# Permis de construire de Gilley (Doubs) : 213 autorisations

De 2013 à 2026 : 138 de logement, 61 de locaux, 7 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 80 autorisations et 123 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/07/2026 ; permis de construire 02527126R0007 ; 7 de L Abbaye ; parcelles AC 201, AC 25 ; 12 logements, 1 044 m² ; terrain 4 990 m² ; autorisé ; VONIN CONSEILS ET IMMOBILIER
- 19/05/2026 ; déclaration préalable 02527126R0013 ; 19 du Tonnet ; parcelle ZD 2 ; 15,2 m² ; terrain 9 080 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAS DES PRES
- 11/05/2026 ; déclaration préalable 02527126R0015 ; 32 des Bleuets ; parcelle ZL 187 ; 6 m² ; terrain 849 m² ; autorisé
- 31/03/2026 ; permis de construire 02527126R0002 ; 5a Rue de la Gare ; parcelle AD 231 ; 94 m² ; terrain 167 m² ; autorisé ; IMMOLOC
- 06/03/2026 ; permis de construire 02527126R0001 ; 2 Rue sainte Anne ; parcelle AA 226 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 793 m² ; autorisé
- 27/02/2026 ; permis de construire 02527125R0019 ; Clos Courtot ; parcelle AC 207 ; 8 logements, 498 m² ; terrain 902 m² ; autorisé ; SCI RECTIS
- 29/12/2025 ; permis de construire 02527125R0016 ; 12 Rue des Paquerettes ; parcelle AC 204 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 18/12/2025 ; permis de construire 02527125R0018 ; 4 Lot. les Paquerettes ; parcelle AC 206 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 928 m² ; commencé
- 13/11/2025 ; déclaration préalable 02527125R0040 ; parcelle ZD 10 ; 1 logement ; autorisé
- 23/10/2025 ; permis de construire 02527125R0013 ; 5 Rue des Paquerettes ; parcelles AC 44, AC 45 ; 1 logement, 143 m² ; commencé
- 23/10/2025 ; permis de construire 02527125R0013 ; 5 Rue des Paquerettes ; parcelles AC 44, AC 45 ; 143 m² ; commencé
- 15/10/2025 ; permis de construire 02527125R0014 ; 3 Rue sainte-Anne ; parcelles AA 161, AA 198, AA 199 ; 1 logement, 38 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; permis de construire 02527125R0010 ; 1bis Av Jean de Lattre ; parcelle AB 115 ; 16 logements, 1 035 m² ; autorisé ; KALIA PROMOTION
- 11/09/2025 ; permis de construire 02527125R0010 ; 1bis Av Jean de Lattre ; parcelle AB 115 ; 1 035 m² ; autorisé ; KALIA PROMOTION
- 04/08/2025 ; permis de construire 02527125R0009 ; 6 Rue des Colombieres ; parcelle AB 50 ; 3 logements, 165 m² ; commencé
- 09/07/2025 ; permis de construire 02527125R0007 ; 8 Av du Marechal Leclerc ; parcelle AB 70 ; 21 m² ; autorisé
- 29/04/2025 ; permis de construire 02527125R0005 ; 2 Rue Clos Bugnoz ; parcelle AB 187P ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 23/04/2025 ; permis de démolir 02527125R0001 ; 1 Rue des Vies de Vennes ; parcelle ZC 99 ; autorisé ; SOCIETE NATIONALE SNCF
- 15/04/2025 ; permis de construire 02527125R0002 ; Rue des Alouettes ; parcelle AD 217 ; 3 logements, 300 m² ; terrain 1 031 m² ; autorisé ; SCI NFI IMMOBILIER
- 11/03/2025 ; permis de construire 02527125R0001 ; 22 All des Iris ; parcelle ZI 97 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 673 m² ; commencé
- 31/01/2025 ; permis de construire 02527124R0019 ; 2b Rue sainte Anne ; parcelle AA 144 ; 5 logements, 106 m² ; terrain 1 601 m² ; terminé ; TOURISME LOISIRS NATURE
- 17/12/2024 ; permis de construire 02527124R0017 ; 6 Rue des Pinsons ; parcelle ZP 99 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 813 m² ; commencé
- 23/09/2024 ; permis de construire 02527124R0016 ; Lot Pature Dessous 2 ; parcelles ZI 91, AE 191 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 611 m² ; commencé
- 26/08/2024 ; déclaration préalable 02527124R0040 ; 7 Rue des Sapins ; parcelle AE 56 ; 20 m² ; autorisé ; PAULIN FLORIAN
- 08/08/2024 ; permis de construire 02527124R0013 ; All du Bois Joli ; parcelle AE 58 ; 977 m² ; terrain 3 468 m² ; autorisé ; VS IMMO
- 08/08/2024 ; permis d'aménager 02527124R0001 ; Rue des Paquerettes ; parcelles AC 208, AC 203, AC 204 ; terminé
