# Permis de construire de Gémozac (Charente-Maritime) : 324 autorisations

De 2013 à 2026 : 186 de logement, 106 de locaux, 15 d'aménagement, 17 de démolition. Sur les cinq dernières années, 120 autorisations et 99 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2026 ; déclaration préalable 0171722600093 ; 22 Rue des Peupliers ; parcelle 0F 1706 ; terrain 614 m² ; autorisé
- 03/07/2026 ; déclaration préalable 0171722600091 ; 6 Rue de la Fontaine ; parcelles 0B 882, 0B 883, 0B 576 ; terrain 16 836 m² ; autorisé ; SCI LA FONTAINE
- 26/06/2026 ; déclaration préalable 0171722600067 ; Le Chaillou ; parcelles ZI 97, ZI 98 ; 20 m² ; terrain 60 038 m² ; autorisé ; REDEN INVESTMENTS FRANCE
- 11/06/2026 ; permis de démolir 0171722600002 ; 34 Rte de Royan ; parcelles 0J 762, 0J 760, 0J 753 ; terrain 1 403 m² ; autorisé
- 09/06/2026 ; permis de construire 0171722600014 ; 7 Rue Simone Veil ; parcelle E 1189 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 638 m² ; autorisé
- 09/06/2026 ; permis de construire 0171722600005 ; 2 les Maisonnettes ; parcelle YK 41 ; 85 m² ; terrain 62 664 m² ; autorisé ; SCEA LA FEOLINE
- 13/05/2026 ; permis de construire 0171722600009 ; 7 Chez Grenon ; parcelle J 854 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé
- 15/04/2026 ; déclaration préalable 0171722600043 ; Rue Maréchal Foch ; parcelle AC 439 ; 5 m² ; terrain 1 779 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 23/03/2026 ; permis de construire 0171722600006 ; 28 Chez Barré ; parcelles ZL 129, ZL 132 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 3 407 m² ; autorisé
- 17/03/2026 ; déclaration préalable 0171722600024 ; 3 Rue des Grands Champs ; parcelle ZN 87 ; 15 m² ; terrain 1 959 m² ; terminé
- 10/03/2026 ; permis de construire 0171722600001 ; 1 Avenue Jules Ferry ; parcelles AB 441, AB 37 ; 37 m² ; terrain 28 809 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- 04/03/2026 ; permis de démolir 0171722500004 ; 14 Avenue de la Victoire ; parcelles AB 100, AB 304, AB 354 ; terrain 5 432 m² ; autorisé ; CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE
- 26/02/2026 ; permis de démolir 0171722600001 ; Chadeniers Nord ; parcelle 0A 1132 ; terrain 5 720 m² ; autorisé
- 19/02/2026 ; permis de construire 0171722500027 ; Route de Royan ; parcelle YI 101 ; 3 logements, 568 m² ; terrain 3 574 m² ; autorisé ; FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR
- 17/02/2026 ; permis de construire 0171722600002 ; 9 Rue Simone Veil ; parcelles 0E 1180, 0E 1190 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 533 m² ; autorisé
- 17/02/2026 ; permis de construire 0171722600003 ; 15 Rue Simone Veil ; parcelle 0E 1173 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 412 m² ; commencé
- 11/02/2026 ; déclaration préalable 0171722600008 ; 12 la Barre ; parcelles ZI 72, 0C 1560 ; 18 m² ; terrain 1 619 m² ; autorisé
- 27/01/2026 ; permis de construire 0171722500031 ; 3 Impasse du Bois Marco ; parcelle AB 496 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 636 m² ; autorisé
- 13/01/2026 ; déclaration préalable 0171722500136 ; 1 Chez Maille ; parcelle J 1030 ; 5 m² ; terrain 3 400 m² ; autorisé
- 17/12/2025 ; permis de construire 0171722500024 ; Chez Magnier ; parcelle YH 62 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 910 m² ; autorisé
- 15/12/2025 ; déclaration préalable 0171722500108 ; La Raterie ; parcelles YH 3, YH 71 ; 952 m² ; terrain 30 668 m² ; autorisé ; DOMFLOR PRODUCTION
- 08/12/2025 ; permis de construire 0171722500018 ; 17 Rue Carnot ; parcelles AD 203, AD 220 ; 2 logements, 68 m² ; terrain 501 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 08/12/2025 ; permis de construire 0171722500018 ; 17 Rue Carnot ; parcelles AD 203, AD 220 ; 68 m² ; terrain 501 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 03/12/2025 ; permis de construire 0171722500025 ; Chez Magnier ; parcelle YH 58 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 850 m² ; autorisé ; SCI DU CHARDONNAY
- 03/12/2025 ; permis de construire 0171722500026 ; Chez Magnier ; parcelle YH 59 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 041 m² ; autorisé ; SCI DU CHARDONNAY
- 27/11/2025 ; permis de construire 0171722500022 ; Les Parpaillons ; parcelle D 20 ; 310 m² ; terrain 1 644 m² ; autorisé ; SCI MAEL
- 27/11/2025 ; permis de construire 0171722500023 ; 11 les Parpaillons ; parcelles D 1340, D 1440, D 1442 ; 208 m² ; terrain 9 050 m² ; autorisé ; SCI MAEL
- 30/10/2025 ; permis de construire 0171722500020 ; 5 Rue Simone Veil ; parcelle E 1188 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 442 m² ; commencé
- 26/09/2025 ; permis de construire 0171722500017 ; 3 Rue Gambetta ; parcelle AC 47 ; 2 logements ; terrain 234 m² ; commencé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 26/09/2025 ; permis de construire 0171722500017 ; 3 Rue Gambetta ; parcelle AC 47 ; terrain 234 m² ; commencé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 05/09/2025 ; permis d'aménager 0171722500001 ; Avenue de la Victoire ; parcelles AB 114, AB 115, AB 13 ; terrain 12 651 m² ; terminé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 26/08/2025 ; permis de construire 0171722500012 ; Rue des Tilleuls ; parcelles ZL 123, ZL 126, ZL 127 ; 930 m² ; terrain 7 007 m² ; commencé
- 13/08/2025 ; permis de construire 0171722500015 ; 7 Rue de Champagne ; parcelle I 750 ; 2 logements ; terrain 1 489 m² ; autorisé
- 08/08/2025 ; permis de construire 0171722500010 ; Route des Pepinieres ; parcelles ZC 148, ZC 150, ZT 133 ; 1 logement, 114 m² ; autorisé
- 23/07/2025 ; permis de construire 0171722500013 ; 7 Route de Mortagne ; parcelle F 1781 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 7 868 m² ; terminé
- 23/07/2025 ; permis de construire 0171722500014 ; 3 Rue Simone Veil ; parcelle E 1187 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 430 m² ; commencé
- 23/07/2025 ; permis de construire 0171722500016 ; 13 Rue Simone Veil ; parcelle E 1171 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 592 m² ; commencé ; MARTIN
- 24/06/2025 ; permis de construire 0171722500011 ; Chaucroux ; parcelle ZB 201 ; 163 m² ; terrain 1 020 m² ; autorisé
- 17/06/2025 ; permis de construire 0171722500009 ; Moulin de l'Anglade ; parcelle ZB 195 ; 1 logement, 251 m² ; terrain 1 061 m² ; autorisé
