# Permis de construire de Grand-Charmont (Doubs) : 165 autorisations

De 2013 à 2026 : 133 de logement, 27 de locaux, 4 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 32 autorisations et 90 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/06/2026 ; déclaration préalable 0252842600017 ; 15 Rue des Flandres ; parcelle AS 74 ; terrain 8 640 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GRAND-CHARMONT
- 02/06/2026 ; permis de construire 0252842600002 ; 12 Rue du Stade ; parcelles AC 72, AC 75, AC 88 ; 1 logement ; terrain 1 090 m² ; autorisé ; SCI DE LA NAVETTE
- 02/06/2026 ; permis de construire 0252842600002 ; 12 Rue du Stade ; parcelles AC 72, AC 75, AC 88 ; terrain 1 090 m² ; autorisé ; SCI DE LA NAVETTE
- 10/04/2026 ; permis de construire 0252842600001 ; Zac les Grands Bannots - Lot 30 ; parcelle AE 348 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 566 m² ; autorisé
- 29/01/2026 ; permis de construire 0252842500005 ; 3 Rue de la Liberation ; parcelle AK 387 ; 1 logement ; terrain 273 m² ; autorisé
- 21/01/2026 ; permis de construire 0252842500007 ; Les Grands Bannots ; parcelle AE 349 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 566 m² ; autorisé
- 22/10/2025 ; déclaration préalable 0252842500049 ; 17 Rue de Sochaux ; parcelle AA 128 ; terrain 508 m² ; autorisé
- 15/10/2025 ; permis de construire 0252842500003 ; Rue Frederic Bataille ; parcelle AA 109 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 477 m² ; autorisé
- 15/09/2025 ; déclaration préalable 0252842500042 ; 27 Rue du Stade ; parcelle AP 116 ; 10 m² ; terrain 922 m² ; autorisé
- 24/04/2025 ; permis de construire 0252842500002 ; 19 Rue des Flandres ; parcelle AS 74 ; 46 m² ; terrain 8 640 m² ; commencé ; COMMUNE DE GRAND-CHARMONT
- 26/03/2025 ; permis de construire 0252842500001 ; Rue Salvador Dali ; parcelle AE 296 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 26 412 m² ; commencé
- 17/02/2025 ; permis de construire 02528424A0009 ; Rue de Normandie ; parcelle AR 63 ; 12 logements, 930 m² ; terrain 19 734 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 13/02/2025 ; permis de construire 02528424A0008 ; 42 Rue de Gascogne ; parcelles A 96, AC 1 ; 160 m² ; terrain 3 860 m² ; commencé ; METE
- 10/01/2025 ; permis de construire 02528424A0004 ; Zac du Grand Bannot Phase ; parcelles AE 296, AT 260 ; 28 logements, 3 013 m² ; terrain 29 153 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 27/11/2024 ; permis de construire 02528424A0005 ; Rue du Quercy ; parcelle AS 182 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 742 m² ; commencé
- 26/11/2024 ; permis de construire 02528424A0003 ; 12 Rue de Picardie ; parcelles A 78, A 85 ; 96 m² ; terrain 2 477 m² ; terminé ; ASSOCIATION CULTUELLE D'AMITIE DE GRAND-CHARMONT
- 20/11/2024 ; permis de construire 02528424A0006 ; Zi Charmontet ; parcelle AN 225 ; 317 m² ; terrain 2 664 m² ; terminé ; MY
- 29/04/2024 ; permis de construire 02528424A0001 ; 13 Rue des Bouvreuils ; parcelles AI 373, AI 390 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 705 m² ; autorisé
- 25/05/2023 ; permis de construire 02528423A0002 ; 42 Rue de Gascogne ; parcelles AC 1, AC 96 ; 160 m² ; terrain 3 864 m² ; annulé ; DM FACADES
- 15/03/2023 ; déclaration préalable 02528423A0014 ; 9002 Fort Lachaux ; parcelle AL 98 ; 15 m² ; terrain 26 405 m² ; autorisé ; FERME DU FORT LACHAUX JAN ROSS
- 03/02/2023 ; permis de construire 02528423A0001 ; Allee des Roselieres ; parcelles AO 164, AO 165 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 637 m² ; terminé
