# Les cours du plot, 74570 Groisy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.00422, 6.18675 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74137_0280.

## La parcelle

- Parcelle : D 2463
- Contenance : 251 m²
- Identifiant : 741370000D2463
- Feuille : 000 D 03, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 9,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 557,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 788 kWh par an, pour 1 590 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uab, zone uab de centrebourg et villages, du PLUi du Grand Annecy, en vigueur depuis le 18/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
- Aspect extérieur
- Stationnement
- Hauteur
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturel, historique, architectural

### Informations (5)

- Zone aléas argile moyen
- Secteur de taxe d'aménagement
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 12/03/2025 ; vente ; 12 Crs les Cours du Plot ; Maison ; 330 000 € ; 128 m² bâtis, 926 m² de terrain, 2 578 €/m²
- 13/11/2024 ; vente ; 3 Crs les Cours du Plot ; Appartement ; 170 000 € ; 52 m² bâtis, 3 269 €/m²
- 06/04/2021 ; vente ; 7 Crs les Cours du Plot ; Maison ; 400 000 € ; 107 m² bâtis, 240 m² de terrain, 3 738 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 04/11/2024 ; 12 Les cours du plot 74570 Groisy ; maison, 144,6 m² ; énergie E, climat D
- 05/08/2024 ; 3 Les cours du plot 74570 Groisy ; appartement, 44 m² ; énergie E, climat B
- 14/04/2023 ; 7 Les cours du plot 74570 Groisy ; appartement, 53,8 m² ; énergie E, climat B
- 03/05/2022 ; 11 Les Cours du Plot 74570 Groisy ; appartement, 97,6 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 68, dont BEL'AIR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/809672397) ; BOULE DE NEIGE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/445284896) ; SCI FLT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/444756589) ; SCI BUREAU-NEYOURD IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/844987602) ; SCI ELBAUJE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/909323446) ; MEFO (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/490882792)
- Voies voisines : Rue du plot (13 m) https://aucadastre.fr/groisy-74137/rue-du-plot-0720.md ; Chemin de la croix blanche (64 m) https://aucadastre.fr/groisy-74137/chemin-de-la-croix-blanche-0320.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/groisy-74137/les-cours-du-plot-0280
La commune : https://aucadastre.fr/groisy-74137.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74137_0280