# Permis de construire de Glos (Calvados) : 122 autorisations

De 2013 à 2026 : 40 de logement, 72 de locaux, 5 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 35 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/06/2026 ; permis de construire 0143032600008 ; 194 Boulevard Jean-Charles Contel ; parcelle 0C 416 ; 1 508 m² ; terrain 43 664 m² ; autorisé ; MARY LISIEUX
- 02/06/2026 ; permis d'aménager 0143032600001 ; Chemin des Moulins ; parcelle 0E 66 ; terrain 11 520 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU CALVADOS
- 19/05/2026 ; permis de construire 0143032600006 ; 1048 Chemin des Bossettes ; parcelles 0H 164, 0H 161, 0H 163 ; 364 m² ; terrain 27 184 m² ; autorisé ; DES BOSSETTES
- 14/04/2026 ; permis de construire 0143032600005 ; Rte d'Orbec ; parcelle AE 20 ; 120 m² ; terrain 775 m² ; autorisé
- 31/10/2025 ; permis de construire 0143032500011 ; 2354 Boulevard Jean-Charles Con ; parcelles A 530, A 532, A 534 ; 1 899 m² ; terrain 184 630 m² ; commencé ; SCI HDG
- 24/06/2025 ; permis de construire 0143032500005 ; 702 Route de Paris ; parcelles C 493, C 495, C 508 ; 1 904 m² ; terrain 12 207 m² ; autorisé ; FONCIERE DU SUD OUEST
- 06/05/2025 ; permis de construire 0143032500004 ; Boulevard Jean-Charles Con ; parcelles A 594, A 600 ; 1 705 m² ; terrain 4 520 m² ; commencé ; PAINS & FRERE
- 14/01/2025 ; permis de construire 0143032400007 ; Boulevard Jean-Charles Con ; parcelle C 416 ; 1 071 m² ; terrain 43 664 m² ; autorisé ; MARY LISIEUX
- 16/07/2024 ; permis de démolir 0143032400001 ; Cour de la Rte ; parcelle I 211 ; terrain 9 974 m² ; autorisé ; TERRE DES ANGES
- 19/06/2024 ; permis de construire 0143032400002 ; 70 Chemin de Beaufils ; parcelles C 364, C 406, C 408 ; 3 792 m² ; terrain 114 555 m² ; commencé ; KNORR-BREMSE SYSTEMES POUR VEHICULES UTI LITAIRES FRANCE
- 19/06/2024 ; permis de construire 0143032400003 ; 333 Che des Bossettes ; parcelle E 305 ; terrain 32 843 m² ; commencé
- 24/05/2024 ; permis d'aménager 0143032400001 ; 70 Chemin de Beaufils ; parcelles C 364, C 406, C 408 ; terrain 114 555 m² ; commencé ; KNORR-BREMSE SYSTEMES POUR VEHICULES UTI LITAIRES FRANCE
- 23/04/2024 ; permis de construire 0143032200014 ; La Bruyere ; parcelles I 142, I 143, I 144 ; 22 m² ; terrain 146 377 m² ; commencé ; APEX 60
- 23/04/2024 ; déclaration préalable 0143032400006 ; 11 Che de la Vallee Barre ; parcelles H 140, H 193 ; 19 m² ; terrain 11 647 m² ; autorisé
- 11/01/2024 ; déclaration préalable 0143032300030 ; 221 Bd Jean Charles Contel ; parcelle C 486 ; terrain 2 200 m² ; autorisé ; HOGARD
- 09/01/2024 ; déclaration préalable 0143032300028 ; 12 T Rte d'Orbec ; parcelle AE 101 ; 3 logements ; terrain 205 m² ; terminé
- 21/07/2023 ; permis de construire 0143032300003 ; 80 Che de la Maladrerie ; parcelles A 257, A 433, A 434 ; 2 logements, 275 m² ; terrain 105 622 m² ; terminé ; SCI DU HARAS DE GLOS
- 21/07/2023 ; permis de construire 0143032300003 ; 80 Che de la Maladrerie ; parcelles A 257, A 433, A 434 ; 275 m² ; terrain 105 622 m² ; terminé ; SCI DU HARAS DE GLOS
- 21/06/2023 ; permis de construire 0143032300002 ; Boulevard Jean Charles Con ; parcelles A 595, A 596, A 601 ; 1 300 m² ; terrain 5 010 m² ; terminé ; MDB
