# Permis de construire de Geneuille (Doubs) : 121 autorisations

De 2013 à 2026 : 82 de logement, 30 de locaux, 7 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 56 autorisations et 63 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/05/2026 ; permis de construire 02526526C0003 ; 53 Impasse du Petit Bois ; parcelles ZA 564, ZA 567 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 783 m² ; autorisé
- 18/05/2026 ; permis de construire 02526526C0002 ; Lotissement le Bois du Mon ; parcelles ZA 555, ZA 563 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 805 m² ; autorisé
- 09/03/2026 ; permis de construire 02526526C0001 ; Rue des Champs ; parcelle ZA 518 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 642 m² ; commencé
- 28/01/2026 ; permis de construire 02526525C0005 ; 11 Rue du Chenil ; parcelles AD 22, AD 490, AD 656 ; 3 logements, 11 m² ; terrain 904 m² ; commencé ; SCI LES P'TITS BRAB'S
- 23/01/2026 ; permis de construire 02526525C0004 ; Rue de l'Auretre ; parcelle ZA 527 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 669 m² ; autorisé
- 23/01/2026 ; permis d'aménager 02526524C0001 ; Rue des Vergers ; parcelle ZD 91 ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 17/10/2025 ; permis de construire 02526525C0003 ; Impasse de l'Eolienne ; parcelle ZA 508 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 616 m² ; commencé ; SARL MOYSE MA MAISON
- 10/07/2025 ; permis de construire 02526525C0001 ; 19 Route des Papetiers ; parcelle AC 159 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 724 m² ; autorisé ; GAIA BTP SERVICE
- 11/06/2025 ; permis de construire 02526524C0006 ; 19 Route des Papetiers ; parcelle AC 140 ; 4 logements, 332 m² ; terrain 1 130 m² ; autorisé ; GAIA BTP SERVICE
- 10/03/2025 ; permis de construire 02526524C0008 ; Rue Devant le Mont ; parcelles ZA 565, ZA 561 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 640 m² ; commencé ; REVE D'HABITAT
- 04/03/2025 ; permis de construire 02526524C0009 ; Rue Devant le Mont ; parcelles ZA 557, ZA 557, ZA 560 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 112 m² ; terminé ; REVE D'HABITAT
- 04/02/2025 ; permis de construire 02526524C0005 ; Rue des Pres Rouges ; parcelles ZB 247, ZB 45 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 6 065 m² ; autorisé
- 04/02/2025 ; permis de construire 02526524C0005 ; Rue des Pres Rouges ; parcelles ZB 247, ZB 45 ; 69 m² ; terrain 6 065 m² ; autorisé
- 06/08/2024 ; permis de construire 02526524C0003 ; 10 Chemin des Sauniers ; parcelle ZC 154 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 873 m² ; terminé
- 19/06/2024 ; permis de démolir 02526524C0001 ; 6 Route de Chevanney ; parcelles ZA 285, ZA 117 ; terrain 1 396 m² ; annulé
- 31/05/2024 ; permis de construire 02526524C0001 ; 10 Chemin des Sauniers ; parcelle ZC 153 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 23/04/2024 ; déclaration préalable 02526524C0013 ; Au Village ; parcelle AD 9 ; 15 m² ; terrain 400 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GENEUILLE
- 13/12/2023 ; permis de construire 02526523C0006 ; 3 Route des Echansons ; parcelles ZC 294, AK 172, AK 284 ; 250 m² ; terrain 7 259 m² ; commencé ; SARL PARENTE
- 27/10/2023 ; permis de construire 02526523C0008 ; Impasse de l'Eolienne ; parcelle ZA 507 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 584 m² ; commencé
- 12/09/2023 ; déclaration préalable 02526523C0024 ; 3 Route des Echansons ; parcelles AK 174, AK 172, ZC 284 ; 136 m² ; terrain 7 259 m² ; autorisé ; SARL PARENTE
- 31/07/2023 ; permis de construire 02526523C0002 ; Rue Maupommet ; parcelles AD 516, AD 74, AD 519 ; 28 m² ; terrain 3 480 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GENEUILLE
- 06/04/2023 ; permis de construire 02526522C0015 ; Rue Devant le Mont ; parcelle ZA 449 ; 8 logements, 699 m² ; terrain 1 393 m² ; terminé ; CAP VEFA
