# Permis de construire de Grammond (Loire) : 54 autorisations

De 2013 à 2026 : 28 de logement, 22 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 20 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/06/2026 ; déclaration préalable 0421022600009 ; Chemin du Treyve ; parcelle B 1013 ; 9 m² ; terrain 11 912 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/07/2025 ; permis de construire 0421022500006 ; 658 la Grand Route ; parcelles B 826, B 825 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 3 251 m² ; autorisé
- 30/05/2025 ; permis de construire 0421022500001 ; 165 Chemin de Fontfroide ; parcelle A 928 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 344 m² ; autorisé
- 27/05/2025 ; permis de construire 0421022500003 ; 570 la Grand'route ; parcelle B 1804 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 855 m² ; autorisé
- 07/05/2025 ; permis de construire 0421022500002 ; 52 Rue du Forez ; parcelle B 1561 ; 88 m² ; terrain 244 m² ; autorisé
- 07/02/2025 ; déclaration préalable 0421022500005 ; 138 Chemin du Roule ; parcelles B 540, B 540, B 1244 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 6 980 m² ; autorisé
- 05/11/2024 ; permis d'aménager 0421022400001 ; La Grande Route ; parcelle B 1804 ; terrain 1 565 m² ; terminé ; COMMUNE DE GRAMMOND
- 10/09/2024 ; permis de construire 0421022400005 ; Route de Flanchard ; parcelle B 1843 ; 282 m² ; terrain 990 m² ; commencé ; DU FLANCHARD
- 26/08/2024 ; déclaration préalable 0421022400029 ; 360 Chemin du Villard ; parcelles A 529, A 910 ; 15 m² ; terrain 3 241 m² ; autorisé ; EARL AP CHAMPIGNONS
- 14/06/2024 ; permis de construire 0421022400003 ; 9 Place de l'Eglise ; parcelle B 867 ; terrain 116 m² ; terminé ; SCI ANDA
- 27/02/2024 ; déclaration préalable 0421022300038 ; 9 Place de l'Eglise ; parcelle B 867 ; 93 m² ; autorisé
- 24/10/2023 ; permis de démolir 0421022300001 ; 410 Rue de la Passementerie ; parcelle B 1077 ; terrain 289 m² ; autorisé
- 10/03/2023 ; permis de construire 0421022300001 ; Lotissement le Biternay - ; parcelle A 930 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 765 m² ; terminé
- 05/12/2022 ; permis de construire 0421022200003 ; Lotissement le Biternay ; parcelles A 396, A 397, A 398 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 885 m² ; terminé
- 03/06/2022 ; permis de construire 0421022100012 ; Le Biternay ; parcelle A 921 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 396 m² ; terminé
- 02/06/2022 ; permis de construire 0421022200002 ; Lotissement le Biternay ; parcelle A 921 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 1 374 m² ; annulé
- 12/05/2022 ; permis de construire 0421022100013 ; Le Biternay ; parcelle OA 926 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 792 m² ; terminé
- 05/05/2022 ; permis de construire 0421022100009 ; Lot. 10 - Propriete Lomba ; parcelle A 398 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 717 m² ; terminé
- 18/03/2022 ; permis de construire 0421022100010 ; 163 Rue du Forez ; parcelles B 892, B 1004 ; 402 m² ; terrain 2 994 m² ; terminé ; SIFEN II
- 06/03/2022 ; permis de construire 0421022100011 ; 213 Route du Flanchard ; parcelle B 1276 ; 64 m² ; terrain 1 572 m² ; autorisé ; ST IMMO
- 27/08/2021 ; déclaration préalable 0421022100018 ; 2 Place de l'Eglise ; parcelle B 1833 ; 1 logement ; terrain 259 m² ; autorisé
- 29/04/2021 ; permis de construire 0421022000009 ; Le Freynet ; parcelle B 617 ; 60 m² ; terrain 2 310 m² ; terminé
- 29/04/2021 ; permis d'aménager 0421022000001 ; Le Biternay ; parcelles A 396, A 397, A 398 ; terrain 16 651 m² ; terminé ; ANDRE FONT MANAGEMENT - A.F.M.