- 25/07/2024 ; permis de construire 02527124R0015 ; Rue des Alouettes ; parcelles AD 268, AD 266, AD 264 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 25/07/2024 ; déclaration préalable 02527124R0034 ; 1 Rue Pasteur ; parcelle AB 6 ; 10 m² ; terrain 1 406 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GILLEY
- 05/07/2024 ; permis de construire 02527124R0007 ; 7 All du Muguet ; parcelles ZC 20, ZC 127 ; 3 logements, 98 m² ; terrain 7 917 m² ; terminé ; DG LOCATION
- 28/06/2024 ; permis de construire 02527124R0011 ; Lotissement  Pature Dessou ; parcelle ZI 87P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 314 m² ; terminé
- 20/06/2024 ; permis de construire 02527124R0009 ; Pature Desous ; parcelle ZI 87P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 347 m² ; terminé
- 02/05/2024 ; permis de construire 02527124R0005 ; Ld Pature Dessus 2 ; parcelle ZI 87P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 407 m² ; autorisé
- 02/05/2024 ; permis de construire 02527124R0006 ; Lot Pature Dessous 2 ; parcelle ZI 87P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 246 m² ; autorisé
- 12/04/2024 ; permis de construire 02527124R0002 ; 13 Rue de L Abbaye ; parcelles AC 19, AC 18P ; 7 logements, 95 m² ; terrain 1 223 m² ; autorisé
- 08/04/2024 ; permis de construire 02527124R0003 ; 4 Rue des Pinsons ; parcelle ZP 93 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 735 m² ; commencé
- 04/04/2024 ; permis de construire 02527124R0001 ; 4 le Lava ; parcelles ZO 31, ZO 32, ZO 45 ; 1 logement, 265 m² ; terrain 1 520 m² ; commencé
- 14/03/2024 ; permis de construire 02527123R0011 ; Pature Dessous ; parcelle AE 155 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 604 m² ; terminé
- 14/03/2024 ; permis de construire 02527124R0004 ; 22 Rue de la Joux ; parcelle ZI 87P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 06/10/2023 ; permis de construire 02527123R0009 ; 5 Rue des Bleuets ; parcelle AA 214 ; 40 m² ; terminé
- 22/08/2023 ; déclaration préalable 02527123R0030 ; 1 All du Muguet ; parcelle ZC 17 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 10 800 m² ; autorisé
- 07/08/2023 ; permis de construire 02527123R0005 ; 13 All des Tulipes ; parcelles AD 251, AD 252, AD 259 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 756 m² ; terminé
- 07/08/2023 ; permis de construire 02527123R0006 ; 8bis Rue des Sapins ; parcelles 30 AE, 31 AE, 29 AE ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 491 m² ; terminé
- 07/08/2023 ; permis de construire 02527123R0008 ; 4 Rue de L Union ; parcelle AB 152 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 1 340 m² ; commencé
- 07/08/2023 ; permis de construire 02527123R0008 ; 4 Rue de L Union ; parcelle AB 152 ; 59 m² ; terrain 1 340 m² ; commencé
- 02/08/2023 ; permis d'aménager 02527123R0001 ; Pature Dessous ; parcelles AE 155, ZP 93, ZI 87 ; terminé ; ELEMENTERRE
- 14/04/2023 ; permis de construire 02527123R0001 ; Pature Dessous ; parcelle AE 161 ; 2 logements, 219 m² ; terrain 633 m² ; autorisé
- 13/04/2023 ; permis de construire 02527122R0024 ; 8 Av Jean de Lattre de Tassigny ; parcelles AC 31, AC 24P ; 1 203 m² ; terminé
- 21/02/2023 ; permis de construire 02527122R0025 ; All des Iris ; parcelles AE 61, AE 62, AE 63 ; 11 logements, 1 023 m² ; terrain 2 386 m² ; commencé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 12/01/2023 ; permis de construire 02527122R0023 ; 12 All des Iris ; parcelles AE 167, AE 89 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 759 m² ; terminé
- 24/12/2022 ; permis de construire 02527122R0022 ; 8 Rue des Pincons ; parcelle ZP 94 ; 1 logement, 215 m² ; commencé
- 01/12/2022 ; permis de construire 02527122R0020 ; 5 Rue des Caves ; parcelles AE 95, AE 97 ; 49 m² ; terrain 1 249 m² ; autorisé ; SCI NFI IMMOBILIER
