# Rue du Chatelard, 25360 Gonsans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (19 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.23589, 6.30511 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25278_0021.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 542,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,7 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 466 kWh par an, pour 1 451 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBco, ubcoherent, du PLUi des Portes du Haut-Doubs, en vigueur depuis le 27/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 57 de la commune

- 04/10/2022 ; permis de construire 02527822V0007 ; Rue Chatelard ; parcelle ZE 28 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 070 m² ; terminé
- 09/09/2021 ; permis de construire 02527821V0007 ; Chemin le Chatelard ; parcelles ZE 20, ZE 55 ; 118 m² ; terrain 61 830 m² ; terminé
- 02/03/2021 ; déclaration préalable 02527821V0002 ; Rue du Chatelard ; parcelle ZH 11 ; 4 m² ; terrain 6 000 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 07/12/2016 ; permis de construire 02527816V0008 ; Rue du Chatelard ; parcelles ZE 2, ZE 69 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 157 m² ; terminé
- 06/09/2016 ; permis de construire 02527816V0007 ; Rue du Chatelard ; parcelle ZE 59 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 011 m² ; commencé
- 22/11/2015 ; permis de construire 02527815V0006 ; Rue du Chatelard ; parcelle ZE 58 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 011 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/gonsans-25278/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 27/03/2025 ; vente ; 11 Rue du Chatelard ; Maison ; 295 000 € ; 432 m² bâtis, 4 810 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 10/12/2025 ; 1 Rue du Chatelard 25360 Gonsans ; maison, 94,5 m², construit en 1970 ; énergie F, climat F
- 04/03/2024 ; 11 Rue du Chatelard 25360 Gonsans ; maison, 156 m², construit en 1980 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 18, dont ELEVAGE KOLLY (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/321861684) ; P.T.P. (construction, https://auregistre.fr/entreprise/433116944) ; RMAX (construction, https://auregistre.fr/entreprise/843106022) ; RESEAU HAIES BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (RH BFC) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/927719583) ; LE PIED DU MONT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/527801716) ; LABERRIGUE CLAUDE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/539963116)
- Voies voisines : Rue sur le Mont (49 m) https://aucadastre.fr/gonsans-25278/rue-sur-le-mont-0055.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gonsans-25278/rue-du-chatelard-0021
La commune : https://aucadastre.fr/gonsans-25278.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25278_0021