# Permis de construire de Gonsans (Doubs) : 57 autorisations

De 2013 à 2026 : 28 de logement, 24 de locaux, 1 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2026 ; déclaration préalable 0252782600014 ; 6 Route de Baume les Dames ; parcelle 0E 88 ; terrain 520 m² ; autorisé
- 06/07/2026 ; déclaration préalable 0252782600013 ; 6 Rue de L Eglise ; parcelles 0E 37, 0E 38 ; 54 m² ; terrain 2 086 m² ; autorisé ; LAMBERT- BOSCHI
- 23/08/2025 ; permis de construire 0252782500004 ; 7 Rue Derriere les Vergers ; parcelle A 966 ; 2 logements, 164 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 27/05/2025 ; permis de démolir 0252782500001 ; 7 Rue de L Eglise ; parcelles E 158, E 159 ; terrain 2 651 m² ; autorisé
- 18/11/2024 ; permis de construire 02527824V0004 ; Corvee Raveny ; parcelles ZD 43, ZD 53, ZD 54 ; 590 m² ; terrain 151 110 m² ; autorisé ; ELEVAGE KOLLY
- 23/07/2024 ; permis de construire 02527824V0002 ; 9 Rue de l'Eglise ; parcelles E 157, E 214 ; 2 logements ; terrain 2 270 m² ; commencé
- 01/12/2023 ; déclaration préalable 02527823V0020 ; 7 Rue de Derriere les Verger ; parcelle A 966 ; 18 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 27/07/2023 ; permis de démolir 02527823V0001 ; 6 Rue Mont Rachet ; parcelle ZI 24 ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 14/02/2023 ; déclaration préalable 02527822V0017 ; Rte de Baume les Dames ; parcelles ZD 12, ZD 13 ; 300 m² ; terrain 47 200 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE POULAILLER KOLLY
- 10/11/2022 ; permis de construire 02527822V0008 ; Rue de Derriere les Verger ; parcelles ZC 155, ZC 156 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 304 m² ; terminé
- 04/10/2022 ; permis de construire 02527822V0007 ; Rue Chatelard ; parcelle ZE 28 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 070 m² ; terminé
- 02/09/2022 ; permis de construire 02527822V0003 ; Milieu du Village ; parcelles E 406, E 535, E 537 ; 2 logements, 5 m² ; terrain 1 680 m² ; commencé ; COMMUNE DE GONSANS
- 02/09/2022 ; permis de construire 02527822V0003 ; Milieu du Village ; parcelles E 406, E 535, E 537 ; 5 m² ; terrain 1 680 m² ; commencé ; COMMUNE DE GONSANS
- 26/07/2022 ; permis de construire 02527822V0002 ; Rue de la Corvee ; parcelles E 355, E 363, E 364 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 537 m² ; terminé
- 30/06/2022 ; permis de construire 02527822V0004 ; 7 Rue de Derriere les Verger ; parcelle A 966 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 21/03/2022 ; permis de démolir 02527822V0001 ; 1 Rue de l'Eglise ; parcelle E 537 ; terrain 1 510 m² ; autorisé
- 09/09/2021 ; permis de construire 02527821V0007 ; Chemin le Chatelard ; parcelles ZE 20, ZE 55 ; 118 m² ; terrain 61 830 m² ; terminé
- 31/07/2021 ; permis de construire 02527821V0009 ; Route de Baume les Dames ; parcelles ZE 40, ZE 49 ; 783 m² ; terrain 5 227 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 02/03/2021 ; déclaration préalable 02527821V0002 ; Rue du Chatelard ; parcelle ZH 11 ; 4 m² ; terrain 6 000 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 15/02/2021 ; permis de construire 02527820V0010 ; Pres Carres ; parcelles ZK 18, ZK 19, ZK 25 ; 924 m² ; terrain 24 397 m² ; terminé
- 21/11/2020 ; permis de construire 02527820V0009 ; 5 sur la Combe ; parcelle ZC 146 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 06/11/2020 ; permis de construire 02527820V0006 ; Route de Baume les Dames ; parcelles ZD 13, ZD 14 ; 1 821 m² ; terrain 48 380 m² ; terminé
- 08/09/2020 ; permis de construire 02527820V0007 ; 1 Rue de Rompre - Za A Romp ; parcelle ZE 66 ; 1 448 m² ; terrain 4 198 m² ; commencé
- 11/06/2020 ; permis de construire 02527820V0004 ; 6 Rue de l'Eglise ; parcelle E 37 ; 57 m² ; terrain 1 668 m² ; commencé
- 19/04/2020 ; permis de construire 02527820V0001 ; 17 Rue Derriere les Vergers ; parcelle ZC 120 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 808 m² ; terminé
- 20/12/2019 ; permis de construire 02527819V0011 ; Chemin des Creux ; parcelle E 522 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 805 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis de construire 02527819V0013 ; Derriere Praille ; parcelle ZN 14 ; 667 m² ; terrain 36 500 m² ; commencé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PANIER
- 07/10/2019 ; permis de construire 02527819V0006 ; Route de Baume les Dames ; parcelles ZD 13, ZD 16, ZD 17 ; 1 999 m² ; terrain 134 100 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE POULAILLER KOLLY