- 19/11/2022 ; permis de construire 02527122R0019 ; Pature Dessous ; parcelle AE 164 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 19/11/2022 ; permis de construire 02527122R0021 ; 10 Rue des Pinsons ; parcelle ZP 95 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 748 m² ; terminé
- 10/11/2022 ; permis de construire 02527122R0018 ; Pature Dessous ; parcelle AE 160 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 873 m² ; terminé
- 10/10/2022 ; permis de construire 02527122R0017 ; Pature Desous ; parcelle AE 163 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 760 m² ; terminé
- 23/09/2022 ; permis de construire 02527122R0014 ; 2 les Seignes ; parcelle ZI 37 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 1 015 m² ; commencé
- 29/08/2022 ; permis de construire 02527122R0015 ; 31 Rte Route du Nods ; parcelle AE 146 ; 1 logement, 220 m² ; terminé
- 12/08/2022 ; permis de construire 02527122R0013 ; Lot4 Lot Pature Dessous ; parcelle ZP 1P ; 1 logement, 240 m² ; terrain 891 m² ; autorisé
- 23/06/2022 ; permis de construire 02527122R0011 ; Pature Dessous ; parcelle ZP 92 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 689 m² ; terminé
- 19/06/2022 ; permis de construire 02527122R0008 ; Lotissement Pature Dessous ; parcelle AE 64P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 649 m² ; terminé
- 13/06/2022 ; permis de construire 02527122R0010 ; Lot Pature Dessous ; parcelle AE 168 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 693 m² ; commencé
- 09/06/2022 ; permis de construire 02527122R0006 ; La Petite Fin ; parcelle ZL 159 ; 218 m² ; terrain 12 320 m² ; commencé
- 16/05/2022 ; permis de construire 02527122R0009 ; Lot 21  Pature Dessous ; parcelle AE 64P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 734 m² ; terminé
- 10/05/2022 ; permis de construire 02527122R0004 ; Lot Pature Dessous Lot N 14 ; parcelle ZP 1 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 812 m² ; terminé
- 09/05/2022 ; permis de construire 02527122R0007 ; 18 Lot Communal  Pature Dessous ; parcelle AE 64 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 670 m² ; terminé
- 28/02/2022 ; permis de construire 02527122R0003 ; Lotissement Pature Dessous ; parcelles ZP 87, AE 173 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 836 m² ; terminé
- 18/02/2022 ; permis de construire 02527121R0028 ; Lot Pature Dessous ; parcelle AE 174 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 20 415 m² ; commencé
- 18/02/2022 ; permis de construire 02527122R0002 ; Lot13 Lot ; parcelle ZP 1P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 708 m² ; terminé
- 08/02/2022 ; permis de construire 02527121R0016 ; Lot 2 Lotissement  Pature Dessou ; parcelle ZP 1 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 876 m² ; terminé
- 08/02/2022 ; permis de construire 02527122R0001 ; 3 All des Myosotis ; parcelle AB 10 ; 1 logement ; terrain 470 m² ; commencé
- 31/01/2022 ; permis de construire 02527121R0020 ; Pature Dessous ; parcelle AE 64P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 322 m² ; terminé
- 31/01/2022 ; permis de construire 02527121R0021 ; Pature Dessous ; parcelle AE 64P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 308 m² ; terminé
- 31/01/2022 ; permis de construire 02527121R0022 ; Pature Dessous ; parcelle AE 64P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 342 m² ; terminé
- 31/01/2022 ; permis de construire 02527121R0023 ; Lotissement ; parcelle AE 64P ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 31/01/2022 ; permis de construire 02527121R0024 ; Lotissement ; parcelle AE 64P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 321 m² ; terminé
- 31/01/2022 ; permis de construire 02527121R0025 ; Pature Dessous ; parcelle AE 64P ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 17/01/2022 ; permis de construire 02527121R0019 ; Lot 4 Lotissement les Croisades ; parcelle AD 220 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 737 m² ; commencé
