# Impasse de l’Orme, 78490 Grosrouvre : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.78194, 1.76772 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 78289_0045.

## La parcelle

- Parcelle : AI 213
- Contenance : 3 882 m²
- Identifiant : 78289000AI0213
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 155,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,6 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 338 kWh par an, pour 1 386 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGa, urbaine, du PLU Grosrouvre, en vigueur depuis le 06/12/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Secteur de taxe d'aménagement
- Périmètre de droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Site de stockage profond de Beynes
- Eglise Saint-Martin
- Site de stockage supérieur de Beynes

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 101 de la commune

- 02/10/2021 ; permis de construire 07828921Y0011 ; 9 Impasse de l'Orme ; parcelles AI 210, AI 211 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 5 116 m² ; autorisé
- 18/01/2021 ; permis de construire 07828920Y0014 ; 9 Impasse de l'Orme ; parcelles AI 210, AI 211 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 5 116 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/grosrouvre-78289/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 06/05/2025 ; Impasse de l'Orme 78490 Grosrouvre ; maison, 256 m², construit en 2021 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/12/2000.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 23, dont DIDIER RASE INDUSTRIES (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/413634734) ; SCI SOLO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/343267373) ; M&V ARCHITECTES (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/813677994) ; PSM (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/834709404) ; LP AVENIR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/888652146) ; BALAYRE ET CO (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/497485318)
- Voies voisines : Chemin de la Cour de l'Orme (58 m) https://aucadastre.fr/grosrouvre-78289/chemin-de-la-cour-de-l-orme-0020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/grosrouvre-78289/impasse-de-l-orme-0045
La commune : https://aucadastre.fr/grosrouvre-78289.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/78289_0045