- 04/01/2023 ; permis de construire 02528422A0010 ; 9 Av des Acacias ; parcelles AT 240, AT 243 ; 60 m² ; terrain 4 460 m² ; terminé ; SESAME AUTISME FRANCHE COMTE
- 15/12/2022 ; permis de construire 02528422A0011 ; 26 Rue de Normandie ; parcelle AR 63 ; 13 logements, 1 180 m² ; terrain 19 734 m² ; commencé ; NEOLIA
- 21/09/2022 ; permis de construire 02528422A0008 ; Grands Bannots ; parcelle AE 289 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 769 m² ; autorisé
- 12/09/2022 ; permis de construire 02528422A0009 ; 1 Rue du Docteur Fischer ; parcelles AD 359, AD 360 ; 1 logement, 276 m² ; terrain 1 307 m² ; autorisé
- 25/08/2022 ; permis de construire 02528422A0007 ; Rue du Charmontet ; parcelle AN 226 ; 2 038 m² ; terrain 4 957 m² ; terminé ; STO24 FRA N101
- 28/07/2022 ; permis d'aménager 02528422A0001 ; Rue de Gascogne ; parcelle A 97 ; 89 m² ; terrain 157 107 m² ; commencé ; CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
- 28/07/2022 ; permis d'aménager 02528422A0001 ; Rue de Gascogne ; parcelle A 97 ; terrain 157 107 m² ; commencé ; CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
- 13/05/2022 ; permis de construire 02528422A0004 ; Champs Belin ; parcelles AC 149, AC 151, AC 22 ; 3 logements, 375 m² ; terrain 5 432 m² ; terminé ; IMM.Z
- 26/04/2022 ; permis de construire 02528422A0002 ; 4 Rue Matisse ; parcelle AE 288 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 794 m² ; autorisé
- 14/02/2022 ; permis de construire 02528421M0019 ; Allees des Roselieres ; parcelles AO 387, AO 389, AO 391 ; 22 logements, 1 524 m² ; terrain 4 511 m² ; commencé ; NEOLIA
- 11/01/2022 ; permis de construire 02528421M0018 ; 1 Rue de Normandie ; parcelle AS 170 ; 240 m² ; terrain 27 898 m² ; commencé ; COMMUNE DE GRAND-CHARMONT
- 05/11/2021 ; permis de construire 02528421M0012 ; 19 Rue de la Liberation ; parcelle AA 65 ; 201 m² ; terrain 1 891 m² ; commencé
- 26/10/2021 ; déclaration préalable 02528421M0046 ; 11 Rue de Nommay ; parcelles AE 101, AE 95, AE 97 ; terrain 479 m² ; commencé
- 30/09/2021 ; permis de construire 02528421M0014 ; 8 logements, 533 m² ; commencé ; NEOLIA
- 21/07/2021 ; permis de construire 02528421M0009 ; Rue des Mesanges ; parcelles AI 385, AI 400 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 555 m² ; terminé
- 21/07/2021 ; permis de construire 02528421M0013 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 13/07/2021 ; permis de construire 02528421M0010 ; 30 Rue Salvador Dali ; parcelle AE 294 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 06/07/2021 ; permis de construire 02528421M0011 ; 4 Rue Calmette et Guerin ; parcelle AD 347 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 854 m² ; commencé
- 25/06/2021 ; permis de construire 02528421M0008 ; 26 Rue Salvador Dali ; parcelle AE 292 ; 1 logement, 150 m² ; commencé
- 04/06/2021 ; permis de construire 02528421M0007 ; 2 Avenue Gustave Courbet ; parcelle AE 282 ; 1 logement, 150 m² ; commencé
- 12/05/2021 ; permis de construire 02528421M0006 ; 1 Rue Matisse ; parcelle AE 286 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 605 m² ; commencé
- 15/04/2021 ; permis de construire 02528421M0005 ; Rue de Charmontet ; parcelles AN 237, AO 442 ; 441 m² ; terrain 9 476 m² ; commencé
- 12/03/2021 ; permis de construire 02528421M0003 ; Zac les Grands Bannots ; parcelles AE 205, AE 224, AE 234 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 492 m² ; autorisé
- 19/02/2021 ; permis de construire 02528420M0035 ; Zac les Grands Bannots ; parcelles AE 266, AE 271, AE 276 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 642 m² ; terminé