- 05/04/2023 ; permis d'aménager 02526522C0002 ; Rue Devant le Mont ; parcelles ZA 70, ZA 448 ; terrain 5 895 m² ; terminé ; CAP VEFA
- 23/03/2023 ; permis de construire 02526522C0017 ; 2 Rue Maupommet ; parcelles AD 430, AD 75, AD 76 ; 2 logements, 19 m² ; terrain 2 153 m² ; commencé ; COMMUNE DE GENEUILLE
- 23/03/2023 ; permis de construire 02526522C0017 ; 2 Rue Maupommet ; parcelles AD 430, AD 75, AD 76 ; 19 m² ; terrain 2 153 m² ; commencé ; COMMUNE DE GENEUILLE
- 21/03/2023 ; permis de construire 02526522C0022 ; Chemin de la There ; parcelle ZD 438 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 581 m² ; terminé ; PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
- 17/03/2023 ; permis de construire 02526523C0001 ; Chemin de la There ; parcelle ZD 432 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 02/03/2023 ; permis de construire 02526522C0018 ; Rue Lyautey ; parcelle ZB 239 ; 495 m² ; terrain 3 259 m² ; terminé ; EURL CHENILLOT PASCAL
- 27/02/2023 ; permis de construire 02526522C0016 ; 61 Rue Lyautey ; parcelles ZB 290, ZB 252, ZB 284 ; 244 m² ; terrain 2 611 m² ; terminé ; S.B.M.
- 02/02/2023 ; permis d'aménager 02526522C0001 ; Rue Devant le Mont ; parcelles ZA 446, ZA 446, ZA 447 ; terrain 8 577 m² ; terminé ; SARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
- 05/01/2023 ; permis de construire 02526522C0020 ; Impasse de l'Eolienne - Lo ; parcelle ZA 504 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 18/11/2022 ; permis de construire 02526522C0014 ; Lotissement le Domaine de ; parcelle ZA 521 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 12/10/2022 ; permis de construire 02526522C0013 ; Lotissement de la There Lo ; parcelle ZD 428 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 660 m² ; commencé ; ROMANN
- 27/07/2022 ; permis de construire 02526522C0011 ; Lotissement la There ; parcelle ZD 425 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 25/07/2022 ; permis de construire 02526522C0006 ; Rue Lyautey ; parcelle ZB 239 ; 364 m² ; terrain 1 644 m² ; terminé ; DU VALLON
- 22/07/2022 ; permis de construire 02526522C0010 ; 32 Rue Lyautey ; parcelle AK 288 ; 4 logements, 400 m² ; terrain 1 832 m² ; terminé ; AC2LIMMO
- 22/07/2022 ; permis de construire 02526522C0010 ; 32 Rue Lyautey ; parcelle AK 288 ; 400 m² ; terrain 1 832 m² ; terminé ; AC2LIMMO
- 27/06/2022 ; permis de construire 02526521C0034 ; Lot 2 Rue des Pres Rouges - Zone ; parcelle ZB 241 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 4 947 m² ; terminé ; LE RUISSEAU DU JONCHET
- 27/06/2022 ; permis de construire 02526521C0034 ; Lot 2 Rue des Pres Rouges - Zone ; parcelle ZB 241 ; 70 m² ; terrain 4 947 m² ; terminé ; LE RUISSEAU DU JONCHET
- 30/05/2022 ; permis de construire 02526522C0005 ; Chemin de la There ; parcelle ZD 38 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 590 m² ; commencé
- 24/05/2022 ; permis d'aménager 02526521C0002 ; 19 Route des Papetiers ; parcelles AC 122, AC 123 ; terrain 10 073 m² ; commencé ; LE CLOS DE LA DAME BLANCHE
- 12/05/2022 ; permis de construire 02526522C0003 ; 41 Rue de Maupommet ; parcelle ZD 412 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 537 m² ; terminé
- 29/04/2022 ; permis de construire 02526522C0007 ; Rue des Champs ; parcelle ZA 517 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 633 m² ; terminé
- 28/04/2022 ; permis d'aménager 02526521C0001 ; Rue du Souleau / Rue du Ch ; parcelles ZA 467, AD 446, AD 447 ; terrain 6 895 m² ; autorisé ; RESIDENCIEL
- 12/04/2022 ; permis de construire 02526522C0001 ; Lotissement la There (lo ; parcelle ZD 38 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 18/03/2022 ; permis de construire 02526521C0032 ; 19 Route des Papetiers ; parcelle AC 123 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 6 865 m² ; autorisé