- 30/08/2019 ; permis de construire 02527819V0009 ; 5158 Rue de la Corvee ; parcelle E 363 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 280 m² ; autorisé
- 26/08/2019 ; permis de construire 02527819V0003 ; Route de Naisey les Grange ; parcelle ZC 74 ; 195 m² ; terrain 24 090 m² ; commencé ; COMMUNE DE GONSANS
- 17/06/2019 ; permis de construire 02527819V0002 ; 4 Rue Rompre ; parcelle ZE 64 ; 1 logement ; terrain 3 211 m² ; terminé
- 29/03/2019 ; permis de construire 02527818V0005 ; A Rompre ; parcelle ZE 60 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 12/11/2018 ; permis de construire 02527818V0004 ; Rue de l'Eglise ; parcelle E 144 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 410 m² ; terminé
- 05/10/2018 ; permis de construire 02527817V0010 ; 1 logement, 69 m² ; terminé
- 20/07/2018 ; permis de construire 02527818V0003 ; Rue de Derriere les Verger ; parcelles A 1000, A 1002, A 1016 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 543 m² ; terminé
- 08/02/2018 ; permis de construire 02527817V0011 ; Derriere les Vergers ; parcelles A 1011, A 1012, ZC 137 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 857 m² ; autorisé
- 14/12/2017 ; permis de construire 02527817V0012 ; Vergers sur le Mont ; parcelle E 120 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 9 070 m² ; autorisé
- 07/12/2016 ; permis de construire 02527816V0008 ; Rue du Chatelard ; parcelles ZE 2, ZE 69 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 157 m² ; terminé
- 09/10/2016 ; permis de construire 02527816V0006 ; Lot 3 Zone D Activites Intercomm ; parcelle ZE 65 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 154 m² ; annulé
- 09/10/2016 ; permis de construire 02527816V0006 ; Lot 3 Zone D Activites Intercomm ; parcelle ZE 65 ; 149 m² ; terrain 2 154 m² ; annulé
- 28/09/2016 ; permis de construire 02527816V0005 ; Route de Baume les Dames ; parcelles ZD 53, ZD 43 ; 603 m² ; autorisé ; ELEVAGE KOLLY
- 06/09/2016 ; permis de construire 02527816V0007 ; Rue du Chatelard ; parcelle ZE 59 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 011 m² ; commencé
- 27/08/2016 ; permis de construire 02527816V0003 ; Les Longues Raies ; parcelle ZD 16 ; 142 m² ; terrain 5 350 m² ; terminé
- 27/08/2016 ; permis de construire 02527816V0004 ; Les Longues Raies ; parcelles ZD 13, ZD 12 ; 435 m² ; terrain 45 300 m² ; terminé
- 23/06/2016 ; permis de construire 02527816V0002 ; 4 Rue du Chatelard A Romp ; parcelle ZE 2 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 172 m² ; commencé
- 12/05/2016 ; permis de démolir 02527816V0001 ; Rue de Baume les Dames ; parcelle E 136 ; autorisé
- 08/04/2016 ; permis de construire 02527816V0001 ; A Rompre ; parcelle ZE 64 ; 550 m² ; terrain 3 211 m² ; commencé ; LUMYNARC
- 22/11/2015 ; permis de construire 02527815V0006 ; Rue du Chatelard ; parcelle ZE 58 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 011 m² ; commencé
- 08/09/2015 ; permis de construire 02527815V0005 ; Chem de Glamondans ; parcelle E 558 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 726 m² ; terminé
- 30/08/2015 ; permis de construire 02527815C0004 ; Rue sur la Combe ; parcelle ZC 146 ; 1 logement, 151 m² ; autorisé
- 30/08/2015 ; permis de construire 02527815V0004 ; Rue sur la Combe ; parcelle ZC 146 ; 1 logement, 151 m² ; annulé
- 28/08/2014 ; permis de construire 02527814V0005 ; Corvee Raveny ; parcelle ZD 42 ; 84 m² ; terrain 10 417 m² ; autorisé ; ELEVAGE KOLLY
- 09/07/2014 ; permis de construire 02527814V0002 ; Rue sur la Combe ; parcelle ZC 118 ; 193 m² ; terrain 6 569 m² ; terminé ; SI  LA COMBE FLEURIE
- 18/05/2014 ; déclaration préalable 02527814V0003 ; Rte de Baume-les-Dames ; parcelle ZE 47 ; 8 m² ; terrain 50 375 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 13/03/2014 ; permis de construire 02527814V0001 ; Rte de Glamondans ; parcelle E 56 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 901 m² ; terminé
- 21/09/2013 ; permis d'aménager 02527813V0001 ; Rte Departementale N  492 ; parcelles ZE 52P, ZE 51, ZE 48 ; terminé
- 31/07/2013 ; permis de construire 02527813V0003 ; Rue Derriaãâaãâšre les Vergers ; parcelles A 1003, A 1001, A 997 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 858 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gonsans-25278/permis
La commune : https://aucadastre.fr/gonsans-25278.md
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