- 19/02/2021 ; permis de construire 02528421M0002 ; Zac les Grands Bannots Lot ; parcelles AE 199, AE 210, AE 220 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 635 m² ; autorisé
- 12/02/2021 ; permis de construire 02528420M0032 ; 5 Rue du Docteur Vidal ; parcelle AD 372 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 641 m² ; commencé
- 12/02/2021 ; permis de construire 02528421M0001 ; 7 Rue du Docteur Fischer ; parcelle AD 357 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 05/02/2021 ; permis de construire 02528420M0033 ; 7 Rue du Docteur Vidal ; parcelle AD 369 ; 2 logements, 295 m² ; terrain 858 m² ; terminé
- 03/02/2021 ; permis de construire 02528420M0029 ; 2 Rue Calmette et Guerin ; parcelle AD 376 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 612 m² ; autorisé
- 03/02/2021 ; permis de construire 02528420M0030 ; 4 Rue du Docteur Vidal ; parcelle AD 335 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 539 m² ; commencé
- 02/02/2021 ; permis de construire 02528420M0034 ; Zac du Grand Bannot Lot 9 ; parcelle AE 285 ; 1 logement, 141 m² ; commencé
- 27/01/2021 ; permis de construire 02528420M0027 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 354 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 497 m² ; commencé
- 27/01/2021 ; permis de construire 02528420M0028 ; 10 Rue Calmette et Guerin ; parcelle AD 362 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 582 m² ; autorisé
- 15/01/2021 ; permis de construire 02528420M0024 ; Rue de Gascogne ; parcelle AC 124 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 15/01/2021 ; permis de construire 02528420M0025 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 353 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 489 m² ; autorisé
- 06/01/2021 ; permis de construire 02528420M0031 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 334 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 679 m² ; commencé
- 04/12/2020 ; permis de construire 02528420M0022 ; Zac du Bannot ; parcelles AE 170, AE 183, AT 261 ; 1 logement, 89 m² ; commencé
- 19/11/2020 ; permis de construire 02528420M0021 ; Rue de Franche Comte ; parcelle AD 358 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 528 m² ; commencé
- 31/10/2020 ; permis de construire 02528420M0017 ; Allee des Roselieres ; parcelles AO 326, AO 387, AO 388 ; 24 logements, 1 459 m² ; terrain 3 939 m² ; annulé ; NEOLIA
- 13/10/2020 ; permis de construire 02528420M0020 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 337 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 566 m² ; autorisé
- 07/10/2020 ; permis de construire 02528420M0019 ; 34 le Clos du Bois ; parcelle AD 372 ; 1 logement, 242 m² ; terrain 641 m² ; commencé
- 29/09/2020 ; déclaration préalable 02528420M0046 ; 9002 Fort Lachaux ; parcelle AL 98 ; 19 m² ; terrain 26 405 m² ; terminé ; COMMUNE DE GRAND-CHARMONT
- 20/08/2020 ; permis de construire 02528420M0018 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 269 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 512 m² ; autorisé
- 17/08/2020 ; permis de construire 02528420M0016 ; 28 Zac Grand Bannot ; parcelle AE 273 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 652 m² ; terminé
- 06/08/2020 ; permis de construire 02528420M0013 ; Rue Salvador Dali ; parcelle AT 216 ; 8 logements, 616 m² ; terrain 2 823 m² ; terminé
- 08/07/2020 ; permis de construire 02528420M0008 ; 6 le Clos du Bois ; parcelle AD 336 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé
- 03/07/2020 ; permis de construire 02528420M0010 ; Zac du Grands Bannot ; parcelle AT 251 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 8 213 m² ; commencé
