# Permis de construire de Glamondans (Doubs) : 12 autorisations

De 2014 à 2025 : 9 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/08/2025 ; permis de construire 0252732500002 ; Rue de Guigot ; parcelle ZH 9 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 8 320 m² ; autorisé
- 08/04/2025 ; permis de construire 02527324D0003 ; 0 Rue Marie-Claire Rousseaux ; parcelles ZH 165, ZH 166 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 083 m² ; autorisé
- 06/03/2025 ; permis de construire 0252732500001 ; Hameau de Vuillorbe ; parcelle D 260 ; 1 logement ; terrain 3 228 m² ; autorisé
- 19/06/2023 ; permis de démolir 02527323D0001 ; Vuillorbe ; parcelle D 246 ; terrain 3 270 m² ; autorisé
- 28/04/2023 ; permis de construire 0252732300002 ; Route d'Aissey ; parcelle ZD 108 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 16 464 m² ; autorisé ; EARL CLERC
- 13/09/2022 ; permis de construire 02527322D0001 ; Route d'Assey ; parcelle ZD 110 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 829 m² ; autorisé
- 29/03/2019 ; permis de construire 02527319D0001 ; 5 Rue de la Suisse ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 985 m² ; commencé ; EARL CLERC
- 15/03/2018 ; permis de construire 0252731800001 ; Cote du Breuille ; parcelles ZD 52, ZD 89, ZD 94 ; 2 185 m² ; terrain 100 330 m² ; autorisé ; EARL CLERC
- 04/04/2017 ; permis de construire 02527316R0002 ; Urtiere Dessous ; parcelles A 208, A 224, A 226 ; 256 m² ; terrain 4 420 m² ; terminé
- 20/07/2016 ; permis de construire 02527316D0001 ; 8 Rue de L Ecrignot ; parcelle ZH 50 ; 1 logement ; terrain 18 m² ; commencé
- 25/07/2014 ; permis de construire 02527314D0002 ; 1 Rue du Charme ; parcelle E 83 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 803 m² ; autorisé
- 05/07/2014 ; permis de construire 02527314D0001 ; 23 Grande Rue ; parcelle ZH 81 ; 1 logement ; terrain 1 565 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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