# Permis de construire de Génos (Haute-Garonne) : 3 autorisations

De 2013 à 2018 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2018 ; permis de construire 03121718P0001 ; Cayro ; parcelles B 245, B 246, B 247 ; 462 m² ; terrain 9 000 m² ; autorisé ; SAS MORLIERE
- 19/05/2016 ; permis de construire 03121716Y0001 ; Cayro ; parcelles B 241, B 242 ; 300 m² ; terrain 1 815 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 03121712Y0001 ; Vlge ; parcelles B 234, B 236, B 240 ; 321 m² ; terrain 7 060 m² ; autorisé ; GAEC DES RUCHERS SAINTE MARIE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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