- 04/06/2025 ; permis de démolir 0171722500002 ; 23 Rue des Pervenches ; parcelle F 1258 ; terrain 365 m² ; autorisé
- 23/05/2025 ; permis de construire 0171722500007 ; 9 Rte de Mortagne ; parcelle F 1782 ; 1 logement ; terrain 1 858 m² ; commencé
- 07/04/2025 ; permis de construire 0171722500004 ; Les Yvonnets ; parcelles J 902, J 905 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 589 m² ; autorisé
- 07/04/2025 ; permis de construire 01717224S0029 ; 16 Rue de la Combe de la Chai ; parcelles ZN 103, ZN 118 ; 860 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- 07/04/2025 ; permis de démolir 0171722500001 ; 9 Rue de la Fontaine ; parcelles B 569, B 977 ; terrain 461 m² ; terminé
- 25/03/2025 ; permis de construire 0171722500002 ; 11 Route de Cravans ; parcelles A 1211, A 1218 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 517 m² ; commencé
- 06/02/2025 ; permis de construire 01717224S0025 ; 1 les Elies ; parcelle YC 21 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 31 405 m² ; autorisé
- 06/02/2025 ; permis de construire 01717224S0027 ; 6 Chez Maille ; parcelle J 959 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 992 m² ; terminé
- 16/01/2025 ; permis de démolir 01717224S0005 ; 1 Chez Monroseau ; parcelle J 913 ; terrain 2 840 m² ; autorisé
- 15/01/2025 ; permis d'aménager 01717224S0002 ; Les Ris ; parcelles ZO 1, ZO 2 ; terrain 54 705 m² ; commencé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 06/12/2024 ; permis de construire 01717224S0020 ; Les Brandes - Lot B ; parcelle ZP 116 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 05/12/2024 ; déclaration préalable 01717224S0118 ; 1 Chez Monroseau ; parcelle J 913 ; 1 logement ; terrain 2 840 m² ; terminé
- 20/09/2024 ; permis de démolir 01717224S0004 ; 28 les Brandes ; parcelle D 1104 ; terrain 200 m² ; autorisé
- 10/09/2024 ; permis de construire 01717224S0017 ; Rue du Bois de la Rente - ; parcelles ZP 117, ZP 97 ; 1 logement, 386 m² ; terrain 1 953 m² ; commencé
- 01/08/2024 ; permis de construire 01717224S0013 ; Chaucrou ; parcelles A 517, A 518, A 519 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 3 815 m² ; terminé
- 25/07/2024 ; permis de construire 01717224S0008 ; Rue des Vignes ; parcelles I 754, I 757, I 760 ; 4 logements, 287 m² ; terrain 2 158 m² ; terminé ; FSB IMMO
- 25/07/2024 ; permis de construire 01717224S0014 ; 7 Rue de l'Yser ; parcelles AD 133, AD 188 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 799 m² ; autorisé
- 25/07/2024 ; permis de construire 01717224S0016 ; Rue des Pepinieres ; parcelles A 1202, ZT 134, ZT 147 ; 2 logements, 160 m² ; terrain 1 005 m² ; commencé
- 25/07/2024 ; permis de construire 01717224S0016 ; Rue des Pepinieres ; parcelles A 1202, ZT 134, ZT 147 ; 160 m² ; terrain 1 005 m² ; commencé
- 12/06/2024 ; permis de construire 01717224S0006 ; Za Pied Sec ; parcelles B 709, B 712, B 740 ; 1 203 m² ; terrain 58 076 m² ; terminé ; COTE ATLANTIQUE PROMOTION
- 24/05/2024 ; permis de construire 01717224S0009 ; 1 Rue Simone Veil ; parcelle E 1186 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 523 m² ; commencé
- 24/05/2024 ; déclaration préalable 01717224S0038 ; 22 Rue Carnot ; parcelles AD 140, AD 142 ; 1 logement ; terrain 2 477 m² ; autorisé
- 04/05/2024 ; permis de démolir 01717224S0002 ; 1 Rue Gambetta ; parcelle AC 46 ; terrain 374 m² ; terminé
- 18/04/2024 ; permis de démolir 01717224S0003 ; 10 Rue des Peupliers ; parcelle F 1694 ; terrain 918 m² ; terminé
- 28/03/2024 ; permis de construire 01717224S0003 ; Chez Barre ; parcelle ZL 134 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 617 m² ; commencé
- 28/03/2024 ; permis de démolir 01717224S0001 ; La Gare de Virollet ; parcelle YC 123 ; terrain 818 m² ; autorisé
- 20/03/2024 ; déclaration préalable 01717224S0021 ; Rte Departemental 248 ; parcelle ZO 48 ; 8 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET EQUIPEMENT RURAL
- 29/02/2024 ; permis de construire 01717224S0002 ; Rue des Vignes ; parcelles I 629, I 631, I 633 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 3 971 m² ; commencé
- 26/02/2024 ; permis de construire 01717224S0001 ; 15 Rue Simone Veil - Lotissem ; parcelle E 1172 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 455 m² ; terminé
- 15/02/2024 ; permis de construire 01717223S0029 ; Rue Simone Veil ; parcelle E 1179 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 319 m² ; terminé
- 15/02/2024 ; permis de construire 01717223S0033 ; 16 Rue Simone Veil ; parcelle E 1175 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 879 m² ; autorisé
- 05/02/2024 ; permis de construire 01717223S0028 ; Rue des Tilleuls ; parcelles ZL 141, ZL 142 ; 1 990 m² ; terrain 18 420 m² ; terminé ; ETATP PICOULET
- 29/01/2024 ; permis de construire 01717223S0027 ; Chez Drugeon ; parcelles B 22, B 23, B 753 ; 3 m² ; terrain 125 945 m² ; terminé
- 23/01/2024 ; permis de construire 01717223S0026 ; 19 Rue Simone Veil ; parcelle E 1174 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 625 m² ; terminé
- 11/01/2024 ; permis de construire 01717223S0030 ; Rte de Chez Tantin ; parcelles ZH 81, ZH 83 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 262 m² ; terminé
- 11/01/2024 ; permis de construire 01717223S0031 ; Route de Chez Geoffroy ; parcelles ZH 79, ZH 80, ZH 82 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 2 842 m² ; terminé
- 15/12/2023 ; permis de construire 01717223S0024 ; Bel Air ; parcelle ZB 114 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 9 635 m² ; terminé
- 10/10/2023 ; permis de construire 01717223S0021 ; 4 le Verdier ; parcelle YC 139 ; 3 logements ; terrain 3 589 m² ; commencé
- 22/09/2023 ; permis de construire 01717223S0019 ; 32 Billeride ; parcelles D 1473, D 1557, D 1558 ; 863 m² ; terrain 12 407 m² ; autorisé ; TERRES DE SEUDRE
- 16/08/2023 ; permis de construire 01717223S0013 ; Le Maine Plat ; parcelles G 492, G 493, YC 45 ; 224 m² ; terrain 45 120 m² ; terminé ; EARL CHARRON DANIEL
- 14/08/2023 ; permis de construire 01717223S0010 ; Chaillou ; parcelles ZI 83, ZI 84, ZI 89 ; terrain 46 755 m² ; terminé ; MOONLAND