- 30/05/2023 ; permis de construire 0143032300001 ; Zac des Hauts de Glos ; parcelles A 61, A 62, A 63 ; 15 414 m² ; terrain 119 253 m² ; commencé ; SOC COOPERATIVE AGENCEMENT MAGASIN
- 23/02/2023 ; permis d'aménager 0143032200002 ; Route de Courtonne - Rd 75 ; parcelles AD 9, D 173, D 175 ; terrain 16 767 m² ; autorisé ; LCV DEVELOPPEMENT
- 07/12/2022 ; permis d'aménager 0143032200001 ; La Brairie ; parcelles E 66, H 61 ; terrain 17 420 m² ; autorisé ; CA LISIEUX NORMANDIE
- 28/11/2022 ; permis de construire 0143032200012 ; 601 Rte de Paris ; parcelle C 343 ; 767 m² ; terrain 5 027 m² ; terminé ; NG IMMO
- 16/09/2022 ; permis de construire 0143032200008 ; 880 Che de la Haute Folie ; parcelle E 269 ; 150 m² ; terrain 40 425 m² ; terminé
- 06/07/2022 ; permis de construire 0143032200004 ; 2245 Boulevard Jean-Charles Con ; parcelles A 462, A 552, A 579 ; 4 689 m² ; terrain 86 222 m² ; terminé ; CAILLEBOTIS SERVICES DE L'EST LICHTGITTER EN ABREGE CSE LICHTGITTER
- 06/05/2022 ; permis de démolir 0143032200001 ; 1750 Chem de Colandon ; parcelle C 384 ; terrain 82 209 m² ; autorisé
- 02/05/2022 ; permis de démolir 0143032200002 ; 601 Rte de Paris ; parcelle C 343 ; terrain 5 027 m² ; autorisé ; NG IMMO
- 12/04/2022 ; permis de construire 0143032200002 ; Bd Jean Charles Contel ; parcelle C 416 ; 771 m² ; terrain 43 664 m² ; annulé ; MARY LISIEUX
- 17/03/2022 ; permis de construire 0143032100021 ; Boulevard Jean-Charles Con ; parcelles C 500, C 502 ; 557 m² ; terrain 8 447 m² ; terminé ; LEGRAND INVESTISSEMENT
- 11/03/2022 ; permis de construire 0143032100012 ; La Briqueterie ; parcelles C 493, C 495 ; 826 m² ; terrain 6 675 m² ; terminé
- 09/03/2022 ; permis de construire 0143032100014 ; 70 Che de Beaufils ; parcelles C 406, C 408 ; 373 m² ; terrain 19 275 m² ; commencé ; CLAUDE JEAN INVESTISSEMENT
- 04/03/2022 ; permis de construire 0143032100019 ; Herbage du Ruisseau ; parcelles A 144, A 145 ; 415 m² ; terrain 88 819 m² ; commencé ; SCEA DU HARAS DE GLOS
- 03/03/2022 ; permis de construire 0143032100018 ; 90 Che de la Maladrerie ; parcelles A 257, A 433, A 434 ; 415 m² ; terrain 105 622 m² ; commencé ; SCI DU HARAS DE GLOS
- 22/02/2022 ; permis de construire 0143032100009 ; Pre du Poulain ; parcelle A 17 ; 1 338 m² ; terrain 27 693 m² ; annulé ; HENDY FAMILY
- 22/02/2022 ; permis de construire 0143032100020 ; Rte du Sap ; parcelles E 123, E 232, E 234 ; 240 m² ; terrain 167 799 m² ; commencé
- 04/11/2021 ; permis de construire 0143032100008 ; Zac des Hauts de Glos ; parcelles A 22, A 533, A 563 ; 5 114 m² ; terrain 45 949 m² ; terminé
- 13/07/2021 ; permis de construire 0143032100004 ; Pre de la Briqueterie ; parcelles C 465, C 467 ; 695 m² ; terrain 1 889 m² ; terminé
- 15/06/2021 ; permis de construire 0143032100005 ; 81 Che de Chambray ; parcelle AB 106 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 060 m² ; terminé
- 15/06/2021 ; permis de construire 0143032100003 ; Bd Jean Charles Contel ; parcelle C 417 ; 470 m² ; terrain 5 000 m² ; terminé
- 25/05/2021 ; permis de construire 0143032100002 ; Bd Jc Contel ; parcelle A 21 ; 1 177 m² ; terrain 11 220 m² ; terminé ; SCI MADELMAS
