# Chemin des Chapelles, 38540 Grenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.66868, 5.08725 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38184_0010.

## La parcelle

- Parcelle : B 818 (la plus proche : le point est sur la voie, à 21 m)
- Contenance : 783 m²
- Identifiant : 381840000B0818
- Feuille : 000 B 02, échelle 1:1250, édition 6
- Bâtiment au point : 3,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 246,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,7 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 811 kWh par an, pour 1 607 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Plan d'Exposition au Bruit (Zone D : constructibilité possible en matière d'habitat)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 123 de la commune

- 06/07/2021 ; permis de construire 0381842120010 ; Chemin des Chapelles ; parcelles B 1300, B 999 ; 2 logements, 216 m² ; terrain 1 272 m² ; terminé
- 01/12/2020 ; permis de construire 0381842020011 ; Les Chapelles ; parcelles B 1261, B 1262, B 1263 ; 168 m² ; terrain 5 353 m² ; autorisé
- 29/08/2020 ; permis de construire 0381842020005 ; Chemin des Chapelles ; parcelle B 1295 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 845 m² ; autorisé
- 03/05/2019 ; permis de construire 0381841920006 ; 45 Che des Chapelles ; parcelle B 1002 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 1 160 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/grenay-38184/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 7

- 31/07/2024 ; vente ; 100 Che des Chapelles ; Maison, Dépendance ; 403 750 € ; 92 m² bâtis, 4 000 m² de terrain, 4 389 €/m²
- 31/10/2023 ; vente ; 45 Che des Chapelles ; Appartement ; 210 000 € ; 73 m² bâtis, 2 877 €/m²
- 30/10/2023 ; vente ; 45 Che des Chapelles ; Dépendance, Appartement ; 167 000 € ; 74 m² bâtis, 2 257 €/m²
- 26/09/2023 ; vente ; 45 Che des Chapelles ; Maison ; 290 000 € ; 150 m² bâtis, 1 933 €/m²
- 11/09/2023 ; vente ; 45 Che des Chapelles ; Maison ; 380 000 € ; 200 m² bâtis, 2 328 m² de terrain
- 25/08/2022 ; vente ; 89 Che des Chapelles ; Dépendance, Maison ; 467 385 € ; 135 m² bâtis, 3 000 m² de terrain, 3 462 €/m²
- 09/04/2021 ; vente ; 64 Che des Chapelles ; Dépendance, Maison ; 500 000 € ; 205 m² bâtis, 1 302 m² de terrain, 2 439 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 16/06/2026 ; 45 Chemin des Chapelles 38540 Grenay ; maison, 100,1 m² ; énergie A, climat A
- 07/01/2026 ; 260 Chemin des Chapelles 38540 Grenay ; maison, 114,7 m² ; énergie C, climat C
- 10/01/2025 ; 21 Chemin des Chapelles 38540 Grenay ; maison, 60,7 m² ; énergie D, climat B
- 13/03/2024 ; 100 Chemin des Chapelles 38540 Grenay ; maison, 139,8 m² ; énergie C, climat A
- 04/12/2023 ; 44 Chemin des Chapelles 38540 Grenay ; maison, 78 m², construit en 2008 ; énergie D, climat B
- 20/12/2022 ; 45 Chemin des Chapelles 38540 Grenay ; maison, 73 m², construit en 1990 ; énergie C, climat C
- 20/12/2022 ; 45 Chemin des Chapelles 38540 Grenay ; maison, 170 m², construit en 1900 ; énergie D, climat C
- 20/12/2022 ; 45 Chemin des Chapelles 38540 Grenay ; maison, 74 m², construit en 1990 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/10/1993.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 63, dont ALYSE PARC AUTO TOULOUSE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/852183912) ; SCI B2M (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/343027108) ; SCI GM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419103122) ; TEAMSOL (construction, https://auregistre.fr/entreprise/451647051) ; CPPIZZA (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/901107714) ; KRF TRANSPORTS (transport, https://auregistre.fr/entreprise/904630308)
- Voies voisines : Impasse du Mollard Rond (35 m) https://aucadastre.fr/grenay-38184/impasse-du-mollard-rond-r05h4g.md ; Impasse des Châtaigniers (58 m) https://aucadastre.fr/grenay-38184/impasse-des-chataigniers-biob8p.md ; Impasse des Essarts (69 m) https://aucadastre.fr/grenay-38184/impasse-des-essarts-ul9ytd.md ; Route de Grenoble (74 m) https://aucadastre.fr/grenay-38184/route-de-grenoble-m2ibbo.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/grenay-38184/chemin-des-chapelles-0010
La commune : https://aucadastre.fr/grenay-38184.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38184_0010