- 11/08/2023 ; permis de construire 01717223S0020 ; Billeride ; parcelles D 921, D 922, D 924 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 353 m² ; commencé
- 06/07/2023 ; permis de construire 01717223S0016 ; 2 Chez Geoffroy ; parcelle ZH 76 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 548 m² ; commencé
- 06/07/2023 ; permis de construire 01717223S0018 ; Chez Gombaud ; parcelles A 37, A 38, A 39 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 6 948 m² ; terminé
- 30/06/2023 ; permis de construire 01717223S0008 ; Rue de la Combe de la Chai ; parcelles ZN 126, ZN 127, ZN 128 ; 1 051 m² ; terrain 7 799 m² ; terminé ; CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE
- 20/06/2023 ; permis de construire 01717223S0012 ; Chez Foucaud ; parcelles J 985, YI 92 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 257 m² ; commencé
- 21/04/2023 ; permis de démolir 01717223S0002 ; 9 Rue de la Fontaine ; parcelle B 569 ; terrain 312 m² ; autorisé
- 20/04/2023 ; permis de construire 01717223S0001 ; 41 Avenue du Marechal Foch ; parcelles AB 370, AB 391, AB 392 ; terrain 3 321 m² ; terminé ; CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE
- 12/04/2023 ; permis de démolir 01717223S0001 ; 1-3 Rue du Puits ; parcelles C 1569, C 489, C 490 ; terrain 1 142 m² ; autorisé ; SCI OCEANEH
- 31/03/2023 ; permis de construire 01717222S0020 ; 2 la Tournerie ; parcelles E 411, E 412 ; 60 m² ; terrain 5 380 m² ; autorisé
- 03/03/2023 ; permis de construire 01717222S0025 ; 4 Impasse du Bois Marco ; parcelle AB 497 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 568 m² ; terminé
- 27/02/2023 ; permis de construire 01717222S0023 ; Rue du General Leclerc ; parcelle AD 217 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 392 m² ; autorisé
- 21/02/2023 ; permis de construire 01717222S0024 ; Rue des Tilleuls ; parcelle ZL 125 ; 1 238 m² ; terrain 13 764 m² ; terminé ; DEPEUX MENUISERIE
- 08/02/2023 ; permis de construire 01717222S0021 ; Route de l'Anglade ; parcelle ZB 195 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 061 m² ; autorisé
- 06/02/2023 ; permis de construire 01717222S0018 ; Chez Foucaud ; parcelles J 1026, J 1027 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 244 m² ; commencé
- 18/01/2023 ; permis de construire 01717222S0022 ; Le Fief Neuf ; parcelles ZE 10, ZE 71, ZE 90 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 8 397 m² ; terminé
- 22/12/2022 ; permis de construire 01717222S0019 ; 10 Rue des Parpaillons ; parcelle D 1527 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 928 m² ; commencé
- 29/11/2022 ; permis de construire 01717222S0013 ; 18 Rue de Boisgiraud ; parcelle AD 51 ; 1 logement ; terrain 113 m² ; commencé
- 17/11/2022 ; permis de construire 01717222S0014 ; 3 Rue des Coquelicots ; parcelle ZK 74 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 673 m² ; terminé
- 26/09/2022 ; déclaration préalable 01717222S0084 ; 10 Rue Carnot ; parcelle AD 202 ; 1 logement ; terrain 150 m² ; autorisé
- 14/09/2022 ; permis de démolir 01717222S0001 ; 25 Rue Carnot ; parcelle AD 90 ; terrain 582 m² ; autorisé ; OLYMPE
- 09/09/2022 ; permis de construire 01717222S0011 ; Les Parpaillons ; parcelle D 1339 ; 484 m² ; terrain 6 490 m² ; autorisé
- 05/09/2022 ; permis de construire 01717222S0010 ; Le Moulin de l'Anglade ; parcelle ZB 195 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 061 m² ; annulé
- 08/08/2022 ; permis d'aménager 01717222S0001 ; Rue des Motes ; parcelles E 1101, E 1133, E 1153 ; terrain 12 820 m² ; terminé ; BIEN LOTI
- 02/07/2022 ; déclaration préalable 01717222S0048 ; Bel Air ; parcelle AB 196 ; 8 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET EQUIPEMENT RURAL
- 29/06/2022 ; permis de construire 01717222S0009 ; Route de l'Anglade ; parcelle ZB 152P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 944 m² ; terminé
- 03/06/2022 ; permis de construire 01717222S0006 ; Route de Royan ; parcelle A 1060 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 370 m² ; terminé
- 27/05/2022 ; déclaration préalable 01717222S0039 ; Rue de la Combe de la Chai ; parcelles ZN 130, ZN 95 ; terrain 1 554 m² ; terminé ; LILI
- 12/05/2022 ; permis de construire 01717222S0002 ; Chaucrou ; parcelles ZB 191, ZB 193 ; 1 logement, 229 m² ; terrain 7 390 m² ; terminé
- 12/05/2022 ; permis de construire 01717222S0004 ; 18 Rue de la Combe de la Chai ; parcelle ZN 136 ; 226 m² ; terrain 569 m² ; autorisé ; SCI IMM'OSSAU
- 01/04/2022 ; permis de construire 01717221S0036 ; Chez Barre ; parcelles ZL 102P, ZL 103P ; 1 logement, 133 m² ; terrain 6 787 m² ; autorisé
- 22/02/2022 ; permis de construire 01717221S0038 ; Rue Carnot ; parcelles AD 240, AD 241 ; 811 m² ; terrain 13 802 m² ; commencé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 16/02/2022 ; permis de construire 01717221S0037 ; 23 Billeride Est ; parcelle D 1434 ; 1 logement ; terrain 332 m² ; autorisé
- 16/02/2022 ; permis de construire 01717221S0035 ; Rue des Vignes ; parcelles I 753, I 754, I 756 ; 71 m² ; terrain 3 738 m² ; autorisé
- 09/02/2022 ; permis de construire 01717221S0034 ; 1 Imp du Bois Marco ; parcelle AB 494 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 442 m² ; commencé
- 08/02/2022 ; permis de construire 01717221S0028 ; Louzignac ; parcelle ZK 85 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 3 266 m² ; commencé
- 07/02/2022 ; permis de construire 01717221S0032 ; 2 Imp du Bois Marco ; parcelle AB 495 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 443 m² ; commencé
- 04/02/2022 ; permis de construire 01717221S0039 ; Chez Barre ; parcelles ZL 102, ZL 103 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 496 m² ; terminé
- 20/01/2022 ; permis de construire 01717221S0025 ; 1 Rue des Frenes ; parcelles ZE 76, ZE 77, ZE 78 ; 545 m² ; terrain 5 708 m² ; terminé ; SCI MICHER
- 14/01/2022 ; permis de construire 01717221S0029 ; Bel Air ; parcelles AB 196, AB 197, AB 199 ; 22 logements, 1 199 m² ; terrain 10 068 m² ; terminé
- 07/01/2022 ; permis de construire 01717221S0027 ; Le Chaillou ; parcelles ZI 3, ZI 91 ; 39 265 m² ; terrain 64 365 m² ; terminé ; RD PROJET 5
- 21/12/2021 ; permis de construire 01717221S0030 ; Rue de la Sabliere ; parcelle ZP 108 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 818 m² ; terminé