- 30/06/2020 ; permis de construire 02528420M0006 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 350 ; 1 logement, 195 m² ; commencé
- 29/06/2020 ; permis de construire 02528419M0011 ; Rue du Stade ; parcelle AC 21 ; 7 logements, 895 m² ; terrain 4 966 m² ; annulé
- 24/06/2020 ; permis de construire 02528420M0011 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 383 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 24/06/2020 ; permis de construire 02528420M0012 ; Le Clos du Bois ; parcelle 64 AD ; 1 logement, 160 m² ; terrain 890 m² ; commencé
- 17/06/2020 ; permis de construire 02528420M0009 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 355 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 16/06/2020 ; permis de construire 02528420M0003 ; 1 logement, 95 m² ; commencé
- 16/06/2020 ; permis de construire 02528420M0005 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 352 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 476 m² ; commencé
- 04/06/2020 ; permis de construire 02528420M0002 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 349 ; 1 logement, 129 m² ; commencé
- 04/06/2020 ; permis de construire 02528420M0004 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 351 ; 1 logement, 150 m² ; terminé
- 04/06/2020 ; permis de construire 02528420M0007 ; Le Clos du Bois ; parcelle AD 339 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 18/03/2020 ; permis de construire 02528420M0001 ; Grands Bannots ; parcelle AE 9 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 613 m² ; autorisé
- 15/01/2020 ; permis de construire 02528419M0010 ; Zac du Grand Bannots ; parcelles AE 139, AE 148, AE 149 ; 1 logement, 135 m² ; annulé
- 02/01/2020 ; permis de construire 02528419M0009 ; Grands Bannots ; parcelles AE 7, AE 8 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 629 m² ; terminé
- 14/10/2019 ; permis de construire 02528419M0007 ; Chemin des Combottes ; parcelles AP 172, AP 173 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé
- 24/09/2019 ; permis de construire 02528419M0008 ; Zac Grand Bannot ; parcelles AE 10, AE 11 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 4 475 m² ; commencé
- 20/08/2019 ; permis de construire 02528419M0006 ; 8 Rue du Nivernais ; parcelle AS 21 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 951 m² ; terminé
- 05/07/2019 ; permis de construire 02528419M0004 ; Zac du Grand Bammot ; parcelle AE 7 ; 1 logement, 122 m² ; terminé
- 26/06/2019 ; permis d'aménager 02528419M0001 ; 2 Rue de Franche Comte ; parcelles AD 269, AD 292 ; terrain 41 850 m² ; terminé ; SNC LA FONTAINE
- 19/06/2019 ; permis de construire 02528419M0003 ; 1 logement, 177 m² ; annulé
- 19/04/2019 ; permis de construire 02528418M0019 ; 19 C Rue de Gascogne ; parcelle AC 127 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 576 m² ; annulé
- 26/02/2019 ; déclaration préalable 02528419M0001 ; 12 T Rue de la Liberation ; parcelle AN 219 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 673 m² ; autorisé
- 21/01/2019 ; permis de construire 02528418M0012 ; Rue des Perailles ; parcelles AE 153, AE 155, AE 157 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 098 m² ; terminé
- 18/12/2018 ; permis de construire 02528418M0014 ; 6 Rue du Nivernais ; parcelles AS 22, AS 78, AS 82 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 2 301 m² ; commencé
- 17/12/2018 ; permis de construire 02528418M0015 ; 26 B Rue Pierre Curie ; parcelle AA 296 ; 2 logements, 250 m² ; terrain 496 m² ; commencé
