# Permis de construire de Gennes (Doubs) : 62 autorisations

De 2013 à 2026 : 38 de logement, 17 de locaux, 3 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 24 autorisations et 24 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 02526726C0003 ; Rue de la Vierge ; parcelle AA 155 ; 500 m² ; terrain 6 243 m² ; autorisé ; EV2M
- 19/06/2026 ; permis de construire 02526726C0006 ; Rue du Bouchet des Charmes ; parcelle AB 247 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 911 m² ; autorisé
- 05/06/2026 ; permis de construire 02526726C0002 ; Lot 01b Zae au Chaucheux ; parcelle AA 155 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 659 m² ; autorisé ; ALNATE
- 02/03/2026 ; permis de construire 02526726C0001 ; 7 Chemin du Vernois ; parcelle AB 269 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 946 m² ; commencé
- 10/02/2026 ; permis de construire 02526725C0015 ; Canton Laramey ; parcelle B 658 ; 140 m² ; terrain 6 880 m² ; autorisé ; GAEC ROBERT CARRY
- 03/12/2025 ; permis de construire 02526725C0012 ; Rue des Landes ; parcelle AB 263 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 641 m² ; commencé
- 27/08/2025 ; permis de construire 02526725C0010 ; 1 Rue des Coupottes ; parcelle AB 266 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 822 m² ; autorisé
- 27/08/2025 ; permis de construire 02526725C0011 ; Rue des Landes ; parcelle AB 265 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 01/08/2025 ; permis de construire 02526725C0009 ; Rue des Landes ; parcelle AB 268 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 01/07/2025 ; permis de construire 02526725C0005 ; Chemin du Vernois ; parcelle AB 203 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 872 m² ; commencé
- 01/07/2025 ; déclaration préalable 02526725C0010 ; Rd N_464 ; parcelle AA 157 ; 19 m² ; terminé ; NEXLOOP FRANCE
- 17/06/2025 ; permis de construire 02526725C0007 ; Rue du Bouchet des Charmes ; parcelles AB 230, AB 234, AB 238 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 12/05/2025 ; déclaration préalable 02526725C0006 ; Le Haut du Crot ; parcelle AB 150 ; 28 m² ; terrain 4 915 m² ; terminé ; COMMUNE DE GENNES
- 13/02/2025 ; permis de construire 02526725C0001 ; Rue du Bouchet des Charmes ; parcelles AB 229, AB 229, AB 233 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 699 m² ; autorisé
- 20/01/2025 ; permis de construire 02526724C0003 ; Rue des Landes ; parcelles AB 71, AB 202, AB 203 ; 12 logements, 1 045 m² ; terrain 3 255 m² ; commencé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 17/01/2025 ; permis de construire 02526724C0004 ; Rue du Bouchet des Charmes ; parcelles AB 230, AB 234, AB 238 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 100 m² ; annulé
- 05/08/2024 ; permis de construire 02526724C0001 ; Au Chanois ; parcelle ZA 95 ; 92 m² ; terrain 35 950 m² ; terminé
- 09/04/2024 ; permis d'aménager 02526723C0002 ; Rue de Besancon ; parcelle 01 155 ; terrain 6 243 m² ; autorisé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 04/03/2024 ; permis d'aménager 02526723C0001 ; Saint Geugulphe ; parcelles AB 127, AB 127, AB 202 ; terrain 22 714 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GENNES
- 28/02/2023 ; déclaration préalable 02526723C0003 ; 11 Rue de la Maltiere ; parcelles AB 103, AB 106, AB 100 ; 12 m² ; terrain 3 285 m² ; terminé
- 24/11/2022 ; permis de construire 02526722C0006 ; Rue du Vieux Tilleul ; parcelle AA 300 ; 145 m² ; terrain 763 m² ; terminé ; MCSG
- 19/09/2022 ; permis de construire 02526722C0005 ; Canton Laramey ; parcelle B 658 ; 154 m² ; terrain 6 880 m² ; autorisé ; GAEC ROBERT CARRY
- 27/06/2022 ; permis de construire 02526722C0004 ; De la Combe d'Argent ; parcelle ZB 237 ; terrain 18 372 m² ; commencé ; SCI LA COMBE D'ARGENT
- 04/04/2022 ; permis de construire 02526722C0001 ; Rue de l'Enclos ; parcelle AA 94 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 240 m² ; terminé
- 12/08/2021 ; permis de construire 02526721C0005 ; 3b Rue de l'Enclos ; parcelle AA 116 ; 83 m² ; terrain 1 168 m² ; commencé
- 05/07/2021 ; permis de construire 02526721C0003 ; De la Combe  d'Argent ; parcelle ZB 237 ; 406 m² ; terrain 18 372 m² ; terminé ; SCI LA COMBE D'ARGENT
- 16/04/2021 ; permis de démolir 02526721C0002 ; 2 Rue de la Cote de Joux ; parcelle AA 231 ; terrain 777 m² ; terminé
- 18/03/2021 ; permis de construire 02526721C0002 ; Rue des Vignes ; parcelle AA 79 ; 2 logements, 237 m² ; terrain 845 m² ; autorisé
- 09/02/2021 ; permis de démolir 02526721C0001 ; 8 Rue du Bouchet des Charmes ; parcelle AB 184 ; autorisé
- 04/09/2020 ; permis d'aménager 02526720C0001 ; Rue de la Maltiere ; parcelles AB 191, AB 190, AB 183 ; terrain 3 056 m² ; terminé ; CPHN
- 22/06/2020 ; permis de démolir 02526720C0001 ; 7 Rue de la Cote de Joux ; parcelle AA 45 ; terrain 5 829 m² ; terminé
