# Permis de construire de Gouzens (Haute-Garonne) : 7 autorisations

De 2013 à 2020 : 2 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/08/2020 ; permis de construire 03122620X0002 ; Las Ribos ; parcelles B 338, B 450 ; 33 m² ; commencé
- 22/07/2020 ; permis de construire 03122620X0001 ; Les Pirous ; parcelles A 25, A 24 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 9 940 m² ; terminé
- 22/08/2019 ; permis de construire 03122619X0001 ; Les Pirous ; parcelle A 24 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 7 740 m² ; autorisé
- 10/10/2018 ; permis de construire 03122618X0002 ; Les Pirous ; parcelle A 29 ; 229 m² ; terrain 19 650 m² ; terminé
- 04/07/2018 ; permis de construire 03122618X0001 ; Les Pirous ; parcelle A 24 ; 480 m² ; terrain 7 740 m² ; terminé
- 27/07/2015 ; permis de construire 03122615X0001 ; Le Marjoulet ; parcelle A 534 ; 120 m² ; terrain 130 115 m² ; commencé ; EARL DU MARJOULET
- 21/11/2013 ; permis de construire 03122613X0005 ; Ld le Verger ; parcelle A 539 ; 387 m² ; terrain 24 211 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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