- 03/12/2018 ; permis de construire 02528418M0013 ; 16 Rue de la Liberation ; parcelle AN 79 ; 10 logements ; terrain 1 294 m² ; autorisé
- 21/11/2018 ; permis de construire 02528418M0011 ; Zone du Charmontet ; parcelle AO 444 ; 1 212 m² ; terrain 8 740 m² ; terminé
- 18/10/2018 ; permis de construire 02528418M0009 ; Chemin des Combottes ; parcelle AP 29 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 593 m² ; terminé
- 11/06/2018 ; permis de construire 02528418M0006 ; 7 T Route de Bethoncourt ; parcelle AP 170 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 043 m² ; terminé
- 28/04/2018 ; permis de construire 02528418M0001 ; Rue de Gascogne ; parcelle AC 130 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 552 m² ; terminé
- 27/04/2018 ; permis de construire 02528418M0004 ; Chemin de la Source ; parcelles AO 507, AO 512, AO 516 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 662 m² ; terminé
- 20/04/2018 ; permis de construire 02528417M0018 ; 14 Rue de Bretagne ; parcelles AS 2, AS 3 ; 20 logements, 1 631 m² ; terrain 10 398 m² ; commencé ; NEOLIA
- 13/04/2018 ; permis de construire 02528418M0005 ; 19 Rue de Gascogne ; parcelle AC 112 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 664 m² ; autorisé
- 30/01/2018 ; permis de construire 02528417M0014 ; 19 Rue Pierre Curie ; parcelle AA 30 ; 10 logements, 673 m² ; terrain 946 m² ; commencé ; NEOLIA
- 25/01/2018 ; permis de construire 02528417M0015 ; 32 Rue de Gascogne ; parcelle AC 112 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 474 m² ; autorisé
- 24/01/2018 ; permis de construire 02528417M0017 ; Ilot du Stade ; parcelles AO 513, AO 514, AO 519 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 12/10/2017 ; permis de construire 02528417M0013 ; Chemin de la Source ; parcelles AO 515, AO 525, AO 526 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 17/08/2017 ; permis d'aménager 02528417M0001 ; 1 B Route de Bethoncourt ; parcelle AP 29 ; terrain 3 867 m² ; terminé
- 04/08/2017 ; permis de construire 02528417M0012 ; Les Combottes ; parcelles AP 139, AP 144, AP 149 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 546 m² ; terminé
- 28/07/2017 ; permis de construire 02528417M0011 ; 5 Rue des Barres ; parcelles AA 113, AA 302, AA 304 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 515 m² ; terminé
- 09/06/2017 ; permis de construire 02528417M0009 ; parcelle AO 508 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 08/06/2017 ; permis de construire 02528417M0010 ; Lot Rue de Gascogne ; parcelle AC 114 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 715 m² ; terminé
- 19/05/2017 ; permis de construire 02528417M0003 ; Chemin de la Source ; parcelle AO 446 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 918 m² ; commencé
- 19/05/2017 ; permis de construire 02528417M0004 ; Les Gouts ; parcelle AO 518 ; 1 logement, 154 m² ; commencé
- 19/05/2017 ; permis de construire 02528417M0007 ; Lot Rue de Gascogne ; parcelle AC 129 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 569 m² ; commencé
- 17/05/2017 ; permis de construire 02528417M0005 ; Rue de la Liberation ; parcelles AN 135, AN 92 ; 1 236 m² ; terrain 3 728 m² ; commencé ; BATIFRANC
- 26/04/2017 ; permis de construire 02528417M0008 ; Lot Rue de Gascogne ; parcelle AC 114 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 715 m² ; commencé
- 01/03/2017 ; permis de construire 02528416M0015 ; Zone du Charmontet ; parcelle AN 224 ; 1 363 m² ; terrain 4 638 m² ; terminé ; BATIFRANC
- 09/02/2017 ; permis de construire 02528417M0001 ; Rue de Camargue ; parcelle AC 131 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 585 m² ; commencé
