# Route de Cabanes, 12160 Gramond : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.25890, 2.33845 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 12113_igkbm7.

## La parcelle

- Parcelle : A 385
- Contenance : 367 m²
- Identifiant : 121130000A0385
- Feuille : 000 A 02, échelle 1:2500, édition 8
- Bâtiment au point : 5,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 548 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 950 kWh par an, pour 1 658 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 75 de la commune

- 21/03/2014 ; permis de construire 01211314J1001 ; Cabanes ; parcelles A 510A, A 396 ; 1 438 m² ; terrain 31 244 m² ; terminé ; EARL PIERRE DEVALS
- 29/07/2013 ; permis de construire 01211313J1002 ; Cabanes ; parcelle A 379 ; 1 697 m² ; terrain 8 958 m² ; terminé ; GAEC DES PLOS
- 19/02/2013 ; permis de construire 01211312J1019 ; Cabanes ; parcelle A2 475 ; 204 m² ; terrain 24 640 m² ; autorisé ; EARL DE LA CARRIERE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/gramond-12113/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 13/12/2024 ; Route de Cabanes 12160 Gramond ; appartement, 129,8 m² ; énergie F, climat F
- 13/12/2024 ; Route de Cabanes 12160 Gramond ; appartement, 72,2 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Tempête, 06/11/1982.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue des Fondettes (33 m) https://aucadastre.fr/gramond-12113/rue-des-fondettes-atiuuj.md ; Chemin du Besset (39 m) https://aucadastre.fr/gramond-12113/chemin-du-besset-ynh3rj.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gramond-12113/route-de-cabanes-igkbm7
La commune : https://aucadastre.fr/gramond-12113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/12113_igkbm7