# Clos des Ormeaux, 59152 Gruson : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.59605, 3.20335 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 59275_A004.

## La parcelle

- Parcelle : A 1375
- Contenance : 888 m²
- Identifiant : 592750000A1375
- Feuille : 000 A 04, échelle 1:1000, édition 10
- Bâtiment au point : 3,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 34,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,6 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 241 kWh par an, pour 1 344 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UVD6.1, villes et villages durables - tissu résidentiel pavillonnaire, du PLUi Metropole Europeenne de Lille, en vigueur depuis le 17/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales)
- Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10

### Informations (8)

- DPU - Application du droit de préemption urbain
- Archéologie préventive AP1 : Saisine systématique
- Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation
- Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué
- Annexe sanitaire : Assainissement collectif
- Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable
- T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières
- Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 20/05/2025 ; vente ; 6 Clos des Ormeaux ; sols ; 100 € ; 3 m² de terrain
- 20/05/2025 ; vente ; 6 Clos des Ormeaux ; Dépendance, Maison ; 378 250 € ; 87 m² bâtis, 478 m² de terrain, 4 348 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 20/02/2025 ; 1 Clos des Ormeaux 59152 Gruson ; maison, 284 m², construit en 1996 ; énergie C, climat C
- 17/01/2025 ; 6 Clos des Ormeaux 59152 Gruson ; maison, 73,1 m² ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/07/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Pasteur (Ecole) ; Ecole primaire privée Notre-Dame de La Visitation (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 145, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DU NORD (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/390459246) ; COMMUNE DE GRUSON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/215902750) ; SCI DOMAINE VERT DU PEVELE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/501708309) ; SCI SITHIEU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/528655368) ; DELPLANQUE IMMOBILIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/811506823) ; ABCE INVEST (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/913279675)
- Voies voisines : Clos des Ormeaux (8 m) https://aucadastre.fr/gruson-59275/clos-des-ormeaux-a004.md ; Rue Neuve (52 m) https://aucadastre.fr/gruson-59275/rue-neuve-0200.md ; Résidence les Pommiers (53 m) https://aucadastre.fr/gruson-59275/residence-les-pommiers-a005.md ; Rue de La Fontaine (55 m) https://aucadastre.fr/gruson-59275/rue-de-la-fontaine-0155.md ; Résidence les Pommiers (70 m) https://aucadastre.fr/gruson-59275/residence-les-pommiers-A005.md ; Rue des Buissons (79 m) https://aucadastre.fr/gruson-59275/rue-des-buissons-0045.md ; Rue du Maréchal Leclerc (88 m) https://aucadastre.fr/gruson-59275/rue-du-marechal-leclerc-0180.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/gruson-59275/clos-des-ormeaux-A004
La commune : https://aucadastre.fr/gruson-59275.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/59275_A004