- 14/01/2022 ; permis de construire 02527121R0026 ; Pature Dessous ; parcelle ZP 1P ; 1 logement, 146 m² ; terrain 897 m² ; terminé
- 14/01/2022 ; permis de construire 02527121R0027 ; Pature Dessous ; parcelle AE 154 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 577 m² ; commencé
- 04/01/2022 ; permis de construire 02527121R0017 ; Pature Dessous ; parcelle AE 64 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 20 415 m² ; terminé
- 17/12/2021 ; permis de construire 02527121R0015 ; 1 logement, 147 m² ; terminé
- 11/10/2021 ; permis de construire 02527121R0011 ; 10 ; parcelle OA 745 ; 180 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN GIROD
- 10/09/2021 ; permis de construire 02527121R0010 ; 3 Rue de la Gare ; parcelles AD 205P, AD 103 ; 6 logements, 11 m² ; terrain 1 084 m² ; autorisé ; GAGEIMMO
- 01/09/2021 ; permis de démolir 02527121R0002 ; 3 All des Iris ; parcelles AE 61, AE 63, AE 62 ; autorisé ; COMMUNE DE GILLEY
- 06/08/2021 ; permis de construire 02527121R0008 ; 8 Rue des Colombieres ; parcelle AB 231 ; 1 logement ; terrain 890 m² ; commencé
- 14/06/2021 ; permis de construire 02527121R0006 ; 2 Rue les Coteys ; parcelle ZC 32 ; 168 m² ; terrain 2 100 m² ; terminé ; LE TUYE DU PAPY GABY
- 21/05/2021 ; permis de construire 02527121R0005 ; Les Caves ; parcelle AE 135 ; 103 m² ; terrain 878 m² ; terminé ; MAROCE
- 17/05/2021 ; permis de démolir 02527121R0001 ; 1bis Av Jean de Lattre ; parcelle AB 115 ; autorisé ; COMMUNE DE GILLEY
- 03/05/2021 ; permis de construire 02527121R0004 ; Rue des Gentianes ; parcelle AA 190 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 862 m² ; terminé
- 18/02/2021 ; permis d'aménager 02527120R0001 ; La Pature Dessus ; parcelles ZI 61, ZP 1, AE 64 ; terminé ; COMMUNE DE GILLEY
- 19/12/2020 ; permis de construire 02527120R0012 ; 7 Rue des Caves ; parcelle AE 97 ; 1 logement ; terrain 1 078 m² ; autorisé ; SCI NFI IMMOBILIER
- 30/11/2020 ; permis de construire 02527120R0011 ; 24 Rue des Fauvettes ; parcelle AD 75 ; terminé ; POLE SANTE DE GILLEY
- 28/11/2020 ; permis de construire 02527120R0010 ; 4 ; parcelle ZA 86 ; 1 logement, 115 m² ; commencé
- 18/11/2020 ; permis de construire 02527120R0009 ; Les Vies de Vennes ; parcelle ZC 111 ; 29 m² ; autorisé
- 05/10/2020 ; permis de construire 02527120R0008 ; 5 Lotissement les Croisades ; parcelle AD 221 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 931 m² ; terminé
- 27/07/2020 ; permis de construire 02527120R0005 ; 1 logement, 236 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN GIROD
- 17/07/2020 ; permis de construire 02527120R0002 ; 1 Voie de la Montagne ; parcelle ZA 18 ; 2 046 m² ; terrain 165 000 m² ; terminé ; GAEC BOBILLIER-MONNOT
- 05/02/2020 ; déclaration préalable 02527120R0001 ; 2 Allee des Violettes ; parcelle AB 28 ; 5 m² ; terminé
- 15/01/2020 ; permis de construire 02527119R0014 ; 3 Rue Pasteur ; parcelles AB 7P, ZK 324P ; 8 logements, 136 m² ; commencé ; CAPIMMO BBT
- 15/01/2020 ; permis de construire 02527119R0014 ; 3 Rue Pasteur ; parcelles AB 7P, ZK 324P ; 136 m² ; commencé ; CAPIMMO BBT
- 27/12/2019 ; permis de construire 02527119R0013 ; 17bis Rue des Fauvettes ; parcelle AD 197 ; 152 m² ; commencé ; MAILLOT
- 24/12/2019 ; permis de construire 02527119R0017 ; 9 Za les Caves ; parcelles ZP 72, AE 110, AE 109 ; 377 m² ; terrain 2 667 m² ; autorisé ; QMM
- 25/11/2019 ; permis de construire 02527119R0016 ; 7 Zone Artisanale des Caves ; parcelle AE 135 ; 16 m² ; terrain 878 m² ; annulé
- 18/11/2019 ; permis de construire 02527119R0012 ; 12 les Seignes ; parcelle ZH 62 ; 3 logements, 36 m² ; terminé
- 26/10/2019 ; permis de construire 02527119R0011 ; Za les Caves ; parcelle AE 121 ; 206 m² ; terrain 1 288 m² ; terminé ; SCI LA DOLINE
- 09/09/2019 ; permis de construire 02527119R0010 ; Rue des Vies de Vennes ; parcelle ZD 73 ; 621 m² ; terrain 10 034 m² ; terminé ; GAEC DES VIES DE VENNES