- 21/12/2021 ; permis de construire 01717221S0031 ; Chez Foucaud ; parcelle J 1023 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 2 957 m² ; commencé
- 20/12/2021 ; permis d'aménager 01717221S0003 ; Bois Dusson ; parcelle YI 24 ; terrain 7 273 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 22/10/2021 ; permis de construire 01717221S0024 ; 2 Chez Plisson ; parcelles ZC 109, ZC 57 ; 3 logements, 17 m² ; terrain 7 200 m² ; autorisé
- 19/10/2021 ; permis de construire 01717221S0018 ; 1 Rue des Acacias ; parcelle ZK 70 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 958 m² ; commencé
- 19/10/2021 ; permis de construire 01717221S0022 ; Rue des Mottes ; parcelle E 769 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 756 m² ; commencé
- 22/09/2021 ; déclaration préalable 01717221S0047 ; La Plaine des Grands Chps ; parcelle ZN 64 ; 1 m² ; terrain 1 505 m² ; autorisé ; T D F
- 08/09/2021 ; permis de construire 01717221S0019 ; 31 Rue des Tilleuls ; parcelles YC 114, YC 115, YC 19 ; 1 logement ; terrain 27 151 m² ; commencé
- 08/09/2021 ; permis de construire 0171722100017 ; 18 Rue de la Combe de la Chai ; parcelle ZN 120 ; 180 m² ; terrain 891 m² ; commencé ; SCI BRANGER PERE ET FILS
- 08/09/2021 ; permis de construire 01717221S0017 ; 18 Rue de la Combe de la Chai ; parcelle ZN 120P ; 180 m² ; terrain 891 m² ; commencé ; SCI BRANGER PERE ET FILS
- 25/08/2021 ; déclaration préalable 01717221S0036 ; 11 Route de saint Germain du ; parcelles E 1005, E 1024 ; 23 m² ; terrain 3 132 m² ; terminé
- 12/08/2021 ; déclaration préalable 01717221S0042 ; 16 Rue des Sarments ; parcelles I 734, I 736 ; 8 m² ; terrain 789 m² ; autorisé
- 30/07/2021 ; permis de construire 01717221S0015 ; Versaines des A Cens ; parcelle ZH 49 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 428 m² ; terminé
- 16/07/2021 ; permis de construire 01717221S0014 ; Rte de Cravans ; parcelles A 1210, A 1211 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 2 333 m² ; terminé
- 09/07/2021 ; permis d'aménager 01717221S0002 ; Chemin Bas ; parcelles C 595, C 596, ZK 85 ; terrain 5 393 m² ; terminé
- 08/07/2021 ; permis de construire 01717221S0011 ; 3 Rue des Acacias ; parcelle ZK 69 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 113 m² ; commencé
- 06/07/2021 ; permis de construire 01717221S0013 ; 2 Rue de la Combe de la Chai ; parcelle ZN 133 ; 201 m² ; terrain 1 378 m² ; commencé ; MACLE
- 01/07/2021 ; permis de construire 01717221S0012 ; Bel Air ; parcelles C 1054, C 1055, C 1292 ; 983 m² ; terrain 57 618 m² ; commencé ; ETS LATREUILLE SA
- 09/06/2021 ; permis d'aménager 01717221S0001 ; La Hunaute ; parcelles E 1101, E 1133, E 1135 ; terrain 19 186 m² ; terminé
- 18/05/2021 ; permis de construire 01717221S0004 ; 41 B Rue du Marechal Foch ; parcelles AB 370, AB 79 ; 31 m² ; terrain 506 m² ; terminé ; CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE
- 26/04/2021 ; permis de construire 01717221S0009 ; 4 B Rue des Sarments ; parcelles I 713, I 716 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 315 m² ; terminé
- 26/03/2021 ; permis de construire 01717221S0008 ; Rte des Vignes ; parcelle I 764P ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 10/03/2021 ; permis de construire 01717220S0033 ; Rue des Vignes ; parcelles I 753, I 756, I 759 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 1 780 m² ; terminé
- 26/02/2021 ; permis de construire 01717220S0031 ; 61 Rue du Marechal Foch ; parcelle AB 93 ; 2 logements, 76 m² ; terrain 512 m² ; terminé ; LA LAITERIE
- 24/02/2021 ; permis de construire 01717220S0032 ; 13 Chez Tantin ; parcelle B 950 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 998 m² ; commencé
- 24/02/2021 ; permis de construire 01717221S0001 ; Chez Foucaud ; parcelles J 1010, J 1011 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 23/02/2021 ; permis de construire 01717220S0035 ; Chemin Jean Thibaudeau ; parcelles AC 587, AC 590 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 492 m² ; terminé
- 27/01/2021 ; permis de construire 01717220S0034 ; Chadeniers ; parcelles I 572, I 573, I 575 ; 1 logement ; terrain 18 640 m² ; autorisé
- 14/01/2021 ; permis de construire 01717220S0030 ; Rue de la Sabliere ; parcelle ZP 109 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 760 m² ; commencé
- 06/01/2021 ; permis de construire 01717220S0028 ; 9 Rue des Tilleuls ; parcelle ZL 112 ; 1 093 m² ; terrain 10 762 m² ; terminé
- 31/12/2020 ; permis de construire 01717220S0026 ; Chez Ballanger ; parcelles YA 131, YA 133 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 02/12/2020 ; permis de construire 01717220S0022 ; 43 Rue du General Leclerc ; parcelles AD 205, AD 206, AD 208 ; 3 logements ; terrain 574 m² ; commencé
- 01/12/2020 ; permis de construire 01717220S0027 ; 2 Rue des Coquelicots ; parcelle ZK 76 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 17/11/2020 ; permis de construire 01717220S0024 ; 7 Rte de St Germain du Seudr ; parcelles E 743, E 744, E 745 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 677 m² ; commencé
- 12/11/2020 ; permis de démolir 01717220S0001 ; 1 Av Jules Ferry ; parcelle AB 441 ; terrain 27 689 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- 04/11/2020 ; permis de construire 01717220S0020 ; Les Parpaillons ; parcelle ZN 63 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 5 800 m² ; terminé
- 22/10/2020 ; permis de construire 01717220S0025 ; 7 Rue des Coquelicots ; parcelle ZK 72 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 198 m² ; commencé
- 19/10/2020 ; permis de construire 01717220S0017 ; 32 34 Avenue de la Victoire ; parcelles AB 395P, AB 477 ; 6 m² ; terrain 1 393 m² ; commencé ; MG+ARCHITECTES
- 28/08/2020 ; déclaration préalable 01717220S0042 ; Za des Grands Champs Iv ; parcelle ZL 64 ; 8 m² ; terrain 25 774 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET EQUIPEMENT RURAL
- 04/08/2020 ; permis de construire 01717220S0012 ; 9 Rue du Puits ; parcelles C 481, C 482 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 715 m² ; commencé
- 22/07/2020 ; permis de construire 01717220S0016 ; Chez Ballanger ; parcelle YA 132 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 25/06/2020 ; permis de construire 01717220S0014 ; 5 Rue des Coquelicots ; parcelle ZK 71 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 314 m² ; terminé