- 11/02/2021 ; permis de construire 0143032000013 ; Cour de la Maison ; parcelle A 509 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 15 738 m² ; commencé
- 22/12/2020 ; permis de construire 0143032000011 ; 36 Rte d'Orbec ; parcelle AC 196 ; 25 m² ; terrain 452 m² ; commencé
- 05/10/2020 ; permis de construire 0143032000008 ; Pre du Poulain- Lot N_11 ; parcelle A 17 ; 2 150 m² ; terrain 27 693 m² ; terminé ; SARL MDB
- 03/09/2020 ; permis de construire 0143032000007 ; La Briqueterie ; parcelles C 490, C 429 ; 960 m² ; terrain 9 828 m² ; terminé ; STRATLEX
- 08/07/2020 ; permis de construire 0143032000003 ; 351 Bd Jean Charles Contel ; parcelle C 468 ; 457 m² ; terrain 5 339 m² ; terminé ; SCI LISIEUX
- 24/03/2020 ; permis de construire 0143031900010 ; 5026 Rte du Sap ; parcelles I 72, I 218, I 227 ; 1 logement ; terrain 30 257 m² ; commencé
- 05/03/2020 ; permis de construire 0143032000001 ; Cour de la Maison ; parcelle A 509 ; 80 m² ; terrain 15 738 m² ; commencé
- 28/01/2020 ; permis de construire 0143031900009 ; Boulevard Jean-Charles Con ; parcelle A 15 ; 2 071 m² ; commencé ; RG COM
- 28/10/2019 ; permis de construire 0143031900007 ; Rd 137 Route de Villers ; parcelle A 525 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 30/09/2019 ; permis de construire 0143031900006 ; Chemin des Perrets ; parcelle A 560 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 2 527 m² ; terminé
- 24/09/2019 ; permis de construire 0143031900004 ; Boulevard Jean Charles Con ; parcelles A 531, A 528, A 548 ; 10 430 m² ; terrain 66 222 m² ; commencé ; LE CAILLEBOTIS DIAMOND
- 20/06/2019 ; permis de construire 0143031900003 ; 1 Clos des Pommiers ; parcelle AC 204 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 080 m² ; commencé
- 13/06/2019 ; permis de construire 0143031900002 ; 1611 Route du Sap ; parcelle E 234 ; 210 m² ; terrain 6 939 m² ; commencé
- 12/04/2019 ; déclaration préalable 01430319U0005 ; Rte de Courtonne  D75 ; parcelle D 192 ; 3 m² ; terrain 26 028 m² ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 09/04/2019 ; déclaration préalable 0143031900005 ; Route de Courtonne D75 ; parcelle D 192 ; 3 m² ; terrain 26 028 m² ; terminé ; SNCF RESEAU
- 17/01/2019 ; permis de construire 0143031800012 ; 138 Chemin de Beaufils ; parcelles C 428, C 489 ; 210 m² ; terrain 5 019 m² ; commencé
- 15/01/2019 ; permis de construire 0143031800011 ; Chemin des Bossettes ; parcelle E 267 ; 71 m² ; terrain 24 120 m² ; commencé
- 20/11/2018 ; déclaration préalable 0143031800016 ; Nouvelle Zac les Hauts de ; parcelle A 14 ; 8 m² ; terrain 50 565 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 20/11/2018 ; déclaration préalable 0143031800017 ; Nouvelle Zac les Hauts de ; parcelle A 431 ; 8 m² ; terrain 27 308 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 09/11/2018 ; déclaration préalable 01430318U0016 ; Rte de Paris ; parcelle 0A 14 ; 8 m² ; terrain 50 565 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 09/11/2018 ; déclaration préalable 01430318U0017 ; Rte de Paris ; parcelle 0A 431 ; 8 m² ; terrain 27 308 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 31/08/2018 ; permis de construire 0143031800006 ; 7 Chemin des Moulins ; parcelle AC 51 ; 75 m² ; terrain 21 827 m² ; commencé
