# Permis de construire de Genay (Côte-d'Or) : 15 autorisations

De 2013 à 2026 : 15 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/02/2026 ; permis de construire 02129125M0002 ; 9a Rue du Rocher ; parcelles AB 54, AB 56 ; 3 logements, 217 m² ; autorisé
- 16/01/2022 ; permis de construire 02129121M0004 ; 14 Chem du Pre Gateau ; parcelle ZC 110 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 09/10/2021 ; permis de construire 02129121M0003 ; Rue de la Grande Borne ; parcelles AB 6, AB 7 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 460 m² ; commencé
- 09/08/2021 ; permis de construire 02129121M0002 ; 4 Chem de L Ormeau ; parcelle ZD 78 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 078 m² ; terminé
- 22/07/2021 ; permis de construire 02129121M0001 ; 2 Chem de L Ormeau ; parcelle ZD 77 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 073 m² ; commencé
- 10/12/2018 ; permis de construire 02129118M0004 ; Chem du Pre Gateau ; parcelle ZC 106 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 12/10/2018 ; permis de construire 02129118M0002 ; 8 Chem de L Ormeau ; parcelles ZD 83, ZD 87 ; 1 logement, 239 m² ; commencé
- 29/08/2018 ; permis de construire 02129118M0003 ; 5 Ruell des Boccans ; parcelle ZD 77 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 073 m² ; annulé
- 28/07/2018 ; permis de construire 02129118M0001 ; Chem de L Ormeau ; parcelle ZD 8 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 14 017 m² ; terminé
- 01/09/2016 ; permis de construire 02129116M0001 ; 6 Chem de L Ormeau ; parcelles ZD 82, ZD 79 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 792 m² ; commencé
- 04/03/2016 ; permis de construire 02129115M0006 ; 4 Pl Stocking ; parcelle AC 109 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 172 m² ; terminé
- 02/09/2015 ; permis de construire 02129115M0002 ; Chem du Pre Gateau ; parcelle ZC 103 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 19/06/2015 ; permis de construire 02129115M0001 ; Rue du Pre Gateau ; parcelle ZC 101 ; 1 logement, 122 m² ; terminé
- 07/02/2014 ; permis de construire 02129113M0005 ; Chem du Pre Gateau ; parcelle ZC 97 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 165 m² ; terminé
- 30/04/2013 ; permis de construire 02129113M0002 ; Champs-Fleuris ; parcelle ZC 97P ; 1 logement, 225 m² ; terrain 2 507 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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