# Permis de construire de Guyans-Vennes (Doubs) : 102 autorisations

De 2013 à 2026 : 70 de logement, 27 de locaux, 4 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 29 autorisations et 26 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; permis de construire 0253012600005 ; Le Mont Brechot ; parcelles ZH 192, ZH 193, ZH 86 ; 328 m² ; terrain 179 374 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU TOURNIER
- 06/07/2026 ; déclaration préalable 0253012600008 ; 16 Rue du Clos des Memonts ; parcelle ZO 77 ; 2 logements, 24 m² ; terrain 1 959 m² ; autorisé ; SARL BULLIARD AVENIR
- 27/04/2026 ; permis de construire 0253012600003 ; Route de Champs Raye ; parcelle ZO 214 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 498 m² ; autorisé
- 09/04/2026 ; permis de construire 0253012600002 ; Lotissement le Mont - Lot 11 ; parcelles AB 166, ZP 18 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 681 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; permis de construire 0253012600001 ; Sous le Bois ; parcelle ZR 70 ; 831 m² ; terrain 53 800 m² ; autorisé ; GAEC CASSARD SOUS LE BOIS
- 22/01/2026 ; permis de construire 0253012500013 ; 10 Route de Besancon ; parcelle ZO 133 ; 403 m² ; terrain 3 298 m² ; autorisé ; SCI DU CLOS JOLY
- 07/11/2025 ; permis de construire 0253012500011 ; Lotissement le Mont ; parcelle ZP 115 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 744 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; permis de construire 0253012500010 ; 4 sous le Bois ; parcelles ZR 11, ZR 72, ZR 73 ; 291 m² ; terrain 105 098 m² ; autorisé ; GAEC LA FERME SOUS LE BOIS
- 05/09/2025 ; permis de construire 0253012500009 ; Le Mont ; parcelle ZP 108 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 595 m² ; terminé ; 8F
- 09/08/2025 ; permis de construire 0253012500008 ; 4 Lieu-Dit Grandchaux ; parcelles ZE 49, ZE 50, ZE 51 ; 155 m² ; terrain 49 992 m² ; autorisé ; GAEC CASSARD FLORIAN ET AURELIEN
- 05/06/2025 ; permis de construire 0253012500003 ; 9 Rue des Grand Chaux ; parcelles ZR 43, ZR 44 ; 900 m² ; terrain 18 940 m² ; autorisé ; ELEVAGE VIENNET
- 03/06/2025 ; permis de construire 0253012500007 ; 1 le Mont ; parcelle ZP 113 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 744 m² ; autorisé
- 25/03/2025 ; permis de construire 0253012500002 ; Le Mont ; parcelle ZP 108 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 595 m² ; commencé
- 04/03/2025 ; permis de construire 0253012500001 ; Lotissement le Mont - Lo ; parcelle ZP 117 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 757 m² ; terminé
- 19/02/2025 ; permis de construire 02530124V0007 ; Lotissement le Mont  Lot ; parcelle ZP 112 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 747 m² ; autorisé
- 14/11/2024 ; déclaration préalable 02530124V0011 ; 4 Rue de la Chateniere ; parcelle AC 49 ; 3 logements ; terrain 478 m² ; autorisé ; SCI DES FONTAINES
- 20/08/2024 ; permis de construire 02530124V0003 ; 6 le Mont ; parcelles ZP 11, ZP 34 ; 4 logements ; terrain 2 880 m² ; autorisé
- 14/12/2023 ; permis de démolir 02530123V0001 ; 5032 les Feuves ; parcelle ZD 57 ; terrain 7 818 m² ; autorisé
- 10/07/2023 ; permis de construire 02530123V0003 ; Lotissement le Clos des M ; parcelle ZO 205 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 693 m² ; terminé
- 06/07/2023 ; permis de construire 02530123V0002 ; Lotissement le Clos des M ; parcelle ZO 197 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 799 m² ; terminé
- 13/04/2023 ; permis de construire 02530123V0001 ; 5 Grande Rue ; parcelle AC 75 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 108 m² ; terminé
- 06/03/2023 ; permis de construire 02530122V0003 ; Au Village Bas ; parcelle AC 16 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 360 m² ; commencé
