# Avenue Pasteur, 46300 Gourdon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.73233, 1.37337 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 46127_1167.

## La parcelle

- Parcelle : AK 47
- Contenance : 709 m²
- Identifiant : 46127000AK0047
- Feuille : 000 AK 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 4,2 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 233,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 812 kWh par an, pour 1 613 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, tissus urbains périphériques des centres anciens à certains villages et hameaux peu denses, du PLUi Quercy - Bouriane, en vigueur depuis le 04/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 284 de la commune

- 16/05/2024 ; permis de construire 04612724B0010 ; 35 Avenue Pasteur ; parcelles AK 566, AK 54, AK 711 ; 5 828 m² ; terrain 28 606 m² ; commencé ; CENTRE HOSPITALIER JEAN COULON
- 02/08/2023 ; permis de construire 04612723B0019 ; 18 Av Pasteur ; parcelle AK 248 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 3 703 m² ; autorisé
- 17/01/2014 ; permis de construire 04612713G0203 ; Av Pasteur ; parcelles AI 741, AI 548, AI 205 ; 137 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/gourdon-46127/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 24/01/2023 ; 14 Avenue Pasteur 46300 Gourdon ; maison, 154,9 m², construit en 2000 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 15/04/2011.
- Installations classées pour l'environnement : 5 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 10 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Léo ferré (Collège, ULIS, internat) ; Lycée polyvalent Léo Ferré (Lycée, internat) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Léo Ferré (Collège, internat) ; Section d'enseignement professionnel du Lycée polyvalent Léo Ferré (Lycée, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 55, dont PRESENTS (SITETUDES) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/350246039) ; CENTRE HOSPITALIER JEAN COULON (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/264600040) ; SEL DE CHIRURGIE GENERALE A EXERCICE EXCLUSIF DE L'UROLOGIE DE LA CORREZE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/513045336) ; OBJAT PIECES AUTOS (OPA) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/352830434) ; CONCEPT LIMOUSIN CONTROLE AUTOMOBILE (CLCA) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/810578831) ; DISCOUNT PNEUS FRANCE (D.P.F.) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/508616711)
- Voies voisines : Impasse des Rosiers (50 m) https://aucadastre.fr/gourdon-46127/impasse-des-rosiers-0fxr6o.md ; Lotissement des Hermissens (78 m) https://aucadastre.fr/gourdon-46127/lotissement-des-hermissens-fl8mwe.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gourdon-46127/avenue-pasteur-1167
La commune : https://aucadastre.fr/gourdon-46127.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/46127_1167