- 27/06/2019 ; permis de construire 02527119R0006 ; Les Caves ; parcelle AE 120 ; 189 m² ; commencé ; LA JURASSIENNE DU BOIS COMTOIS
- 07/06/2019 ; permis de construire 02527119R0005 ; 3 Rue des Alouettes ; parcelle AD 158P ; 4 logements, 298 m² ; terminé
- 22/05/2019 ; permis de construire 02527119R0003 ; 8 Rue de L Abbaye ; parcelle AA 100 ; 4 logements ; autorisé ; SCI DE L'ABBAYE
- 22/05/2019 ; permis de construire 02527119R0003 ; 8 Rue de L Abbaye ; parcelle AA 100 ; autorisé ; SCI DE L'ABBAYE
- 10/05/2019 ; permis de construire 02527119R0007 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 19/04/2019 ; déclaration préalable 02527119R0004 ; 8 Av de Lattre ; parcelle AC 31 ; 19 m² ; terminé ; SOC COOP FROMAGERIE FRUITIERE DE GILLEY
- 05/03/2019 ; permis de construire 02527119R0002 ; 9 Rue Pasteur ; parcelle AB 24 ; 1 logement ; terminé
- 26/01/2019 ; permis de construire 02527119R0001 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 15/01/2019 ; permis de construire 02527118R0025 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 05/01/2019 ; permis de construire 02527118R0024 ; Le Tremlet ; parcelle ZL 9P ; 1 logement, 171 m² ; terrain 699 m² ; terminé
- 07/12/2018 ; déclaration préalable 02527118R0032 ; 50 Rue des Primeveres ; parcelle AC 117 ; 7 m² ; autorisé
- 19/10/2018 ; permis de construire 02527118R0021 ; Lotissement Derriere la Vi ; parcelle ZL 12 ; 1 logement, 99 m² ; autorisé
- 12/09/2018 ; permis d'aménager 02527118R0001 ; parcelles AD 158, AD 160 ; 1 800 m² ; terrain 5 797 m² ; terminé ; PRO IMMO 25
- 12/09/2018 ; permis d'aménager 02527118R0001 ; parcelles AD 158, AD 160 ; terrain 5 797 m² ; terminé ; PRO IMMO 25
- 06/09/2018 ; permis de construire 02527118R0016 ; Rue de L Abbaye ; parcelle AA 213 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 06/09/2018 ; permis de construire 02527118R0017 ; Lot le Clot Courtot  Lot 3 ; parcelles AC 179, AC 184 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 619 m² ; terminé
- 06/09/2018 ; permis de construire 02527118R0018 ; Rue de L Abbaye ; parcelle AA 212 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 739 m² ; terminé
- 28/08/2018 ; permis de construire 02527118R0019 ; 6 Rue des Bleuets ; parcelles AA 205, AA 182 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 758 m² ; terminé
- 28/08/2018 ; permis de construire 02527118R0019 ; 6 Rue des Bleuets ; parcelles AA 205, AA 182 ; 146 m² ; terrain 758 m² ; terminé
- 17/08/2018 ; déclaration préalable 02527118R0025 ; 29 Rue des Primeveres ; parcelle AC 110 ; 7 m² ; terrain 510 m² ; autorisé
- 10/08/2018 ; déclaration préalable 02527118R0023 ; Face2 Rue du Mont D Or ; parcelle AA 93 ; 12 m² ; terrain 1 286 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 10/08/2018 ; déclaration préalable 02527118R0024 ; Face2 Rue du Mont D Or ; parcelle AA 93 ; 20 m² ; terrain 1 286 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 11/07/2018 ; permis de construire 02527118R0013 ; Rue de L Abbaye ; parcelle AA 214 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 881 m² ; terminé
- 11/07/2018 ; permis de construire 02527118R0014 ; Rue des Tulipes ; parcelle AD 211P ; 2 logements, 197 m² ; terrain 82 560 m² ; terminé ; SCI MAISON ROSE
- 16/06/2018 ; permis de construire 02527118R0009 ; Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 190 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 08/06/2018 ; permis de construire 02527118R0010 ; Rue de L Abbaye ; parcelle ZL 188 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 706 m² ; commencé
- 11/04/2018 ; permis de construire 02527118R0001 ; Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 186 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 11/04/2018 ; permis de construire 02527118R0006 ; Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 9P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 10/04/2018 ; permis de construire 02527118R0007 ; Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 9 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 702 m² ; commencé
