# Permis de construire de Grozon (Jura) : 12 autorisations

De 2014 à 2025 : 6 de logement, 4 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/06/2025 ; permis d'aménager 0392632500003 ; autorisé ; COMMUNE DE GROZON
- 04/10/2024 ; déclaration préalable 03926324C0013 ; 14 Rue du Bourg Bas ; parcelle AB 172 ; 121 m² ; terrain 765 m² ; autorisé ; BELLE VIE
- 29/12/2022 ; permis de construire 03926322C0004 ; Au Village ; parcelle AB 15 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 2 197 m² ; autorisé
- 21/09/2022 ; permis de construire 03926322C0002 ; Pre Deriot ; parcelle ZB 75 ; 1 612 m² ; terrain 20 440 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL
- 10/02/2022 ; permis de construire 03926321C0005 ; 6 Route d'Abergement le Peti ; parcelles ZE 91, ZE 95 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 5 555 m² ; autorisé
- 23/04/2021 ; permis de construire 03926321C0001 ; Chemin Saunier ; parcelle ZE 28 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 08/03/2021 ; permis de construire 03926320C0007 ; 9 Rue du Bourg Bas ; parcelle ZE 41 ; 1 logement ; terrain 25 170 m² ; commencé
- 24/08/2020 ; permis de construire 03926320C0003 ; Les Vernes ; parcelles ZO 64, ZO 68, ZO 83 ; 157 m² ; terrain 16 484 m² ; autorisé
- 20/11/2018 ; permis de construire 03926318C0003 ; Bois de L Eronde ; parcelles ZB 111, ZB 92 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 871 m² ; commencé
- 18/04/2018 ; permis de démolir 03926318C0001 ; 2 Chemin des Dames ; parcelle ZD 20 ; terrain 690 m² ; autorisé
- 16/06/2015 ; permis de construire 03926315D0002 ; La Beaume ; parcelle ZL 32 ; 105 m² ; terrain 2 900 m² ; terminé
- 19/01/2014 ; permis de construire 03926313D0005 ; Rue des Salines ; parcelle AB 417 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 622 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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