# Impasse des Rameaux, 83590 Gonfaron : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.31375, 6.29016 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83067_0305.

## La parcelle

- Parcelle : D 3499
- Contenance : 802 m²
- Identifiant : 830670000D3499
- Feuille : 000 D 04, échelle 1:2500, édition 12
- Bâtiment au point : 5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 193,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 502 kWh par an, pour 1 916 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 07/10/2022 ; vente ; 4 Imp des Rameaux ; Maison ; 310 000 € ; 86 m² bâtis, 800 m² de terrain, 3 605 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 08/03/2025 ; 8 Impasse des Rameaux 83590 Gonfaron ; maison, 96,4 m², construit en 1999 ; énergie B, climat A
- 09/11/2022 ; 1 impasse des rameaux 83590 Gonfaron ; maison, 73,6 m², construit en 2004 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/10/2002.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 49, dont FB GESTION (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/917897456) ; ATELIERS LIBERA TERRA (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/509850129) ; SCI DI ORTELLA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/498182849) ; COTE SUD (COTE SUD) (SASU) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/949661672) ; ZANETTE CARRELAGE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/841410475) ; CODY STONE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/898268552)
- Voies voisines : Impasse Jasmin (59 m) https://aucadastre.fr/gonfaron-83067/impasse-jasmin-0134.md ; Impasse du Vallon Gauthier (71 m) https://aucadastre.fr/gonfaron-83067/impasse-du-vallon-gauthier-8u32rc.md ; Route Notre-Dame des Anges (84 m) https://aucadastre.fr/gonfaron-83067/route-notre-dame-des-anges-0058.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gonfaron-83067/impasse-des-rameaux-0305
La commune : https://aucadastre.fr/gonfaron-83067.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83067_0305