- 06/03/2023 ; permis de construire 02530122V0005 ; 122 Rue du Clos des Memonts ; parcelle ZO 199 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 779 m² ; terminé
- 06/03/2023 ; permis de construire 02530122V0006 ; Lotissement le Clos des M ; parcelle ZO 198 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 812 m² ; commencé
- 06/03/2023 ; permis de construire 02530122V0007 ; 115 Rue du Clos des Memonts ; parcelle ZO 196 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 812 m² ; autorisé
- 27/02/2023 ; permis d'aménager 02530122V0001 ; Rue Louis Pergaud ; parcelles AB 106, ZP 89 ; terrain 11 382 m² ; autorisé ; CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER
- 08/09/2022 ; permis de construire 02530122V0004 ; 5 Rue Louis Pergaud ; parcelles AB 26, AB 27 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 1 613 m² ; terminé
- 28/03/2022 ; permis de construire 02530122V0002 ; 12 les Germains ; parcelles ZI 13, ZI 14, ZI 15 ; 113 m² ; terrain 81 780 m² ; commencé
- 28/02/2022 ; permis de construire 02530121V0010 ; Au Village Bas ; parcelle AC 23 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 923 m² ; terminé
- 09/12/2021 ; permis de construire 02530121V0009 ; 109 Rue du Clos des Memonts ; parcelle ZO 193 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 719 m² ; terminé
- 16/09/2021 ; permis de construire 02530121V0006 ; Les Sept Poix ; parcelles ZR 10, ZR 11, ZR 12 ; 518 m² ; terrain 107 360 m² ; autorisé ; GAEC LA FERME SOUS LE BOIS
- 11/06/2021 ; permis de construire 02530121V0003 ; Le Pre Bey ; parcelle ZB 21 ; 183 m² ; terrain 20 300 m² ; autorisé
- 29/04/2021 ; permis de construire 02530121V0004 ; 116 Rue du Clos des Memonts ; parcelle ZO 202 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 02/04/2021 ; permis de construire 02530121V0002 ; Lotissement le Clos des Me ; parcelle ZO 203 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 607 m² ; terminé
- 22/01/2021 ; permis de construire 02530121V0001 ; 3 le Bas des Pres - le Grand ; parcelles ZK 56, ZK 64, ZK 66 ; 215 m² ; terrain 49 339 m² ; autorisé
- 22/12/2020 ; permis de construire 02530120V0014 ; Lot N_13 - Lotissement le ; parcelle ZO 201 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 995 m² ; terminé
- 22/12/2020 ; permis de construire 02530120V0015 ; 113 Rue du Clos des Memonts ; parcelle ZO 195 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 733 m² ; commencé
- 21/12/2020 ; permis de construire 02530120V0013 ; Rue du Stade ; parcelle ZO 13 ; 187 m² ; terrain 12 560 m² ; autorisé
- 24/11/2020 ; permis de construire 02530120V0012 ; Lotissement le Clos des Me ; parcelle ZO 197 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 799 m² ; autorisé
- 20/11/2020 ; permis de construire 02530120V0009 ; Rue Louis Pergaud ; parcelle ZP 21 ; 2 logements, 133 m² ; terrain 4 120 m² ; commencé
- 19/11/2020 ; permis de construire 02530120V0010 ; Lot N_4 - Lotissement le ; parcelle ZO 192 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 715 m² ; terminé
- 14/11/2020 ; permis de construire 02530120V0011 ; Longues Raies ; parcelles ZI 12, ZI 16 ; 360 m² ; terrain 54 660 m² ; commencé ; EARL DES GERMAINS
- 08/09/2020 ; permis de construire 02530120V0008 ; Les Longs Champs ; parcelle ZH 180 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 245 m² ; terminé
- 07/09/2020 ; permis de construire 02530120V0006 ; Lot N_3 - Lotissement le C ; parcelle ZO 191 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 832 m² ; terminé
- 07/09/2020 ; permis de construire 02530120V0007 ; Lot N_1 - Lotissement le C ; parcelle ZO 189 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 797 m² ; terminé
- 26/05/2020 ; permis de construire 02530120V0005 ; Lotissement le Clos des M ; parcelle ZO 42 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 19 800 m² ; commencé