- 17/03/2022 ; permis de construire 02526522C0002 ; Lot 1 le Domaine des Champs ; parcelle ZA 518 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 642 m² ; autorisé ; SARL MOYSE MA MAISON
- 03/03/2022 ; permis de construire 02526521C0024 ; Lotissement le Domaine de ; parcelles ZA 515, ZA 514, ZA 513 ; 6 logements, 595 m² ; terrain 1 864 m² ; terminé ; MOYSE PROMOTION
- 22/02/2022 ; permis de construire 02526521C0029 ; Lotissement le Domaine de ; parcelle ZA 508 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 616 m² ; autorisé
- 14/02/2022 ; permis de construire 02526521C0031 ; Lotissement le Domaine de ; parcelle ZA 516 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 641 m² ; terminé
- 11/02/2022 ; permis de construire 02526521C0022 ; Lotissement la There (lo ; parcelle ZD 429 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 11/02/2022 ; permis de construire 02526521C0027 ; 64 Rue des Cerisiers - Lotiss ; parcelle ZD 427 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 27/01/2022 ; permis de construire 02526521C0023 ; 150 Rue des Cerisiers ; parcelle ZD 431 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 675 m² ; commencé
- 27/01/2022 ; permis de construire 02526521C0026 ; Contour des Combes ; parcelles ZD 434, ZD 435 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 203 m² ; autorisé
- 18/01/2022 ; permis de construire 02526521C0019 ; Lotissement la There (lo ; parcelle ZD 436 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 690 m² ; commencé
- 18/01/2022 ; permis de construire 02526521C0028 ; Chemin de la There ; parcelle ZD 38 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 23/12/2021 ; permis de construire 02526521C0017 ; 24 Rue Maupommet ; parcelle ZA 541 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 649 m² ; commencé ; MALUSA
- 23/12/2021 ; permis de construire 02526521C0018 ; Route de Geneuille A Chati ; parcelle ZC 20 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 8 530 m² ; autorisé
- 17/12/2021 ; permis de construire 02526521C0020 ; Lotissement ''la There  L ; parcelle ZD 432 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 605 m² ; autorisé
- 17/12/2021 ; permis de construire 02526521C0021 ; Lotissement la There ; parcelle ZD 38 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 673 m² ; terminé
- 16/12/2021 ; permis de construire 02526521C0015 ; Lotissement la There (lo ; parcelle ZD 38 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 16/12/2021 ; permis de construire 02526521C0016 ; Lotissement le Domaine de ; parcelle ZA 520 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 21/09/2021 ; permis de construire 02526521C0008 ; Lot 2 Lotissement le Domaine des ; parcelle ZA 531 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 713 m² ; terminé
- 09/09/2021 ; permis de construire 02526521C0012 ; Chemin des Sauniers ; parcelles ZC 410, AY 159 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 775 m² ; autorisé ; SCI CLAD
- 07/09/2021 ; permis de construire 02526521C0013 ; Lotissement le Domaine de ; parcelle ZA 523 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 641 m² ; terminé
- 06/09/2021 ; permis de construire 02526521C0011 ; Lotissement le Domaine de ; parcelle ZA 524 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 665 m² ; terminé
- 01/09/2021 ; permis de construire 02526521C0005 ; Lotissement le Domaine de ; parcelle ZA 313 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 23/08/2021 ; permis de construire 02526521C0014 ; Lot 7 le Domaine des Champs ; parcelle ZA 521 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 612 m² ; annulé
- 12/08/2021 ; permis de construire 02526521C0009 ; 22 le Domaine des Champs ; parcelle ZA 506 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 623 m² ; terminé
- 12/07/2021 ; permis de construire 02526521C0003 ; Lotissement le Domaine des ; parcelle ZA 313 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 599 m² ; terminé
