# Route d’Archelange, 39290 Gredisans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.15436, 5.50926 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39262_0010.

## La parcelle

- Parcelle : ZB 137 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 1 087 m²
- Identifiant : 39262000ZB0137
- Feuille : 000 ZB 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 296,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,3 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 604 kWh par an, pour 1 519 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 11 de la commune

- 17/02/2026 ; permis de construire 0392622500004 ; 2ter Rte D Archelange ; parcelles ZB 131, ZB 137 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 267 m² ; autorisé
- 10/01/2023 ; permis de construire 03926222D0001 ; 5 Bis Route d'Archelange ; parcelles ZB 147, ZB 149 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 176 m² ; commencé
- 15/12/2016 ; permis de construire 03926216J0002 ; Rte D Archelange ; parcelle ZB 132 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 039 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/gredisans-39262/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 25/01/2024 ; vente ; 2 Rte D Archelange ; Maison, Dépendance ; 356 350 € ; 161 m² bâtis, 2 517 m² de terrain, 2 213 €/m²
- 29/06/2022 ; vente ; 5 Rte D Archelange ; Maison ; 169 600 € ; 81 m² bâtis, 1 734 m² de terrain, 2 094 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 09/03/2022 ; 5 Route d’Archelange 39290 Gredisans ; maison, 83 m², construit en 1970 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 9, dont ASS DEV TOURISME EQUESTRE MASSIF SERRE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/382781060) ; LES ECURIES DE LA SERRE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/403624141)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gredisans-39262/route-d-archelange-0010
La commune : https://aucadastre.fr/gredisans-39262.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39262_0010