- 21/08/2018 ; permis de construire 0143031800007 ; Chemin de Chambray ; parcelle D 238 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 2 029 m² ; commencé
- 12/06/2018 ; permis de construire 0143031800004 ; Chemin des Tuileries ; parcelle I 230 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 958 m² ; commencé
- 24/05/2018 ; permis de construire 0143031800003 ; 1060 Route de Courtonne ; parcelles D 11, D 12 ; 1 logement ; terrain 1 360 m² ; autorisé
- 15/05/2018 ; permis de construire 0143031800002 ; 1705 Route de Courtonne ; parcelle A 526 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 687 m² ; commencé
- 09/03/2018 ; permis de démolir 0143031800001 ; Route de Paris ; parcelle A 462 ; terrain 1 283 m² ; autorisé ; SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT
- 12/02/2018 ; permis de construire 0143031700015 ; Boulevard J-C Contel ; parcelles C 487, C 488 ; 3 707 m² ; terrain 17 388 m² ; terminé ; ACCAG 7476
- 12/02/2018 ; permis de construire 0143031700018 ; 46 Avenue Georges Duval ; parcelles C 380, C 386 ; 1 336 m² ; terrain 15 392 m² ; commencé ; SCI LES PIVOINES
- 18/01/2018 ; permis de construire 0143031700019 ; Boulevard Jean-Charles Con ; parcelles A 13, A 14, A 24 ; 23 524 m² ; terrain 185 862 m² ; commencé ; SCI HDG
- 17/01/2018 ; permis de construire 0143031700021 ; 1574 Chemin des Bossettes ; parcelle H 173 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 988 m² ; commencé
- 14/11/2017 ; permis de construire 0143031700016 ; 70 Chemin de Beaufils ; parcelles C 406, C 408 ; 918 m² ; terrain 59 982 m² ; commencé ; KNORR-BREMSE SYSTEMES POUR VEHICULES UTI LITAIRES FRANCE
- 24/10/2017 ; permis de démolir 0143031700001 ; 1574 Chemin des Bossettes ; parcelle H 173 ; terrain 1 988 m² ; autorisé
- 25/08/2017 ; permis de construire 0143031700013 ; Route de Villers ; parcelle A 464 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 687 m² ; autorisé
- 22/08/2017 ; permis de construire 0143031700012 ; 70 Chemin de Beaufils ; parcelles C 408, C 406 ; 97 m² ; terrain 59 982 m² ; commencé ; KNORR-BREMSE SYSTEMES POUR VEHICULES UTI LITAIRES FRANCE
- 21/07/2017 ; permis de construire 0143031700007 ; Chemin de Colandon ; parcelle C 499 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 521 m² ; commencé
- 17/07/2017 ; permis de construire 0143031700008 ; 66 Route d'Orbec ; parcelle AC 214 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 888 m² ; commencé
- 23/06/2017 ; permis de construire 0143031700005 ; 620 Route de Paris ; parcelles C 350, C 345 ; 576 m² ; commencé
- 29/05/2017 ; permis de construire 0143031700006 ; 36 Chemin de Chambray ; parcelles D 203, D 86 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 2 998 m² ; commencé
- 12/05/2017 ; permis de construire 0143031700004 ; Rue des Plaines ; parcelle AC 212 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 694 m² ; commencé
- 03/03/2017 ; permis de construire 0143031700001 ; Lot 1 66 Route d'Orbec ; parcelle AC 165 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 343 m² ; commencé