- 09/07/2021 ; permis de construire 02526521C0001 ; Le Domaine des Champs Lots ; parcelle ZA 313 ; 14 logements, 1 177 m² ; terrain 3 050 m² ; terminé ; MOYSE PROMOTION
- 19/02/2021 ; permis de construire 02526520C0010 ; 10 Chemin des Sauniers ; parcelle ZC 153 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 26/11/2020 ; permis de construire 02526520C0006 ; Rue Lyautey ; parcelle ZB 44 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 880 m² ; autorisé
- 26/11/2020 ; permis de construire 02526520C0006 ; Rue Lyautey ; parcelle ZB 44 ; 70 m² ; terrain 1 880 m² ; autorisé
- 17/11/2020 ; permis de construire 02526520C0003 ; Chemin de la There ; parcelle ZD 38 ; 12 logements, 1 194 m² ; terrain 3 124 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 29/10/2020 ; permis d'aménager 02526520C0001 ; Contour des Combes ; parcelles ZD 38, ZD 351 ; terrain 16 660 m² ; terminé ; SARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
- 28/09/2020 ; permis de construire 02526520C0004 ; 17 Chemin de la There ; parcelle ZD 403 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 439 m² ; terminé
- 27/04/2020 ; permis de construire 02526520C0002 ; Rue Devant le Mont ; parcelle ZA 488 ; 8 logements, 741 m² ; terrain 4 251 m² ; commencé ; CARRE CENTRE EST
- 12/03/2020 ; permis d'aménager 02526519C0001 ; Rue Maupommet ; parcelle ZA 313 ; terrain 190 514 m² ; terminé ; AFON
- 13/02/2020 ; permis de construire 02526519C0012 ; 32 Rue Maupommet ; parcelle ZA 502 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 454 m² ; commencé
- 05/02/2020 ; permis de construire 02526519C0011 ; 13 Rue Maupommet ; parcelles AD 88, AD 620 ; 4 logements, 98 m² ; terrain 967 m² ; autorisé ; AC2LIMMO
- 17/12/2019 ; permis de construire 02526519C0008 ; 1 Chemin de la Goulotte ; parcelles ZA 441, ZA 210 ; 886 m² ; terrain 4 863 m² ; terminé ; ECURIES CHATEAU DAME BLANCHE
- 01/10/2019 ; permis de construire 02526519C0007 ; 41 Rue de Maupommet ; parcelle ZD 411 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 773 m² ; autorisé
- 25/07/2019 ; permis de démolir 02526519C0001 ; 6 Chemin de la There ; parcelle ZD 398 ; terrain 1 712 m² ; autorisé
- 20/06/2019 ; permis de construire 02526519C0002 ; Rue des Planches - Lotisse ; parcelle ZB 274 ; 215 m² ; terrain 3 879 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 02526519C0004 ; 3 Rue des Pres Rouge -  Loti ; parcelle ZB 249 ; 105 m² ; terrain 2 051 m² ; autorisé
- 20/06/2019 ; permis de construire 02526519C0002 ; Rue des Planches - Lotisse ; parcelle ZB 274 ; 215 m² ; terrain 3 879 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 02526519C0004 ; 3 Rue des Pres Rouge -  Loti ; parcelle ZB 249 ; 105 m² ; terrain 2 051 m² ; autorisé
- 29/03/2019 ; permis de construire 02526519C0001 ; 18 Route des Papetiers ; parcelle ZB 110 ; 24 m² ; terrain 1 480 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRD BESANCON
- 18/02/2019 ; permis de construire 02526518C0006 ; 9 Rue des Echansons ; parcelles AK 225, AK 256 ; 87 m² ; terrain 6 815 m² ; terminé
- 27/11/2018 ; permis de construire 02526518C0004 ; 49 A Rue Lyautey ; parcelles ZB 264, ZB 100 ; 55 m² ; terrain 1 080 m² ; autorisé ; SCI DE L'ATELIER
- 23/11/2018 ; permis de construire 02526518C0005 ; 32 Rue Maupommet ; parcelle ZA 490 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 28/08/2018 ; permis de construire 02526518C0003 ; Chemin des Ardots ; parcelle AD 605 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 913 m² ; autorisé
- 05/04/2018 ; permis de construire 02526517C0016 ; 59-61 Rue des Planches ; parcelles ZB 286, ZB 287, ZB 277 ; 414 m² ; terrain 4 855 m² ; terminé ; SCI DU PRE DU ROY
- 13/02/2018 ; permis de construire 02526517C0017 ; Rue du Chasnois ; parcelle ZA 108 ; 1 logement, 104 m² ; autorisé
- 09/02/2018 ; permis de construire 02526517C0015 ; 4 les Saussots ; parcelle ZD 232 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 892 m² ; terminé
