# Chemin des Dames, 39800 Grozon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.88968, 5.69702 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39263_0010.

## La parcelle

- Parcelle : ZD 25
- Contenance : 730 m²
- Identifiant : 39263000ZD0025
- Feuille : 000 ZD 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 5,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 261,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,6 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 589 kWh par an, pour 1 509 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 12 de la commune

- 18/04/2018 ; permis de démolir 03926318C0001 ; 2 Chemin des Dames ; parcelle ZD 20 ; terrain 690 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/grozon-39263/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 24/01/2025 ; vente ; 3 Che des Dames ; Maison ; 156 230 € ; 312 m² bâtis, 1 460 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 16/03/2026 ; 7 Chemin des Dames 39800 Grozon ; maison, 69,3 m², construit en 1920 ; énergie F, climat C
- 13/01/2025 ; 3 Chemin des Dames 39800 Grozon ; maison, 72 m² ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 25, dont OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE DU JURA (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/442081188) ; COMMUNE DE GROZON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213902638) ; MORETTI (construction, https://auregistre.fr/entreprise/850292194) ; CALORIFUGE FRANCHE COMTE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/449757327) ; IERA AQUA (eau et déchets, https://auregistre.fr/entreprise/885323477)
- Voies voisines : Rue des Salines (51 m) https://aucadastre.fr/grozon-39263/rue-des-salines-0072.md ; Rue de Chezelay (61 m) https://aucadastre.fr/grozon-39263/rue-de-chezelay-0008.md ; Chemin de Rabeur (82 m) https://aucadastre.fr/grozon-39263/chemin-de-rabeur-0wssrb.md ; Rue du Château de Rabeurg (82 m) https://aucadastre.fr/grozon-39263/rue-du-chateau-de-rabeurg-0071.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/grozon-39263/chemin-des-dames-0010
La commune : https://aucadastre.fr/grozon-39263.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39263_0010