- 01/02/2017 ; permis de construire 0143031600014 ; Chemin de Chambray ; parcelle D 232 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 2 029 m² ; autorisé
- 01/02/2017 ; permis de construire 0143031600015 ; Chemin de Chambray ; parcelle D 232 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 2 029 m² ; annulé
- 30/01/2017 ; permis de construire 0143031600019 ; 40 Chemin des Tuileries ; parcelle I 244 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 308 m² ; autorisé
- 12/01/2017 ; permis de construire 0143031600016 ; Route Departementale N_137 ; parcelle A 464 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 990 m² ; annulé
- 11/08/2016 ; permis de construire 0143031600002 ; Chemin de Beaufils ; parcelles C 381, C 388 ; 406 m² ; terrain 2 197 m² ; autorisé ; SCI RUAUX LEXO
- 04/08/2016 ; permis de construire 0143031600008 ; Chemin de Colandon ; parcelle C 366 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 483 m² ; commencé
- 26/07/2016 ; permis de construire 0143031600007 ; 2001 Chemin de Colandon ; parcelle C 366 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 521 m² ; annulé
- 01/07/2016 ; permis de construire 0143031600010 ; Pre des Armelles ; parcelle A 520 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 10 710 m² ; commencé
- 15/04/2016 ; permis de construire 0143031600006 ; 1201 Chemin de Chambray ; parcelle B 94 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 10/03/2016 ; permis de construire 0143031600001 ; Chemin de Chambray ; parcelle B 94 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 07/03/2016 ; permis de construire 0143031500013 ; Route du Sap ; parcelle I 208 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 606 m² ; autorisé
- 20/01/2016 ; permis de construire 0143031500014 ; Chemin des Tuileries ; parcelle I 236 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 318 m² ; commencé
- 20/01/2016 ; permis de construire 0143031500015 ; Chemin des Tuileries ; parcelles I 238, I 235 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 410 m² ; autorisé
- 09/12/2015 ; permis de construire 0143031500010 ; 316 Chemin de Chambray ; parcelle D 203 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 998 m² ; annulé
- 04/12/2015 ; permis de construire 0143031500007 ; Boulevard Jean-Charles Con ; parcelles C 464, C 468 ; 1 306 m² ; terrain 5 523 m² ; commencé ; LISIMMO
- 26/11/2015 ; permis de construire 0143031500008 ; Zone de la Briqueterie Rn ; parcelle C 416 ; 136 m² ; terrain 43 664 m² ; commencé ; NORMANDY LAVAGE
- 25/11/2015 ; déclaration préalable 0143031500017 ; 575 Chemin de Chambray ; parcelle D 214 ; 19 m² ; terrain 17 524 m² ; autorisé ; COMMUNE DE L HOTELLERIE
- 12/11/2015 ; déclaration préalable 0143031500014 ; 70 Chemin de Beauflis ; parcelles C 406, C 408 ; 20 m² ; autorisé
- 25/09/2015 ; permis de construire 0143031500006 ; 4 Chemin des Moulins ; parcelle AC 208 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 219 m² ; commencé
- 10/09/2015 ; déclaration préalable 0143031500010 ; La Briqueterie ; parcelle C 428 ; 19 m² ; terrain 1 919 m² ; autorisé ; QUALIFRUITS