- 01/11/2016 ; permis de construire 02528416M0013 ; Rue de Camargue ; parcelle AC 115 ; 1 logement, 129 m² ; commencé
- 28/09/2016 ; permis de construire 02528416M0011 ; Rue de la Source ; parcelles AO 506, AO 510 ; 1 logement, 146 m² ; autorisé
- 26/08/2016 ; permis de construire 02528416M0009 ; Les Gouts ; parcelles AO 445, AO 448 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 2 731 m² ; autorisé
- 19/08/2016 ; permis de construire 02528416M0005 ; Rue de Gascogne ; parcelle AC 112 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 664 m² ; autorisé
- 05/07/2016 ; permis de construire 02528416M0008 ; Rue de Camargue ; parcelle AC 122 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 772 m² ; terminé
- 04/07/2016 ; permis de construire 02528415M0014 ; 13 Rue de Sochaux ; parcelle AA 165 ; terrain 780 m² ; terminé ; DES ORANGERS
- 27/04/2016 ; permis de construire 02528416M0006 ; Chemin des Perailles ; parcelle AE 115 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 31/03/2016 ; permis de construire 02528416M0004 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 03/12/2015 ; permis de construire 02528415M0010 ; Au Rosselot ; parcelles AO 1, AO 264, AO 266 ; 17 394 m² ; terrain 14 500 m² ; annulé ; SCI DES JONCHETS
- 23/11/2015 ; permis de construire 02528415M0008 ; Lot 7 Lotissement des Combottes ; parcelles AP 152, AP 147, AP 142 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 423 m² ; autorisé
- 12/11/2015 ; permis de construire 02528415M0013 ; Impasse de la Vienelle ; parcelle AP 159 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 505 m² ; terminé
- 08/10/2015 ; permis de construire 02528415M0009 ; 5 Impasse de la Vienelle ; parcelle AP 158 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 564 m² ; autorisé
- 25/05/2015 ; permis de construire 02528415M0003 ; Rue des Chardonnerets ; parcelle AI 382 ; 1 logement, 168 m² ; commencé
- 20/04/2015 ; permis de construire 02528415M0006 ; Rue de Gascogne ; parcelle AC 121 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 566 m² ; autorisé
- 10/04/2015 ; permis de construire 02528415M0004 ; Lotissement Rue de Gascogn ; parcelle AC 138 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 660 m² ; annulé
- 03/03/2015 ; permis de construire 02528415M0001 ; Lot Rue de Gascogne ; parcelles AD 81, AD 6, AD 4 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 03/03/2015 ; permis de construire 02528415M0002 ; 46 Rue de la Liberation ; parcelle AN 19 ; 4 logements, 15 m² ; terrain 867 m² ; autorisé
- 25/09/2014 ; permis de construire 02528414M0009 ; 14 Lot Rue de Gascogne 252 ; parcelle AC 103P ; 4 logements, 323 m² ; terrain 801 m² ; annulé
- 18/09/2014 ; permis de construire 02528414M0013 ; Lotissement  Bouvreuils Lo ; parcelle AI 382 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 801 m² ; annulé
- 06/08/2014 ; permis de construire 02528414M0008 ; Lot Rue de Gascogne ; parcelle AC 103 ; 8 logements, 683 m² ; terrain 1 706 m² ; annulé ; MOYSE PROMOTION
- 03/07/2014 ; permis de construire 02528414M0012 ; Lot les Combottes ; parcelle AP 156 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 481 m² ; commencé
- 25/04/2014 ; permis de construire 02528414M0006 ; Lotissement du Charmontet ; parcelle AN 233P ; 531 m² ; terrain 3 173 m² ; commencé ; BATIFRANC
- 21/04/2014 ; permis de construire 02528414M0004 ; Rue de Gascogne ; parcelle AC 107 ; 6 logements, 642 m² ; terrain 2 032 m² ; annulé
- 19/03/2014 ; permis de construire 02528413M0015 ; 21 Rue du Stade ; parcelles AO 180, AO 179 ; terrain 1 319 m² ; commencé ; COMMUNE DE GRAND-CHARMONT