- 20/02/2018 ; permis de construire 02527118R0005 ; Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 9P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 671 m² ; commencé
- 19/02/2018 ; permis de démolir 02527118R0001 ; 3 Rue au Lava ; parcelle ZO 28 ; autorisé
- 10/02/2018 ; permis de construire 02527118R0004 ; 40 Rue les Seignes ; parcelle ZH 37 ; 29 m² ; terrain 13 180 m² ; terminé
- 09/02/2018 ; déclaration préalable 02527118R0002 ; 40 Rue les Seignes ; parcelle ZH 37 ; 9 m² ; terrain 13 180 m² ; terminé
- 09/02/2018 ; déclaration préalable 02527118R0003 ; 40 Rue les Seignes ; parcelle ZH 37 ; 16 m² ; terrain 13 180 m² ; terminé
- 05/02/2018 ; permis de construire 02527118R0002 ; Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 9P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 22/01/2018 ; permis de construire 02527117R0019 ; Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 9P ; 6 logements, 538 m² ; terrain 1 580 m² ; terminé ; HAUT-DOUBS CREER BATIR
- 17/01/2018 ; permis de construire 02527117R0016 ; Lot Derriere la Ville ; parcelles ZL 199, AC 180 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 608 m² ; terminé
- 17/01/2018 ; permis de construire 02527117R0017 ; Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 181P ; 1 logement, 133 m² ; terrain 689 m² ; terminé
- 17/01/2018 ; permis de construire 02527117R0018 ; Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 181P ; 1 logement, 126 m² ; terrain 665 m² ; terminé
- 13/12/2017 ; permis de construire 02527117R0015 ; Clos Courtot ; parcelles AC 185, AC 180 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 608 m² ; terminé
- 08/12/2017 ; permis de construire 02527117R0009 ; 22 Rue de L Abbaye ; parcelles AA 206, AA 207 ; 264 m² ; terrain 1 503 m² ; terminé
- 10/11/2017 ; permis de construire 02527117R0014 ; 14 Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 9 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 666 m² ; terminé
- 27/10/2017 ; permis de construire 02527117R0012 ; Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 181P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 741 m² ; terminé
- 27/10/2017 ; permis de construire 02527117R0013 ; Lot Derriere la Ville ; parcelle ZL 180 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 695 m² ; terminé
- 19/10/2017 ; permis de construire 02527117R0011 ; Le Tremblet ; parcelle ZL 181 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 19/10/2017 ; déclaration préalable 02527117R0028 ; Rue de L Abbaye ; parcelle AA 207 ; 14 m² ; terrain 3 485 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GILLEY
- 06/10/2017 ; permis de construire 02527117R0008 ; 25 Av de Lattre de Tassigny ; parcelles AD 153, AD 152, AD 151 ; 11 logements, 669 m² ; terrain 1 509 m² ; terminé ; DTMR-IMMO
- 06/10/2017 ; permis de construire 02527117R0010 ; Lot ; parcelle ZL 9P ; 1 logement, 159 m² ; terrain 849 m² ; terminé
- 05/09/2017 ; permis de démolir 02527117R0001 ; 25 Av de Lattre de Tassigny ; parcelle AD 151 ; autorisé ; DTMR-IMMO
- 04/08/2017 ; permis de construire 02527117R0005 ; 7 All des Tulipes ; parcelle AD 212 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 853 m² ; terminé
- 03/08/2017 ; permis de construire 02527117R0007 ; Zone Artisanale Caves ; parcelle AE 77 ; 35 m² ; terrain 2 237 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES DU HAUT-DOUBS
- 01/07/2017 ; permis de construire 02527117R0003 ; 14 Rue de la Montagne ; parcelles A 753, A 772, A 775 ; 2 090 m² ; terrain 28 777 m² ; terminé ; GAEC DE LA GRANGE FAURE
- 19/06/2017 ; permis de construire 02527117R0004 ; Lot le Clos Courtot ; parcelles AC 174P, AC 27P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 623 m² ; terminé
- 01/03/2017 ; déclaration préalable 02527117R0003 ; 12 Rue de L Abbaye ; parcelle AA 149 ; 1 logement ; terrain 944 m² ; autorisé