- 22/05/2020 ; permis de construire 01717219S0031 ; Rue des Frenes ; parcelles ZE 79, ZE 80, ZE 81 ; 1 999 m² ; terrain 5 009 m² ; terminé ; LIDL
- 18/05/2020 ; permis d'aménager 01717220S0001 ; Rte de St Germain du Seudr ; parcelles E 743, E 744, E 745 ; terrain 3 000 m² ; terminé
- 12/05/2020 ; permis de construire 01717220S0005 ; 20 les Catelineaux ; parcelle F 1428 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 938 m² ; commencé
- 11/05/2020 ; permis de construire 01717220S0006 ; 32 Av de la Victoire ; parcelles AB 478, AB 479, AB 480 ; 2 logements, 400 m² ; terrain 3 701 m² ; commencé ; FONDATION SOS VILLAGES D'ENFANTS
- 09/03/2020 ; permis de construire 01717220S0003 ; 30 le Rocher ; parcelles C 1561, C 1563, C 1565 ; 1 logement ; terrain 2 778 m² ; autorisé ; FAMILIALE DUPLESSIS
- 06/03/2020 ; permis de construire 01717219S0036 ; Louzignac ; parcelle ZK 84 ; 2 logements, 135 m² ; terrain 732 m² ; autorisé
- 25/02/2020 ; permis d'aménager 01717219S0003 ; Les Beaux Plants - au Cham ; parcelles ZL 64P, ZL 72 ; terrain 26 566 m² ; terminé
- 09/01/2020 ; permis de construire 01717219S0033 ; 12 saint Caprais ; parcelle F 420 ; 2 logements, 49 m² ; terrain 1 470 m² ; autorisé
- 09/01/2020 ; permis de construire 01717219S0034 ; Chemin des Mottes ; parcelle E 1144 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 9 789 m² ; terminé
- 25/11/2019 ; permis de construire 01717219S0025 ; 5 et 6 Rue de la Combe de la ; parcelles ZN 92, ZN 93 ; 636 m² ; terrain 3 849 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- 20/11/2019 ; permis de construire 01717219S0030 ; Lot N Lotissement de Louzignac ; parcelle ZK 77 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 120 m² ; terminé
- 18/11/2019 ; permis de construire 01717219S0024 ; Pied Sec ; parcelles B 445, B 709, B 712 ; 23 m² ; terrain 57 922 m² ; terminé
- 25/10/2019 ; permis de construire 01717219S0028 ; Aux Barbinais ; parcelle YI 40 ; terrain 5 400 m² ; autorisé ; EAU 17
- 17/10/2019 ; permis de construire 01717219S0027 ; Chez Tantin ; parcelle B 148P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 097 m² ; terminé
- 07/10/2019 ; permis de construire 01717219S0026 ; 21 Pl saint Pierre ; parcelle AD 252 ; 2 logements, 33 m² ; terrain 151 m² ; autorisé
- 09/09/2019 ; permis de construire 01717219S0015 ; 7 Rue des Frenes ; parcelle ZE 82 ; 607 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé ; CDP
- 07/08/2019 ; permis d'aménager 01717219S0002 ; Rue des Mottes ; parcelle E 1144 ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 01/08/2019 ; permis de construire 01717219S0016 ; Rue des Greffes ; parcelle YL 137P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 073 m² ; commencé
- 01/08/2019 ; permis de construire 01717219S0017 ; Rue des Greffes ; parcelle YL 138 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 627 m² ; commencé
- 01/08/2019 ; permis de construire 01717219S0018 ; Rue des Greffes ; parcelle YL 139 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 624 m² ; commencé
- 01/08/2019 ; permis de construire 01717219S0019 ; Rue des Greffes ; parcelle YL 140 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 078 m² ; autorisé
- 31/07/2019 ; permis de construire 01717219S0013 ; Che Jean Thibaudeau ; parcelle D 1215 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 505 m² ; terminé
- 30/07/2019 ; permis de construire 01717219S0020 ; Lot de Louzignac ; parcelle ZK 75 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 887 m² ; terminé
- 03/07/2019 ; permis de construire 01717219S0012 ; 3 Chez Barre ; parcelle C 1285 ; 49 m² ; terrain 1 432 m² ; commencé
- 05/06/2019 ; permis de construire 01717219S0009 ; 1 le Breuil ; parcelles G 106, G 107 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 2 463 m² ; commencé
- 29/05/2019 ; permis de construire 01717219S0010 ; 38 Avenue de la Victoire ; parcelle AB 430 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 12 650 m² ; commencé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 29/05/2019 ; permis de construire 01717219S0007 ; Rue des Beauplants ; parcelles C 1024, ZN 113 ; 52 m² ; terrain 14 270 m² ; commencé ; CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE
- 16/04/2019 ; permis de construire 01717219S0006 ; Chemin Jean Thibaudeau ; parcelle D 1459 ; 3 logements, 306 m² ; terrain 2 108 m² ; terminé
- 12/04/2019 ; permis de construire 01717218S0037 ; La Barre ; parcelles C 1560, ZI 72 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 619 m² ; terminé
- 12/04/2019 ; permis de construire 01717218S0040 ; Pied Sec ; parcelles B 445, B 709, B 712 ; 34 m² ; terrain 57 922 m² ; annulé ; GEMODIAL
- 12/04/2019 ; permis d'aménager 01717219S0001 ; 24 Rue de L Argonne ; parcelles AB 207, AB 490, AB 54 ; terrain 3 218 m² ; terminé
- 08/02/2019 ; permis de construire 01717218S0038 ; Lotissement de Louzignac - ; parcelle ZK 68 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 301 m² ; terminé
- 22/01/2019 ; permis de construire 01717218S0028 ; 1 Rue du Puits ; parcelle C 1538 ; 3 logements, 42 m² ; terrain 385 m² ; terminé ; SCI OCEANEH
- 17/01/2019 ; permis de construire 01717218S0035 ; 2 Rue Jean Yon ; parcelle AB 402 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 581 m² ; terminé
- 14/01/2019 ; permis de construire 01717218S0029 ; 7 Zone Commerciale Pied Sec ; parcelle B 923 ; 248 m² ; terrain 1 453 m² ; terminé
- 11/01/2019 ; permis de construire 01717218S0036 ; 38 Avenue de la Victoire ; parcelles AB 114, AB 430 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 13 887 m² ; annulé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 11/01/2019 ; permis de construire 01717218S0036 ; 38 Avenue de la Victoire ; parcelles AB 114, AB 430 ; 23 m² ; terrain 13 887 m² ; annulé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 24/12/2018 ; permis de construire 01717218S0025 ; 16 Rue du General Leclerc ; parcelles AB 153, AB 154 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 595 m² ; commencé
- 18/12/2018 ; permis de construire 01717218S0027 ; 1 Av Jules Ferry ; parcelles AB 37, AB 441 ; 126 m² ; terrain 28 809 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- 30/11/2018 ; permis de construire 01717218S0032 ; Chez Foucaud ; parcelles YI 110, YI 111 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé
