# Rue de Provence, 70100 Gray : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.43229, 5.59135 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70279_0484.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 225,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,1 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 555 kWh par an, pour 1 495 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/01/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Romé de l'Isle (Collège, REP, ULIS) ; Ecole primaire Jeanne Barret (Ecole, REP, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 131, dont ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE (AHSSEA) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775650484) ; DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE DE LA HAUTE SAONE (DSDEN) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/177004314) ; DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/227000015) ; COMMUNE DE GRAY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217002799) ; SCI DU VIEUX NOYER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/795317452) ; B&B MULTISERVICES (construction, https://auregistre.fr/entreprise/105685812)
- Voies voisines : Rue des Écoles (42 m) https://aucadastre.fr/gray-70279/rue-des-ecoles-0145.md ; Avenue du Maréchal Leclerc (53 m) https://aucadastre.fr/gray-70279/avenue-du-marechal-leclerc-0294.md ; Rue de Franche-Comté (57 m) https://aucadastre.fr/gray-70279/rue-de-franche-comte-0177.md ; Rue de l'Europe (69 m) https://aucadastre.fr/gray-70279/rue-de-l-europe-0165.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gray-70279/rue-de-provence-0484
La commune : https://aucadastre.fr/gray-70279.md
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