- 01/03/2017 ; permis d'aménager 02527116R0001 ; Rue de L Abbaye ; parcelle ZL 9 ; autorisé ; ELEMENTERRE
- 28/02/2017 ; déclaration préalable 02527117R0002 ; Rue des Coteys ; parcelle ZK 21 ; 8 m² ; terrain 45 840 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 16/11/2016 ; permis de construire 02527116R0009 ; Rue des Fauvettes ; parcelles AD 106P, AD 100 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 723 m² ; terminé
- 22/08/2016 ; permis de construire 02527116R0008 ; 20 Rte le Lava ; parcelle ZM 20 ; 498 m² ; terrain 155 380 m² ; commencé
- 21/06/2016 ; permis de démolir 02527116R0002 ; Rte du Lava ; parcelle ZM 20 ; autorisé
- 19/05/2016 ; permis de construire 02527116R0003 ; 7 Rue de la Gare ; parcelle AD 27 ; 6 logements ; terrain 1 031 m² ; terminé
- 19/05/2016 ; permis de construire 02527116R0007 ; Za des Caves ; parcelles AE 100, AE 88 ; 120 m² ; terrain 552 m² ; commencé
- 13/05/2016 ; permis de construire 02527116R0006 ; 5 Rue des Fauvettes ; parcelle AD 97 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 719 m² ; terminé
- 13/05/2016 ; permis de construire 02527116R0005 ; 2 Rue les Coteys ; parcelles ZC 32, ZC 55, ZC 53 ; 94 m² ; terrain 20 913 m² ; terminé ; LE TUYE DU PAPY GABY
- 04/03/2016 ; permis de construire 02527116R0001 ; 7 Rue des Chardonnerets ; parcelle AA 7 ; 1 logement, 69 m² ; terminé
- 27/02/2016 ; permis de démolir 02527116R0001 ; 7 Rue des Tulipes ; parcelle AD 106 ; autorisé ; ELEMENTERRE
- 11/02/2016 ; permis de construire 02527115R0017 ; 46 Av de Lattre de Tassigny ; parcelles AD 180, AD 182, AD 181 ; 2 logements ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 08/12/2015 ; permis de construire 02527115R0009 ; Le Tremblais ; parcelle AC 4 ; 240 m² ; terrain 2 901 m² ; terminé
- 15/10/2015 ; permis de construire 02527115R0014 ; Sur les Seignes ; parcelle ZI 46 ; 2 892 m² ; terrain 35 960 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES SEIGNES SAUVAGES
- 09/10/2015 ; permis de construire 02527115R0015 ; Le Tremblais ; parcelle AC 46 ; 240 m² ; terrain 2 901 m² ; terminé ; CUMA DU SAUGEAIS
- 27/08/2015 ; permis de construire 02527115R0011 ; parcelle AE 121 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 288 m² ; autorisé
- 27/08/2015 ; permis de construire 02527115R0012 ; 3 Rue de la Gare ; parcelle AD 104 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 290 m² ; terminé
- 27/08/2015 ; permis de construire 02527115R0011 ; parcelle AE 121 ; 95 m² ; terrain 1 288 m² ; autorisé
- 10/06/2015 ; permis de construire 02527115R0002 ; 4 les Seignes ; parcelle ZI 40 ; 1 251 m² ; terrain 4 460 m² ; annulé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES SEIGNES SAUVAGES
- 24/05/2015 ; permis de construire 02527115R0004 ; Le Mont D Or Dessus ; parcelles AZ 89, AZ 88, AZ 69 ; 146 m² ; terrain 162 514 m² ; terminé
- 26/04/2015 ; permis de construire 02527115R0005 ; Lot. le Stade 4 N  2 ; parcelle AD 188 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 769 m² ; terminé
- 13/03/2015 ; permis de construire 02527114R0026 ; Le Clos Courtot ; parcelle AC 97 ; 2 logements, 287 m² ; terrain 979 m² ; commencé
- 19/12/2014 ; permis de construire 02527114R0022 ; 10 Av Jean Delattre ; parcelle AC 161 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 697 m² ; commencé
- 12/12/2014 ; permis de construire 02527114R0023 ; Rue des Colombieres ; parcelle AD 6P ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 897 m² ; commencé
- 17/11/2014 ; permis de construire 02527114R0021 ; Lot. le Stade N  7 ; parcelle AD 193 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 802 m² ; terminé
- 29/09/2014 ; permis de construire 02527114R0019 ; Av Jean de Lattre ; parcelle AC 30 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 760 m² ; terminé
- 29/09/2014 ; permis de construire 02527114R0019 ; Av Jean de Lattre ; parcelle AC 30 ; 131 m² ; terrain 760 m² ; terminé
