# Impasse du Clos, 12160 Gramond : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.26264, 2.36574 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 12113_0055.

## La parcelle

- Parcelle : B 1157 (la plus proche : le point est sur la voie, à 6 m de son bord)
- Contenance : 764 m²
- Identifiant : 121130000B1157
- Feuille : 000 B 02, échelle 1:2500, édition 8
- Bâtiment au point : 6,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 615,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,7 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 930 kWh par an, pour 1 650 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Oratoire

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 02/02/2022 ; vente ; 5198 Imp du Clos ; Maison ; 240 000 € ; 314 m² bâtis, 1 126 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Tempête, 06/11/1982.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 14, dont ENERGIES COOPERATIVES DE L'OUEST AVEYRON (ENERCOA) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/879402246)
- Voies voisines : Route du Bouscaillou (40 m) https://aucadastre.fr/gramond-12113/route-du-bouscaillou-0025.md ; Rue de la Saurie (49 m) https://aucadastre.fr/gramond-12113/rue-de-la-saurie-0165.md ; Route de la Borie (59 m) https://aucadastre.fr/gramond-12113/route-de-la-borie-0020.md ; Rue du Soulicou (65 m) https://aucadastre.fr/gramond-12113/rue-du-soulicou-0170.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gramond-12113/impasse-du-clos-0055
La commune : https://aucadastre.fr/gramond-12113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/12113_0055