# chemin des écureuils, 13450 Grans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.59929, 5.07268 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13044_2000.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 63,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 659 kWh par an, pour 1 969 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone AUEa, zone artisanale de camp jouven à equiper, du PLU Grans, en vigueur depuis le 15/10/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Creation et emprise future d'une voie de la RD19 au lieu-dit Camp Jouven a 10m
- SECTEUR OAP

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR séisme de Grans

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 292 de la commune

- 03/12/2024 ; permis de construire 0130442400013 ; 226-2 Ch des Ecureuils ; parcelles AM 264, AM 265 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 2 320 m² ; commencé
- 03/12/2024 ; permis de construire 0130442400013 ; 226-2 Ch des Ecureuils ; parcelles AM 264, AM 265 ; 58 m² ; terrain 2 320 m² ; commencé
- 08/07/2019 ; permis de construire 0130441900002 ; 182 Ch des Ecureuils ; parcelle AM 81 ; 18 m² ; terrain 2 719 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/grans-13044/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Chemin des Bastides de Rolland (84 m) https://aucadastre.fr/grans-13044/chemin-des-bastides-de-rolland-05a2y0.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/grans-13044/chemin-des-ecureuils-2000
La commune : https://aucadastre.fr/grans-13044.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13044_2000