- 27/09/2014 ; permis de construire 02527114R0016 ; Av de Lattre de Tassigny ; parcelle AC 30 ; 10 logements, 800 m² ; terrain 1 562 m² ; terminé ; GOURSOLL'IMMO
- 27/09/2014 ; permis de construire 02527114R0017 ; Av de Lattre Tassigny ; parcelle AC 30 ; 5 logements, 340 m² ; terrain 870 m² ; terminé ; GOURSOLL'IMMO
- 27/09/2014 ; permis de construire 02527114R0016 ; Av de Lattre de Tassigny ; parcelle AC 30 ; 800 m² ; terrain 1 562 m² ; terminé ; GOURSOLL'IMMO
- 27/09/2014 ; permis de construire 02527114R0017 ; Av de Lattre Tassigny ; parcelle AC 30 ; 340 m² ; terrain 870 m² ; terminé ; GOURSOLL'IMMO
- 17/08/2014 ; déclaration préalable 02527114R0014 ; Rue du Cret ; parcelle AB 104 ; 7 m² ; terrain 836 m² ; annulé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 03/08/2014 ; permis de construire 02527114R0015 ; Rue des Fauvettes ; parcelle AD 194 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 755 m² ; terminé
- 08/06/2014 ; permis de construire 02527114R0011 ; Rue de Lattre de Tassigny ; parcelle AD 138 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 28/05/2014 ; permis de construire 02527114R0012 ; 3 Rue saint Anne ; parcelle AA 161 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 483 m² ; terminé
- 24/05/2014 ; permis de construire 02527114R0007 ; Lot le Stade 4 ; parcelle AD 192 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 697 m² ; terminé
- 22/05/2014 ; permis de construire 02527114R0008 ; 6 Rue les Vies de Vennes ; parcelles ZI 5, ZI 4 ; 2 logements, 82 m² ; terrain 3 420 m² ; commencé
- 22/05/2014 ; permis de construire 02527114R0009 ; 6 Rue des Bouvreuils ; parcelle AD 190 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 788 m² ; commencé
- 02/05/2014 ; permis de construire 02527114R0006 ; Za les Caves ; parcelles AE 107, AE 109, AE 110 ; 480 m² ; terrain 2 667 m² ; annulé ; CBDG
- 24/04/2014 ; permis de construire 02527114R0005 ; 2 Rue du Cret ; parcelle AB 106 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 21/04/2014 ; déclaration préalable 02527114R0007 ; autorisé ; COMMUNE DE GILLEY
- 15/04/2014 ; permis de construire 02527114R0004 ; Lot.le Stade 4 Lot 5 ; parcelle AD 87 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 678 m² ; terminé
- 28/03/2014 ; permis de construire 02527114R0002 ; 4 Rue des Colombieres ; parcelle AB 45 ; 1 logement, 246 m² ; terrain 246 m² ; commencé
- 27/03/2014 ; permis de construire 02527114R0003 ; Lot. le Stade 4 N  1 ; parcelle AD 1 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 741 m² ; terminé
- 25/03/2014 ; permis de construire 02527114R0001 ; Lotissement le Stade 4  Lo ; parcelle AD 87P ; 1 logement, 154 m² ; terrain 757 m² ; terminé
- 08/11/2013 ; permis d'aménager 02527113R0002 ; Rue Delattre de Tassigny ; parcelle AC 30 ; terminé
- 11/09/2013 ; permis de construire 02527113R0008 ; 12b Av Jean de Lattre ; parcelles AC 165, AC 163P ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 292 m² ; terminé
- 30/07/2013 ; permis d'aménager 02527113R0001 ; Lotissement  le Stade 4 ; parcelle AD 87 ; commencé ; COMMUNE DE GILLEY
- 13/07/2013 ; permis de construire 02527113R0007 ; 44bis Rue de Lattre de Tassigny ; parcelle AD 120P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 907 m² ; terminé
- 03/05/2013 ; permis de construire 02527113R0003 ; 46 Av du Marechal de L.de Tassig ; parcelles AD 119, AD 120 ; 2 logements, 110 m² ; terrain 2 064 m² ; autorisé
- 15/04/2013 ; permis de construire 02527113R0001 ; Za les Caves ; parcelle AE 101 ; 426 m² ; terrain 1 329 m² ; terminé
- 22/01/2013 ; permis de construire 02527112R0009 ; Zone Artisanale  les Caves ; parcelle AE 97 ; 65 m² ; terrain 1 078 m² ; terminé
- 18/01/2013 ; permis de construire 02527112R0008 ; Rue des Rosiers ; parcelles AA 168, AA 170 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 4 261 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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