- 26/11/2018 ; permis de construire 01717218S0030 ; Route des Vignes ; parcelle YL 4 ; 630 m² ; terrain 12 500 m² ; commencé ; SCEA PETIT-MOREAU
- 23/11/2018 ; permis de construire 01717218S0024 ; Chez Ballanger ; parcelle F 1630 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 745 m² ; commencé
- 23/11/2018 ; permis de construire 01717218S0026 ; 29 Rue de la Sabliere ; parcelle ZP 110 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 884 m² ; terminé
- 19/10/2018 ; permis de construire 01717218S0011 ; Rue des Beauplants ; parcelle AB 441 ; 39 m² ; terrain 27 689 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 17/09/2018 ; permis de construire 01717218S0018 ; 8 Che Jean Thibaudeau ; parcelles AC 558, AC 560, AC 561 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 337 m² ; commencé
- 17/09/2018 ; permis de construire 01717218S0019 ; Chez Ballanger ; parcelle YA 100 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 024 m² ; autorisé
- 07/08/2018 ; permis de construire 01717218S0016 ; Chez Grenon ; parcelle J 180 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 5 191 m² ; commencé
- 05/07/2018 ; permis de construire 01717218S0013 ; 7 Chaucrou ; parcelle ZB 59 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 4 218 m² ; commencé
- 25/06/2018 ; permis d'aménager 01717218S0002 ; parcelles C 111P, ZI 70P ; terrain 1 619 m² ; autorisé
- 22/05/2018 ; permis de construire 01717218S0009 ; 18 Chez Geoffroy ; parcelles B 88, B 89, B 895 ; 1 logement ; terrain 5 924 m² ; commencé
- 16/05/2018 ; permis de construire 01717218S0004 ; Avenue du General de Gaull ; parcelle AB 214 ; 158 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 25/04/2018 ; permis de construire 01717217S0021 ; Bernessard ; parcelles J 290, J 291, J 292 ; terrain 678 135 m² ; terminé ; ASSOCIATION EMMANUELLE
- 19/04/2018 ; permis de construire 01717217S0027 ; La Barre ; parcelle C 1555 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 17/04/2018 ; permis de construire 01717218S0003 ; 4 Rue de la Combe de la Chai ; parcelle ZN 91 ; 313 m² ; terrain 1 511 m² ; commencé ; CLIM FROID RATIER
- 16/04/2018 ; permis de construire 01717218S0001 ; 13 Rue des Mottes ; parcelle E 1143 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 26/03/2018 ; déclaration préalable 01717218S0008 ; Avenu de la Victoire ; parcelle AB 397 ; 8 m² ; terrain 5 911 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET EQUIPEMENT RURAL
- 05/03/2018 ; permis de construire 01717217S0025 ; 32 Pl du Souvenir ; parcelle AB 397 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 5 911 m² ; terminé ; FONDATION SOS VILLAGES D'ENFANTS
- 21/02/2018 ; permis d'aménager 01717217S0001 ; 7 C Voie Communale N_ 311 ; parcelle ZK 81P ; terrain 732 m² ; terminé
- 14/02/2018 ; permis de construire 01717217S0026 ; 2 Chez Lecot ; parcelles D 1314, D 1366, D 1523 ; 1 logement ; terrain 14 203 m² ; autorisé
- 29/01/2018 ; permis de construire 01717217S0022 ; 16 Rue de Boisgiraud ; parcelle AD 51 ; 1 logement ; terrain 112 m² ; commencé
- 23/01/2018 ; permis de construire 01717217S0024 ; 3 Av de la Victoire ; parcelles AB 399, AB 428P ; 1 logement ; commencé
- 16/01/2018 ; permis de construire 01717217S0023 ; 5447 le Roc des Aires ; parcelles G 1360, G 1404, G 1406 ; 554 m² ; terrain 21 903 m² ; commencé ; ETABLISSEMENTS ISIDORE
- 22/11/2017 ; permis de construire 01717217S0018 ; Louzignac ; parcelle ZK 23 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 885 m² ; terminé
- 20/09/2017 ; permis de construire 01717217S0016 ; 1 Montravail Est ; parcelles F 1414, YH 26, YH 25 ; 1 logement ; terrain 10 608 m² ; commencé
- 20/09/2017 ; permis de construire 01717217S0019 ; 4 Belle Brise ; parcelles B 930, B 931, B 932 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 4 931 m² ; terminé
- 17/08/2017 ; permis de construire 01717217S0012 ; Chez Geoffroy ; parcelle ZH 43 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 19/07/2017 ; permis de construire 01717217S0009 ; 32 Avenue de la Victoire ; parcelle AB 397 ; 6 logements, 1 254 m² ; terrain 5 911 m² ; commencé ; FONDATION SOS VILLAGES D'ENFANTS
- 19/07/2017 ; permis de construire 01717217S0010 ; 32 Avenue de la Victoire ; parcelle AB 397 ; 502 m² ; terrain 5 911 m² ; autorisé ; FONDATION SOS VILLAGES D'ENFANTS
- 03/07/2017 ; permis de construire 01717217S0007 ; Louzignac ; parcelle ZK 23 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 451 m² ; terminé
- 13/06/2017 ; permis de construire 01717217S0004 ; 26 Chez Lecot ; parcelles D 1512, D 1515 ; 2 logements, 203 m² ; terrain 1 296 m² ; autorisé
- 24/05/2017 ; permis de construire 01717217S0002 ; La Bizetrie ; parcelle ZC 89 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 02/03/2017 ; permis de construire 01717216S0029 ; 4 Rte de saint Simon ; parcelle AB 119P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 825 m² ; terminé
- 17/02/2017 ; permis de construire 01717216S0030 ; 6 Bis Av du Gen de Gaulle ; parcelles AB 233, AB 235 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 506 m² ; commencé
- 30/01/2017 ; permis de construire 01717216S0028 ; 21 Rue de la Combe de la Chai ; parcelles ZN 108, ZN 123, ZN 124 ; 1 621 m² ; terrain 7 220 m² ; autorisé ; SCI LES GRANDS CHAMPS
- 18/01/2017 ; permis de construire 01717216S0025 ; Les Beaux Plants ; parcelles ZL 57, ZL 58, ZL 59 ; 2 012 m² ; terrain 10 762 m² ; commencé
- 29/12/2016 ; permis de construire 01717216S0022 ; La Gare de Virollet ; parcelles G 1360, G 1404, G 1406 ; 8 m² ; terrain 21 903 m² ; terminé ; ETABLISSEMENTS ISIDORE
- 01/12/2016 ; permis de construire 01717216S0023 ; 8 les Catelineaux ; parcelle ZR 79 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 528 m² ; commencé
- 21/11/2016 ; permis de construire 01717216S0024 ; 8 Zone Commerciale Pied Sec ; parcelle ZE 83 ; 100 m² ; terrain 5 657 m² ; terminé
- 20/10/2016 ; permis de construire 01717216S0018 ; 16 saint Caprais ; parcelle F 420 ; 2 logements ; terrain 1 470 m² ; annulé
- 19/10/2016 ; permis de construire 01717216S0019 ; 24 Place saint Pierre ; parcelle AD 258 ; 1 logement ; terrain 114 m² ; autorisé