- 10/03/2014 ; permis de construire 02528414M0005 ; Lotissement  les Combottes ; parcelle AP 157 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 571 m² ; terminé
- 08/03/2014 ; permis de construire 02528414M0002 ; Lotissement  les Combottes ; parcelle AP 159 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 505 m² ; annulé
- 27/02/2014 ; permis de construire 02528414M0001 ; Lotissement  les Bouvreuil ; parcelles AI 391, AI 374 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 581 m² ; commencé
- 04/01/2014 ; permis de construire 02528413M0011 ; Rue des Campenottes ; parcelle AM 141 ; 14 logements, 1 276 m² ; terrain 8 020 m² ; terminé ; NEOLIA
- 19/12/2013 ; permis de construire 02528413M0012 ; Lotissement  les Bouvreuil ; parcelle AI 13 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 522 m² ; autorisé
- 04/12/2013 ; permis de démolir 02528413M0001 ; 6-8 Rue des Paquerettes ; parcelle AM 141 ; autorisé ; NEOLIA
- 25/07/2013 ; permis de construire 02528413M0005 ; Lotissement  les Bouvreuil ; parcelle AI 327 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 20/06/2013 ; permis de construire 02528413M0006 ; Rue du Poitou ; parcelle AS 74 ; 16 m² ; terrain 8 640 m² ; autorisé ; COMMUNE DE GRAND-CHARMONT
- 05/06/2013 ; permis de construire 02528413M0004 ; 19 Chem des Lys ; parcelles AH 227, AH 228 ; 1 logement, 192 m² ; terminé
- 05/06/2013 ; permis de construire 02528413M0009 ; Lotissement  les Bouvreuil ; parcelles AI 399, AI 384 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 710 m² ; terminé
- 29/05/2013 ; permis de construire 02528412M0015 ; Lotissement les  Combottes ; parcelle AP 5 ; 4 logements, 328 m² ; terrain 769 m² ; terminé
- 26/05/2013 ; permis de construire 02528412M0017 ; Lotissement  les Bouvreuil ; parcelles AI 164, AI 327 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 526 m² ; commencé
- 25/05/2013 ; permis de construire 02528413M0002 ; 19 Rue du Paquis ; parcelle AA 65 ; 207 m² ; commencé ; IDEHA
- 29/04/2013 ; permis de construire 02528413M0003 ; Lotissement  les Bouvreuil ; parcelle AI 379 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 545 m² ; commencé
- 18/04/2013 ; permis de construire 02528412M0018 ; Lotissement  les Bouvreuil ; parcelle AI 398 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 580 m² ; terminé
- 30/03/2013 ; permis de construire 02528412M0019 ; 1 logement, 115 m² ; commencé
- 19/03/2013 ; permis de construire 02528412M0021 ; 7 Rue de Nommay ; parcelles AE 57, AE 58A ; 3 logements, 167 m² ; annulé
- 27/02/2013 ; permis de construire 02528412M0023 ; 1 logement, 172 m² ; terminé
- 27/02/2013 ; permis de construire 02528412M0024 ; 1 logement, 161 m² ; annulé
- 26/02/2013 ; permis de construire 02528412M0022 ; 1 logement, 171 m² ; commencé
- 18/02/2013 ; permis de construire 02528412M0012 ; Lotissement  les Bouvreuil ; parcelle X 9 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 860 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 02528412M0020 ; Lotissement  les Bouvreuil ; parcelle AI 349P ; 1 logement, 134 m² ; terrain 663 m² ; terminé
- 04/02/2013 ; permis de construire 02528412M0016 ; Lotissement  les Bouvreuil ; parcelle AI 327 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 20/01/2013 ; permis de construire 02528412M0014 ; Lotissement les  Combottes ; parcelle X X ; 1 logement, 91 m² ; terrain 495 m² ; terminé
- 14/01/2013 ; permis d'aménager 02528412M0003 ; 21 Rue de Gascogne ; parcelles AC 4, AC 6, AC 81 ; terminé ; AFON

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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