- 28/08/2015 ; permis de construire 0143031500005 ; 2 Chemin des Moulins ; parcelle AC 191 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 28/07/2015 ; permis de construire 01430315P0004 ; 8 Chem des Moulins Lot A ; parcelle AC 207 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 009 m² ; commencé
- 25/06/2015 ; permis d'aménager 01430314D0001 ; Rd 75  le Bourg ; parcelles AD 9, D 175, D 173 ; autorisé ; ART AMENAGEMENT
- 29/05/2015 ; permis de construire 01430315P0003 ; Rd 164 Dite Rte de Sap ; parcelles 0I 64, 0I 46, 0I 44 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 614 m² ; commencé
- 12/05/2015 ; permis de construire 01430315R0002 ; Cd 75 ; parcelle B 116 ; 250 m² ; terrain 43 061 m² ; commencé
- 30/04/2015 ; permis de construire 01430315R0001 ; Chem de Prairie de Villers ; parcelle 0B 95 ; 470 m² ; terrain 20 000 m² ; commencé
- 03/10/2014 ; permis de construire 01430314P0010 ; Rte du Sap - Rd 164 ; parcelle 0I 128 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 6 002 m² ; annulé
- 03/10/2014 ; permis de construire 01430314R0008 ; 779 m² ; commencé ; OLCAPI
- 12/09/2014 ; permis de construire 01430314R0007 ; Bd Charles Contel ; parcelles C 480, C 482, C 481 ; 655 m² ; terrain 2 200 m² ; autorisé ; HOGARD
- 28/04/2014 ; permis de construire 01430314R0005 ; Rue Edouard Branly ; parcelles 0A 427, 0A 429 ; 885 m² ; terrain 10 941 m² ; autorisé ; NORD EUROPE LEASE
- 28/03/2014 ; permis de construire 01430314R0002 ; Rd613 ; parcelle C 416 ; 1 637 m² ; terrain 43 664 m² ; terminé ; MARY LISIEUX
- 28/03/2014 ; permis de construire 01430314R0003 ; Rd613 ; parcelle UE 416 ; 1 281 m² ; terrain 43 664 m² ; annulé ; MARY LISIEUX
- 20/02/2014 ; permis de construire 01430314R0001 ; Boule Charles Contel ; parcelles 0B 2B, 0B 2A ; 1 224 m² ; terrain 5 200 m² ; annulé ; OLCAPI
- 15/11/2013 ; permis de construire 01430313R0012 ; V.c N  11 ; parcelles OC 467, OC 455 ; 368 m² ; terrain 1 850 m² ; terminé ; SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT
- 20/09/2013 ; permis de construire 01430313R0005 ; Zac les Hauts de Glos ; parcelle 0C B5 ; 945 m² ; terrain 5 550 m² ; annulé ; CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE PAYS D AUGE
- 02/09/2013 ; permis de construire 01430313P0008 ; Chemi des Tuileries ; parcelle 0I 69 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 715 m² ; terminé
- 14/06/2013 ; permis de construire 01430313R0002 ; Zac les Hauts de Glos ; parcelle OC 432 ; 1 309 m² ; terrain 9 120 m² ; commencé ; GCA LISIEUX
- 22/02/2013 ; permis de construire 01430312R0010 ; Bd Jean-Charles Contel ; parcelle OC 456 ; 1 747 m² ; terrain 14 169 m² ; terminé ; SCI SAJA
- 16/02/2013 ; permis de construire 01430312P0012 ; 5b Chem des Moulins ; parcelle AC 202 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 194 m² ; terminé
- 21/01/2013 ; permis de construire 01430312R0008 ; Zac les Hauts de Glos ; parcelle OB 6 ; 4 337 m² ; terrain 10 000 m² ; annulé ; CAP BLANC NEZ
- 14/01/2013 ; permis de construire 01430312P0009 ; Chem des Tuilleries ; parcelle OI 69 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 715 m² ; commencé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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