- 03/10/2016 ; permis de construire 01717216S0009 ; Bernessard ; parcelles J 290, J 291, J 292 ; 960 m² ; terrain 678 627 m² ; autorisé ; ASSOCIATION EMMANUELLE
- 31/08/2016 ; permis de construire 01717216S0016 ; 30 Rue des Peupliers ; parcelle F 1714 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 534 m² ; terminé
- 25/08/2016 ; permis de construire 01717216S0014 ; 13 Place Mossion ; parcelle AC 306 ; terrain 63 m² ; terminé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 19/08/2016 ; permis de construire 01717216S0013 ; 13 Rue Gambetta ; parcelles AC 360, AC 361, AC 363 ; 2 logements ; terrain 1 813 m² ; commencé
- 08/08/2016 ; permis de construire 01717216S0007 ; Rue Carnot ; parcelles AD 149, AD 229 ; 126 m² ; terrain 15 269 m² ; commencé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 28/07/2016 ; permis de construire 01717216S0008 ; Rue des Mottes ; parcelle E 1097 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 11 674 m² ; terminé
- 28/07/2016 ; permis de construire 01717216S0015 ; 20 - Rue de la Combe de la Chai ; parcelles ZN 108, ZN 123, ZN 124 ; 1 621 m² ; terrain 7 220 m² ; autorisé ; CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES PROFESSIONNELLES ET POUR LES PARTICULIERS
- 26/07/2016 ; déclaration préalable 01717216S0033 ; Chez Gayer ; parcelles I 352, I 353, I 519 ; 31 m² ; terrain 3 668 m² ; autorisé ; SCI ANA
- 13/07/2016 ; permis de construire 01717216S0011 ; La Metairie des Lignes ; parcelles F 1726, YH 15 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 063 m² ; commencé
- 13/07/2016 ; déclaration préalable 01717216S0029 ; Route de Saintes ; parcelle B 738 ; 16 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 06/04/2016 ; permis de construire 01717216S0002 ; La Gare de Virollet ; parcelles G 1360, G 1404, G 1406 ; 598 m² ; terrain 20 775 m² ; terminé ; ETABLISSEMENTS ISIDORE
- 21/03/2016 ; permis de construire 01717216S0003 ; 8 Rue de la Combe de la Chai ; parcelle ZN 95 ; 485 m² ; terrain 1 416 m² ; commencé
- 18/03/2016 ; permis de construire 01717216S0001 ; Rue des Sarments ; parcelle I 596 ; 2 logements, 162 m² ; terrain 1 782 m² ; terminé
- 18/03/2016 ; permis de construire 01717215S0026 ; commencé ; ASSOCIATION EMMANUELLE
- 15/02/2016 ; permis de construire 01717215S0032 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 15/02/2016 ; permis de construire 01717215S0037 ; Lotissement Louzignac ; parcelle ZK 73 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 679 m² ; terminé
- 02/02/2016 ; permis de construire 01717215S0033 ; 8 Rue de la Sabliere ; parcelle ZP 37 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 5 151 m² ; terminé
- 21/01/2016 ; permis de construire 01717215S0034 ; 4 Rue des Bourdaines ; parcelle ZD 99 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 826 m² ; commencé
- 15/01/2016 ; permis de construire 01717215S0035 ; 12 - Rue de la Combe de la Chai ; parcelles ZN 100, ZN 99 ; 554 m² ; terrain 4 066 m² ; terminé
- 24/12/2015 ; permis de construire 01717215S0030 ; Chaucrou ; parcelle ZB 1205 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 789 m² ; commencé
- 18/12/2015 ; permis de construire 01717215S0029 ; 31 Avenue de la Victoire ; parcelles AB 457, AB 459, AB 461 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 05/11/2015 ; permis de construire 01717215S0025 ; 178 m² ; commencé
- 21/10/2015 ; permis de construire 01717215S0024 ; La Barre ; parcelle ZI 61 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 572 m² ; terminé
- 16/09/2015 ; permis de construire 01717215S0007 ; Place Albert Mossion ; parcelle AC 43 ; 46 m² ; terrain 908 m² ; terminé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 15/09/2015 ; permis de construire 01717215S0019 ; Labattut ; parcelle D 1532 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 153 m² ; terminé
- 15/09/2015 ; permis de construire 01717215S0020 ; Labattut ; parcelle D 1531 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 029 m² ; terminé
- 15/09/2015 ; permis de construire 01717215S0022 ; 31 Avenue de la Victoire ; parcelles AB 5, AB 6 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 541 m² ; terminé
- 01/09/2015 ; permis de construire 01717215S0013 ; 16 Route de saint Germain du Seudre ; parcelles E 1114, E 1112 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 844 m² ; terminé
- 30/07/2015 ; permis de construire 01717215S0010 ; Route de Saintes ; parcelles B 769, B 740, B 897 ; 612 m² ; terrain 56 280 m² ; commencé ; GEMODIAL
- 29/07/2015 ; permis de construire 01717215S0016 ; 24 ; parcelle AH 40 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 718 m² ; terminé
- 13/07/2015 ; permis de construire 01717215S0009 ; Chez Chainet ; parcelles H 217, H 214 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 3 056 m² ; terminé
- 07/07/2015 ; permis de construire 01717215S0003 ; 24 Place saint Pierre ; parcelle AD 127 ; 1 logement ; terrain 145 m² ; terminé
- 07/07/2015 ; permis de construire 01717215S0004 ; 7 Chemi Bas ; parcelle ZK 63 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 3 900 m² ; terminé
- 20/05/2015 ; permis de construire 01717215S0006 ; Rue des Sarments ; parcelles I 707, I 693 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 12/05/2015 ; permis de construire 01717215S0002 ; Rue des Sarments ; parcelles I 581, I 569, I 549 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 782 m² ; terminé
- 22/04/2015 ; permis d'aménager 01717215S0001 ; Rue de la Combe de la Chainett ; parcelles ZL 60, ZL 59, ZL 58 ; terminé ; CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE
- 13/02/2015 ; permis de construire 01717214S0024 ; Avenu du General de Gaulle ; parcelles D 1242, D 1237 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 13/02/2015 ; déclaration préalable 01717215S0004 ; Impas du Moulin ; parcelle ZL 59 ; 8 m² ; terrain 10 937 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET EQUIPEMENT RURAL
- 29/10/2014 ; permis de construire 01717214S0015 ; 12-13 Rue de la Combe de la Chai ; parcelles ZN 100, ZN 99 ; 514 m² ; terrain 3 366 m² ; annulé