- 12/03/2021 ; permis de construire 0421022100003 ; 15 Impasse de la Fonderie ; parcelle B 1293 ; 40 m² ; terrain 842 m² ; commencé ; COMMUNE DE GRAMMOND
- 12/02/2021 ; permis de construire 0421022100002 ; Lotissement du Stade ; parcelle B 1796 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 862 m² ; terminé
- 04/04/2019 ; permis de construire 0421021900001 ; Chemin de Fontfroide ; parcelles A 879, A 891 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 6 838 m² ; terminé
- 21/03/2019 ; permis de construire 0421021900003 ; Rue du Lavoir ; parcelles B 1798, B 1717 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 373 m² ; commencé
- 21/03/2019 ; permis de construire 0421021900004 ; Lotissement du Stade - Lot ; parcelle B 1792 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 954 m² ; terminé
- 29/05/2018 ; permis de construire 0421021800004 ; Lotissement du Stade ; parcelle B 1791 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 922 m² ; terminé
- 16/03/2018 ; permis de construire 0421021800002 ; La Pelliciere ; parcelles A 722, A 730 ; 1 logement ; terrain 5 134 m² ; autorisé
- 15/06/2017 ; permis de construire 0421021700003 ; La Route ; parcelles B 790, B 789, B 1031 ; 203 m² ; terrain 1 584 m² ; commencé
- 22/05/2017 ; déclaration préalable 0421021700005 ; Le Maitre ; parcelle B 1049 ; 17 m² ; autorisé ; GAEC DES SAVEURS
- 13/04/2017 ; permis de construire 0421021700001 ; Le Freynet ; parcelle B 1425 ; 60 m² ; terrain 20 567 m² ; terminé
- 04/11/2016 ; permis de construire 04210216M0008 ; La Planche ; parcelle B 392 ; 3 m² ; terrain 75 511 m² ; autorisé ; EARL DES DEUX RIVIERES
- 04/11/2016 ; permis de construire 04210216M0009 ; Le Villard ; parcelle B2 1035 ; 284 m² ; terrain 37 315 m² ; terminé
- 07/07/2016 ; permis de construire 04210216M0004 ; Le Vernay ; parcelles B 110, B 109 ; 1 logement ; terrain 5 732 m² ; autorisé
- 07/07/2016 ; permis de construire 04210216M0006 ; Lot le Stade le Flanchard ; parcelle B 1794 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 886 m² ; commencé
- 30/06/2016 ; permis de construire 04210216M0005 ; Le Villard ; parcelle A 541 ; 200 m² ; terrain 4 282 m² ; autorisé ; GAEC DES BLES D'OR
- 26/02/2016 ; permis de construire 04210215M0007 ; Le Flanchard ; parcelle B 1007 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 886 m² ; commencé
- 21/01/2016 ; permis de construire 04210215M0006 ; Le Ban ; parcelles B3 644, B3 643, B3 642 ; 447 m² ; terrain 14 961 m² ; commencé
- 10/09/2015 ; permis de construire 04210215M0005 ; Rue du Lavoir ; parcelle B 1280 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 593 m² ; terminé
- 25/06/2015 ; permis de construire 04210215M0003 ; Le Maitre ; parcelle B 510 ; 209 m² ; autorisé ; GAEC DES SAVEURS
- 20/04/2015 ; permis de construire 04210215M0002 ; Le Freynet ; parcelle B 624 ; 42 m² ; terminé ; GAEC DE BAS LIEU
- 18/03/2015 ; permis de construire 04210214M0007 ; Le Freynet ; parcelles B 947, B 618 ; 28 m² ; terrain 2 441 m² ; terminé
- 31/01/2015 ; permis de construire 04210214M0006 ; 24 m² ; annulé ; GAEC DE BAS LIEU
- 28/09/2014 ; permis de construire 04210214M0004 ; Lot du Stade ; parcelles B 1765, B 70 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 908 m² ; terminé
- 18/09/2014 ; permis de construire 04210214M0003 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 06/08/2014 ; permis de construire 04210214M0002 ; Le Bas Flanchard ; parcelle B 1765 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 972 m² ; commencé
- 27/01/2014 ; permis de construire 04210213M0006 ; La Goutte ; parcelles B 310, B 1107 ; 1 logement ; terrain 2 052 m² ; commencé
- 24/10/2013 ; permis de construire 04210213M0005 ; Le Verney ; parcelles B 1406, B 1403, B 1401 ; 1 logement ; terrain 1 394 m² ; terminé
- 13/09/2013 ; permis de construire 04210213M0002 ; Le Freynet ; parcelle B 1425 ; 60 m² ; terrain 20 567 m² ; terminé
- 01/08/2013 ; permis d'aménager 04210213M2001 ; Le Bas Flanchard ; parcelles B 1765, B 70p ; terminé
- 13/06/2013 ; permis de construire 04210213M0001 ; Le Biternay ; parcelle A 671 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de construire 04210212M0011 ; Le Biternay ; parcelle A 671 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 808 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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