# Permis de construire de Gouhelans (Doubs) : 6 autorisations

De 2013 à 2024 : 3 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/08/2024 ; permis de construire 02527924D0001 ; Rue des Morchamps ; parcelle OC 160 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 13/06/2022 ; permis de construire 02527921D0001 ; Pl Place de la Mairie ; parcelles . 46, . 47 ; 27 m² ; terrain 771 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GOUHELANS
- 30/12/2020 ; permis de construire 02527920D0002 ; 22 Rue de Huanne ; parcelle ZD 158 ; 660 m² ; terrain 18 128 m² ; commencé ; GAEC PIEGELIN
- 04/10/2020 ; permis de construire 02527920D0001 ; 9 Rue D Huanne ; parcelles C 39, C 38 ; 1 logement, 95 m² ; autorisé
- 25/01/2020 ; permis de construire 02527919D0001 ; 1 Rue de la Cote ; parcelles C 100, C 101 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 1 020 m² ; autorisé
- 22/04/2013 ; permis de construire 02527913D0001 ; Sous Vignes ; parcelle ZD 160 ; 798 m² ; terrain 16 186 m² ; commencé ; GAEC PIEGELIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gouhelans-25279/permis
La commune : https://aucadastre.fr/gouhelans-25279.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25279/permits