# Allee des Ormes, 69740 Genas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.73434, 5.00798 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69277_0674.

## La parcelle

- Parcelle : AH 68
- Contenance : 1 366 m²
- Identifiant : 69277000AH0068
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 7,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 245,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,1 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 831 kWh par an, pour 1 620 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ue, zone urbaine correspondant aux extensions urbaines à vocation principale d'habitat avec une certaine mixité de fonctions, du PLU Genas, en vigueur depuis le 08/04/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre du Droit de Préemption Urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 836 de la commune

- 02/06/2021 ; permis de démolir 0692772100009 ; 14 Allee des Ormes ; parcelle AH 98 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/genas-69277/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 15/09/2022 ; vente ; All des Ormes ; Maison ; 869 900 € ; 260 m² bâtis, 2 502 m² de terrain
- 19/02/2021 ; vente ; All des Ormes ; Maison ; 564 400 € ; 260 m² bâtis, 2 502 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 15/06/2022 ; 14 Allee des Ormes 69740 Genas ; maison, 132 m², construit en 1974 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/08/2004.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Louis Leprince-Ringuet (Collège) ; Ecole primaire Jean d'Azieu (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 114, dont COMMUNE DE GENAS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216902775) ; ABER PROPRETE AZUR (ABER PROPRETE) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/453453060) ; HERA EGF (LES CRECHES DE LOUISE ET MARTIN) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/802514554) ; UBIC CONCEPT ET DEVELOPPEMENT (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/443674114) ; CARLE IMMOBILIER (CARLE IMMOBILIER) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/890604929) ; AB.SHIP (AB.SHIP) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/752514810)
- Voies voisines : Rue de Rupetit (10 m) https://aucadastre.fr/genas-69277/rue-de-rupetit-0920.md ; Rue Jules Verne (99 m) https://aucadastre.fr/genas-69277/rue-jules-verne-0530.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/genas-69277/allee-des-ormes-0674
La commune : https://aucadastre.fr/genas-69277.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69277_0674