# Permis de construire de Grosbois (Doubs) : 23 autorisations

De 2014 à 2026 : 15 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/03/2026 ; permis de construire 0252982500005 ; 8 Rue de Baume les Dames ; parcelle ZB 104 ; 4 logements, 364 m² ; terrain 2 130 m² ; autorisé ; MOUREY L.J-M
- 22/08/2024 ; permis de construire 0252982400001 ; Au Chaufour ; parcelles ZC 31, ZC 57, ZC 61 ; 458 m² ; terrain 102 940 m² ; terminé
- 04/02/2023 ; permis de construire 02529822D0003 ; 7 Rue du Chanot ; parcelle ZB 305 ; 97 m² ; terrain 462 m² ; autorisé
- 24/08/2022 ; permis de construire 02529822D0002 ; Rue des Vignesses ; parcelle ZB 368 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 722 m² ; commencé
- 13/08/2022 ; permis de construire 02529821D0009 ; 25 Rue du Chanot ; parcelle ZB 371 ; 1 logement, 282 m² ; terrain 5 302 m² ; autorisé
- 17/11/2020 ; permis de construire 02529820D0009 ; Rue de Fontenotte ; parcelle ZC 15 ; 440 m² ; terrain 12 000 m² ; autorisé
- 29/07/2020 ; permis de construire 02529820D0004 ; 25 Rue du Chanot ; parcelle ZB 371 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 5 302 m² ; autorisé
- 06/12/2019 ; permis de construire 02529819D0003 ; 2 Bis Rue du Chanot ; parcelle AB 88 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 06/12/2019 ; permis de construire 02529819D0004 ; Lotissement aux Vignesses ; parcelle ZB 330 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 12 560 m² ; commencé
- 07/02/2019 ; permis de construire 02529818D0006 ; Rue des Crayes ; parcelle AB 34 ; 4 logements, 406 m² ; terrain 635 m² ; autorisé
- 05/12/2018 ; permis de construire 02529818D0004 ; Rue du Chanot ; parcelle ZB 349 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 051 m² ; commencé
- 12/09/2018 ; permis de construire 02529818D0003 ; 14 Rue de Besancon ; parcelle ZB 61 ; 5 logements, 77 m² ; terrain 3 990 m² ; autorisé ; GAUROIS FABIEN
- 10/03/2018 ; permis de construire 02529817D0006 ; Rue du Chanot ; parcelle ZB 350 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 08/01/2018 ; permis de construire 02529817D0008 ; Rue du Chanot ; parcelle ZB 225 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 7 671 m² ; commencé ; SCI DES PLANCHOTTES
- 25/11/2017 ; permis de construire 02529817D0005 ; Rue des Vignesses ; parcelle ZB 327 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 174 m² ; terminé
- 19/04/2017 ; permis de construire 02529816D0003 ; 13 Rue de L Eglise ; parcelle ZB 338 ; 1 216 m² ; terrain 113 183 m² ; terminé
- 07/03/2017 ; permis de construire 02529817D0001 ; 16 Chemin de Chanot ; parcelle ZB 260P ; 1 logement, 86 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 21/10/2016 ; permis de construire 02529816D0001 ; Aux Planchottes ; parcelle ZB 269 ; 270 m² ; terrain 3 046 m² ; autorisé ; GAEC CUENOT PAUL ET BERNARD
- 30/04/2016 ; déclaration préalable 02529816D0004 ; Au Chaufour ; parcelles ZC 58, ZC 57 ; 2 000 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU CHAMP LIBRE
- 11/03/2016 ; déclaration préalable 02529816D0005 ; Pl de L Eglise ; parcelle Z 95 ; 32 m² ; autorisé ; SYND INTER COM  LES PLANCHOTTES
- 17/09/2015 ; permis d'aménager 02529815D0001 ; Rue des Vignesses ; parcelles ZB 330, ZB 329 ; autorisé
- 22/05/2015 ; permis de construire 02529815D0001 ; Rue du Chanot ; parcelle ZB 348 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 08/07/2014 ; permis de construire 02529814D0003 ; Rue des Vignesse ; parcelle ZB 327 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 174 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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