- 26/10/2014 ; permis de construire 01717214S0021 ; 33 Rue de la Sabliere ; parcelle ZP 33P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 14/10/2014 ; permis de construire 01717214S0018 ; 24 Rue du General Charles de Gaul ; parcelle C 1524 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 600 m² ; annulé
- 01/08/2014 ; permis d'aménager 01717214S0001 ; Route de Saintes ; parcelles B 769, B 740, B 897 ; autorisé ; GEMODIAL
- 23/07/2014 ; permis de démolir 01717214S0004 ; 31 Avenu de la Victoire ; parcelle AB 5 ; autorisé
- 17/07/2014 ; permis de démolir 01717214S0003 ; 13 Route de saint Germain du Seudre ; parcelle E 748 ; autorisé
- 11/07/2014 ; permis de construire 01717214S0016 ; 35 Rue des Bourdaines ; parcelle ZD 87 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 028 m² ; terminé
- 30/06/2014 ; permis de construire 01717214S0012 ; Billeride Est ; parcelles D 1473, D 1333 ; 518 m² ; terrain 2 865 m² ; commencé
- 17/06/2014 ; permis de construire 01717214S0011 ; Rue de la Combe de la Chainett ; parcelle ZN 88 ; 199 m² ; terrain 1 527 m² ; commencé ; SCI DES GRANDS CHAMPS
- 02/06/2014 ; permis de construire 01717214S0013 ; Rue Jean Yon ; parcelle AB 402 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 580 m² ; autorisé
- 14/05/2014 ; permis de construire 01717214S0006 ; Les Maisonnettes ; parcelles I 536, I 163 ; 296 m² ; terrain 16 927 m² ; terminé
- 28/04/2014 ; permis de démolir 01717214S0001 ; 5 Rue Carnot ; parcelle AD 32 ; autorisé
- 25/04/2014 ; permis de construire 01717213S0024 ; 4 Lieu- les Maisonnettes ; parcelles I 158, I 159 ; 1 logement ; autorisé ; SCI LES OISEAUX
- 25/04/2014 ; permis de construire 01717214S0003 ; Chemi Jean Thibaudeau ; parcelle AC 88 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 247 m² ; commencé
- 25/04/2014 ; permis de construire 01717214S0008 ; La Maisonnette ; parcelle I 704 ; 582 m² ; terrain 3 048 m² ; terminé ; SCEA LA FEOLINE
- 25/04/2014 ; permis de construire 01717214S0009 ; 11 Lieu- les Parpaillons ; parcelle D 1340 ; 103 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé ; BOUGNOTEAU SARL
- 04/04/2014 ; permis de construire 01717214S0004 ; La Hunaute ; parcelles E 1136, E 1134 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 186 m² ; autorisé
- 24/02/2014 ; permis de construire 01717214S0002 ; Le Fief Neuf ; parcelle ZE 11P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 364 m² ; terminé
- 10/02/2014 ; permis de construire 01717213S0022 ; 26 Rue Carnot ; parcelles AD 246, AD 249, AD 250 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 241 m² ; commencé
- 09/02/2014 ; déclaration préalable 01717213S0059 ; Za de Pied Sec ; parcelle B 823 ; 38 m² ; terrain 1 453 m² ; autorisé ; SCI SACY
- 15/01/2014 ; permis de construire 01717213S0019 ; 1 Avenu Jules Ferry ; parcelle AB 441 ; 45 m² ; terrain 27 689 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- 09/12/2013 ; permis de construire 01717213S0020 ; Rue de la Combe de la Chaînett ; parcelles ZN 98, ZN 97 ; 16 m² ; terrain 5 975 m² ; terminé ; CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE
- 20/11/2013 ; permis de construire 01717213S0017 ; Chadeniers ; parcelles I 703, I 633, I 631 ; 2 250 m² ; terrain 38 018 m² ; autorisé ; SARL ARRIVE PATRICK
- 30/10/2013 ; permis d'aménager 01717213S0001 ; Louzignac ; parcelles ZK 56, ZK 55 ; terminé ; COMMUNE DE GEMOZAC
- 10/09/2013 ; déclaration préalable 01717213S0036 ; Chemi de la Barre ; parcelle ZK 24 ; 5 m² ; terrain 3 280 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 27/08/2013 ; permis de construire 01717213S0015 ; 14 le Breuil ; parcelle G 1385 ; 1 logement ; terrain 574 m² ; annulé
- 14/08/2013 ; permis de construire 01717213S0005 ; 5 Voie Communale ; parcelle ZS 57 ; 98 m² ; terrain 8 898 m² ; autorisé
- 13/08/2013 ; déclaration préalable 01717213S0035 ; Chateau de la Salle ; parcelle ZK 9999 ; 5 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 10/08/2013 ; déclaration préalable 01717213S0037 ; Rue de la Foy ; parcelle ZN 1012 ; 5 m² ; terrain 2 060 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 08/08/2013 ; permis de construire 01717213S0009 ; Belle Brise ; parcelles B 480P, B 481, B 482 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 3 100 m² ; annulé
- 29/07/2013 ; permis de construire 01717213S0011 ; Bel Air ; parcelles ZN 110, ZN 109 ; 336 m² ; terrain 3 487 m² ; terminé ; CERGI
- 25/07/2013 ; permis de construire 01717213S0014 ; Rte des Pepinieres ; parcelle ZC 1P ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 506 m² ; commencé
- 01/07/2013 ; permis de construire 01717213S0007 ; Chez Chainet ; parcelles H 22P, H 52 ; 168 m² ; terrain 2 510 m² ; annulé
- 30/06/2013 ; déclaration préalable 01717213S0029 ; Chemin Rural N  18 ; parcelle ZK 46 ; 9 m² ; terrain 9 407 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 27/05/2013 ; permis de construire 01717213S0006 ; Les Brandes Nord ; parcelle ZP 99 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 02/04/2013 ; permis de construire 01717213S0004 ; Chateau de la Salle ; parcelles C 1517, C 1506, C 1504 ; 50 m² ; terrain 292 m² ; commencé
- 21/03/2013 ; permis de construire 01717212S0031 ; La Raterie ; parcelle YH 3 ; 170 m² ; terrain 7 414 m² ; terminé
- 27/02/2013 ; permis de construire 01717212S0030 ; Chez Rocher ; parcelle ZK 45 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 11/02/2013 ; permis de construire 01717212S0029 ; La Bizetterie ; parcelle ZC 89 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 11/02/2013 ; permis de construire 01717212S0023 ; 41 Av du Marechal Foch ; parcelles AB 370, AB 383, AB 384 ; 871 m² ; terrain 3 321 m² ; terminé ; CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE
- 07/02/2013 ; déclaration préalable 01717213S0001 ; 2 Rte des Vignes ; parcelle YL 4 ; 279 m² ; autorisé ; SCEA PETIT-MOREAU
- 11/01/2013 ; permis de construire 01717212S0024 ; 25 Rue Foch ; parcelle AC 377 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 415 m² ; terminé
- 11/01/2013 ; permis de construire 01717212S0026 ; 3 ; parcelle ZS 95 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé
- 11/01/2013 ; permis de construire 01717212S0027 ; 37 Lot le Clos des Chassieres ; parcelle ZD 113 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 728 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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