# impasse des chênes verts, 13450 Grans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.60105, 5.07481 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13044_4cqm19.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 59,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 730 kWh par an, pour 1 997 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UEa, zone artisanale de camp jouven en bordure de la rd19, du PLU Grans, en vigueur depuis le 15/10/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- SECTEUR OAP

### Informations (1)

- Secteur affecte par le bruit

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR séisme de Grans

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 292 de la commune

- 02/07/2026 ; permis de construire 0130442500016 ; Impasse des Chênes Verts ; parcelles AM 286, AM 279 ; 1 080 m² ; terrain 6 470 m² ; autorisé ; LES CHENES VERTS GRANSOIS
- 01/02/2023 ; permis de construire 0130442200024 ; 117 Impasse des Chenes Verts - ; parcelles AM 105, AM 190, AM 205 ; 1 logement ; terrain 18 959 m² ; autorisé ; SAGEFABE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/grans-13044/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 50, dont HOLIGEM (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/901244483) ; MAINTENANCE PREVENTION INDUSTRIELLE (MPI) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/753684729) ; MABEJE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/314721259) ; SOCIETE CIVILE VERO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/331842187) ; A.T.D (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/414199497) ; SCI VICCI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/891587636)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/grans-13044/impasse-des-chenes-verts-4cqm19
La commune : https://aucadastre.fr/grans-13044.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13044_4cqm19