# Permis de construire de Gensac (Tarn-et-Garonne) : 16 autorisations

De 2014 à 2023 : 10 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/01/2023 ; permis de construire 08206722P0004 ; Montalibet Bas ; parcelles 0C 403, 0C 401 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 17/01/2023 ; permis de construire 08206722P0005 ; 1 Rte Pegastou ; parcelle 0C 404 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 27/08/2022 ; permis de construire 08206722P0003 ; Nicolas ; parcelles 0C 245, 0C 246, 0C 247 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 33 960 m² ; autorisé
- 19/04/2022 ; permis de construire 08206722P0001 ; Bignares ; parcelle 0A 679 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 147 m² ; terminé
- 30/06/2020 ; déclaration préalable 08206720P0002 ; Clayette ; parcelle 0B 886 ; 1 logement ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; LES CHENES
- 07/05/2019 ; permis de construire 08206719P0001 ; Larrande ; parcelles 0A 707, 0A 706, 0A 705 ; 734 m² ; terrain 236 859 m² ; terminé ; EARL DES MIMOSAS
- 16/08/2018 ; permis de construire 08206718P0001 ; Le Chateau ; parcelle 0B 65 ; 12 m² ; terrain 12 990 m² ; terminé
- 14/03/2017 ; permis de construire 08206717P0001 ; Lot N 8 les Bignares ; parcelles 0A 690, 0A 683 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 086 m² ; terminé
- 31/10/2016 ; permis de construire 08206716P0002 ; Au Loc ; parcelle 0A 357 ; 12 m² ; terrain 1 823 m² ; commencé ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DU TARN ET GARONNE
- 05/10/2016 ; permis de construire 08206716P0003 ; Gensac Est ; parcelle 0B 84 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 040 m² ; terminé
- 12/07/2016 ; permis de construire 08206716P0001 ; Rachal de la Sale ; parcelles 0B 66, 0B 65, 0B 64 ; 249 m² ; terrain 223 656 m² ; terminé
- 27/01/2015 ; permis de construire 08206714P0006 ; 9 Lot ; parcelles 0A 689, 0A 684 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 167 m² ; terminé
- 16/12/2014 ; permis de construire 08206714P0005 ; Buzet Ouest ; parcelles 0A 574, 0A 266, 0A 267 ; 117 m² ; commencé
- 28/11/2014 ; permis de construire 08206714P0004 ; Montalibet Bas ; parcelle 0C 404 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 2 000 m² ; annulé
- 06/11/2014 ; permis de construire 08206714P0003 ; Montalibet Bas ; parcelles 0C 14P, 0C 16P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 000 m² ; annulé
- 04/03/2014 ; permis de construire 08206713P0004 ; Le Bourg ; parcelles 0B 2, 0B 1 ; terrain 1 087 m² ; terminé ; COMMUNE DE GENSAC

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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