- 09/03/2020 ; permis de construire 02526720C0001 ; Rue de l'Enclos ; parcelles AA 213, AA 212 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 550 m² ; terminé
- 18/06/2019 ; permis de construire 02526719C0002 ; 3 Rue de la Cote de Joux ; parcelle AA 48 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 20/08/2018 ; déclaration préalable 02526718C0014 ; La Ramee ; parcelle B 672 ; 10 m² ; terrain 89 403 m² ; terminé ; SOCIETE FRANCAISE DU PIPE LINE DU JURA
- 19/07/2018 ; permis de construire 02526718C0007 ; Rue du Chanois ; parcelle AB 162 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 782 m² ; terminé
- 02/07/2018 ; permis de construire 02526718C0006 ; Rue des Vignes ; parcelle AA 77 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 265 m² ; terminé
- 27/01/2018 ; permis de construire 02526718C0002 ; 8 Rue de Besancon ; parcelle AA 154 ; 201 m² ; terrain 3 221 m² ; terminé ; GENIFERSON
- 16/11/2017 ; permis de construire 02526717C0003 ; Canton Laramey ; parcelle B 658 ; 148 m² ; terrain 6 880 m² ; autorisé ; GAEC ROBERT CARRY
- 24/08/2017 ; permis de construire 02526717C0001 ; 2 Chemin du Vernois ; parcelles AB 134, AB 141 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 536 m² ; terminé
- 31/03/2017 ; déclaration préalable 02526717C0005 ; 10 Rue de la Valiere ; parcelle AB 136 ; 6 m² ; terrain 831 m² ; autorisé
- 19/01/2017 ; permis de construire 02526716C0007 ; Rue du Vieux Tilleul ; parcelle AA 185 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 109 m² ; commencé
- 19/01/2017 ; permis de construire 02526716C0008 ; Rue du Vieux Tilleul ; parcelle AA 185 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 792 m² ; terminé
- 04/07/2016 ; permis de construire 02526716C0005 ; Rue de la Combe d'Argent ; parcelle ZB 69 ; 153 m² ; terrain 12 710 m² ; commencé
- 27/05/2016 ; permis de construire 02526716C0003 ; 3 Rue de la Maltiere ; parcelles AB 84, AB 85 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 650 m² ; terminé
- 15/04/2016 ; permis de construire 02526716C0001 ; 3 Rue de la Cote de Joux ; parcelles AB 46, AB 47 ; 5 logements, 269 m² ; terrain 710 m² ; commencé ; SCI BATIMO
- 01/04/2016 ; permis de construire 02526716C0002 ; 8 Rue des Vignes ; parcelle AA 62 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 286 m² ; terminé
- 18/01/2016 ; permis de construire 02526715C0009 ; 7 Rue du Murgelot ; parcelle AA 104 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 835 m² ; terminé
- 07/01/2016 ; permis de construire 02526715C0008 ; 2 Bis Chemin du Quarcet ; parcelles AB 29, AB 31 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 488 m² ; commencé
- 22/10/2015 ; permis de construire 02526715C0005 ; 6 Rue de la Maltiere ; parcelles AB 36, AB 39, AB 40 ; 4 logements, 119 m² ; terrain 2 628 m² ; commencé
- 23/07/2015 ; permis de construire 02526715C0004 ; 2 Rue du Chanois ; parcelles AB 177, AB 166 ; 2 logements, 50 m² ; terrain 1 371 m² ; autorisé
- 11/04/2015 ; permis de construire 02526715C0001 ; Rue de L Enclos ; parcelles AA 237, AA 235 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 988 m² ; terminé
- 04/02/2015 ; permis de construire 02526714C0007 ; Rue de la Valiere ; parcelles AB 206, AB 208 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 503 m² ; commencé
- 18/06/2014 ; permis de construire 02526714C0001 ; Rue de la Valiere ; parcelle AB 152 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 489 m² ; autorisé
- 27/04/2014 ; permis de construire 02526714C0002 ; A la Corvee ; parcelle AA 274 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 03/04/2014 ; permis de démolir 02526714C0001 ; La Ramee ; parcelle B 670 ; autorisé ; COMMUNE DE GENNES
- 26/02/2014 ; permis de construire 02526713C0005 ; Rue de L Enclos ; parcelle AA 210 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 550 m² ; terminé
- 12/12/2013 ; permis de construire 02526713C0004 ; A la Corvee ; parcelle AA 275 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 14/09/2013 ; permis de construire 02526713C0003 ; 1 Rue du Morgelot ; parcelle AA 112 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 099 m² ; commencé
- 21/04/2013 ; permis de construire 02526713C0002 ; Rue du Chanois ; parcelle AB 160 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 506 m² ; terminé
- 05/04/2013 ; permis de construire 02526712C0019 ; A la Corvee ; parcelle C 543 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 552 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 14/03/2013 ; permis de construire 02526712C0020 ; A la Corvee ; parcelle C 543 ; 2 logements, 211 m² ; terrain 641 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 05/03/2013 ; permis de construire 02526713C0001 ; Route Departementale ; parcelle AA 158 ; 50 m² ; terrain 10 238 m² ; terminé ; COMMUNE DE GENNES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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