- 09/02/2018 ; permis de construire 02526517C0014 ; 1 Rue Haute ; parcelle AD 564 ; 43 m² ; autorisé ; ARCHIPEL
- 18/01/2018 ; déclaration préalable 02526517C0032 ; Vauvereille ; parcelle AK 279 ; 2 m² ; terrain 11 924 m² ; autorisé ; T D F
- 22/12/2017 ; permis de construire 02526517C0013 ; Rue Maupommet ; parcelle ZA 490 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 02/10/2017 ; permis de construire 02526517C0006 ; Route des Papetiers ; parcelle AD 558 ; 1 logement, 167 m² ; commencé
- 15/09/2017 ; permis de construire 02526517C0005 ; Rue des Planches ; parcelle ZB 265 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 943 m² ; terminé
- 29/06/2017 ; permis de construire 02526517C0004 ; Chemin du Vaveret ; parcelle ZA 445 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 3 554 m² ; commencé
- 05/02/2017 ; permis de construire 02526516C0007 ; Rue des Bruyeres ; parcelle ZA 491 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 126 m² ; commencé
- 22/01/2017 ; déclaration préalable 02526516C0033 ; parcelle ZC 226 ; 15 m² ; terrain 378 m² ; autorisé
- 18/09/2016 ; permis de construire 02526516C0003 ; 3 Chemin de la Creuse ; parcelle ZA 99 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 427 m² ; terminé
- 30/05/2016 ; permis de construire 02526516C0002 ; Chemin des Sauniers ; parcelle ZC 446 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 20/11/2015 ; permis de construire 02526515C0005 ; Rue Lyautey ; parcelles AD 588, AD 585 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 902 m² ; terminé
- 22/06/2015 ; permis de construire 02526515C0004 ; 26 Chemin des Combes ; parcelles ZD 355, ZD 350 ; 2 logements, 255 m² ; terrain 1 623 m² ; commencé
- 14/04/2015 ; permis de construire 02526515C0002 ; 26 Chemi des Combes ; parcelles ZD 355, ZD 350 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 858 m² ; commencé
- 04/02/2015 ; permis de construire 02526514C0007 ; Rue Lyautey 25870 Geneuill ; parcelle ZB 248 ; 204 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 16/01/2015 ; permis de construire 02526514C0006 ; 9 Rue des Echansons ; parcelles AK 256, AK 192, AK 225 ; 574 m² ; terrain 6 916 m² ; commencé ; ANOXYD
- 11/08/2014 ; permis de construire 02526514C0003 ; Chemi du Vaveret ; parcelles ZA 483, AB 210 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 954 m² ; terminé
- 14/06/2014 ; permis de construire 02526514C0001 ; 5 Rue Lyautey ; parcelle AD 111 ; 28 m² ; terrain 630 m² ; commencé ; COMMUNE DE GENEUILLE
- 27/05/2014 ; permis de construire 02526514C0002 ; Za la Brevette ; parcelle ZB 257 ; 480 m² ; terrain 2 558 m² ; terminé ; BAIKAL INVEST
- 10/03/2014 ; permis de construire 02526513C0010 ; 42 Chemi des Saulniers ; parcelle ZC 447 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 223 m² ; terminé
- 08/07/2013 ; permis de construire 02526513C0005 ; 3 Rte des Echansons ; parcelles AK 284, AK 172, AK 174 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 7 259 m² ; annulé ; SARL PARENTE
- 08/07/2013 ; permis de construire 02526513C0005 ; 3 Rte des Echansons ; parcelles AK 284, AK 172, AK 174 ; 76 m² ; terrain 7 259 m² ; annulé ; SARL PARENTE
- 22/06/2013 ; permis de construire 02526512C0008 ; 238 m² ; terminé ; SOC NAT DES CHEMINS DE FER FRANCAIS
- 27/05/2013 ; permis de construire 02526513C0004 ; Za Vauvereille 25870 Geneu ; parcelles ZC 293, ZC 294, AK 172 ; 453 m² ; terrain 886 m² ; commencé
- 07/05/2013 ; permis de construire 02526513C0001 ; 9 Rue des Echansons ; parcelles AK 256, AK 192, AK 225 ; 574 m² ; terrain 6 916 m² ; autorisé ; ANOXYD
- 20/02/2013 ; permis de construire 02526512C0009 ; 23 Rue de la Gratotte ; parcelle AC 113 ; 2 logements, 13 m² ; terrain 1 204 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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