- 21/05/2020 ; permis de construire 02530120V0003 ; 1 logement, 166 m² ; terminé
- 14/05/2020 ; permis de construire 02530120V0004 ; 111 Clos des Memonts ; parcelle ZO 42 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 19 800 m² ; terminé
- 10/03/2020 ; permis de construire 02530120V0002 ; Lotissement les Pries - ; parcelle ZI 90 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 08/11/2019 ; permis de construire 02530119V0009 ; Les Pommerots ; parcelle ZR 65 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 15 730 m² ; autorisé
- 24/10/2019 ; permis de construire 02530119V0008 ; La Combe Bassot ; parcelle ZH 67 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 37 260 m² ; annulé
- 22/10/2019 ; permis de construire 02530119V0007 ; Les Sept Poix ; parcelle ZR 7 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 54 800 m² ; autorisé
- 19/10/2019 ; permis de construire 02530119V0010 ; Sur les Memonts ; parcelle ZO 42 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 19 800 m² ; terminé
- 11/10/2019 ; permis de construire 02530119V0011 ; Lotissement le Clos des M ; parcelle ZO 199 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 779 m² ; autorisé
- 01/09/2019 ; permis de construire 02530119V0006 ; Sur les Memonts ; parcelle ZO 42 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 19 800 m² ; terminé
- 20/08/2019 ; permis de construire 02530119V0004 ; 4 Grand Chaux ; parcelles ZE 49, ZE 50, ZE 51 ; 475 m² ; terrain 46 192 m² ; commencé
- 25/05/2019 ; permis de construire 02530119V0003 ; Rue de l'Eglise au Villag ; parcelles AC 452, AC 456, AC 459 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 368 m² ; commencé
- 05/03/2019 ; permis de construire 02530118V0003 ; Sur les Memonts ; parcelle ZO 42 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 19 800 m² ; annulé
- 08/01/2019 ; permis de construire 02530118V0005 ; Lotissement le Clos des M ; parcelle ZO 42 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 848 m² ; terminé
- 03/01/2019 ; permis de construire 02530118V0006 ; 2 les Memonts ; parcelle ZO 61 ; 4 logements, 143 m² ; terrain 2 173 m² ; terminé
- 01/06/2018 ; permis de construire 02530118V0002 ; Rue Louis Pasteur ; parcelle AB 21 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 780 m² ; terminé
- 21/03/2018 ; permis de construire 02530117V0017 ; 12 Rte des Combes ; parcelles ZH 183, ZH 192, ZH 193 ; 825 m² ; terrain 117 244 m² ; terminé
- 15/02/2018 ; permis de construire 02530117V0015 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 19/01/2018 ; permis de construire 02530117V0011 ; Sur les Memonts ; parcelles ZO 155, ZO 159, ZO 160 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 201 m² ; terminé
- 19/01/2018 ; permis de construire 02530117V0013 ; Clos des Memonts ; parcelle ZO 18 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 004 m² ; terminé
- 18/01/2018 ; permis de construire 02530117V0016 ; Lotissement le Clos des Me ; parcelle ZO 42 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 19 800 m² ; terminé
- 20/12/2017 ; permis de construire 02530117V0012 ; Sur les Memonts ; parcelle ZO 43 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 14/09/2017 ; permis de construire 02530117V0009 ; parcelle ZI 87 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 193 m² ; terminé
- 12/09/2017 ; permis de construire 02530117V0007 ; Meule ; parcelles ZH 24, ZH 25, ZH 53 ; 1 629 m² ; terrain 150 620 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE JOLY DE LA CHATENIERE
- 05/09/2017 ; permis de construire 02530117V0008 ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 06/08/2017 ; déclaration préalable 02530117V0009 ; Lot les Memonts 2 ; parcelle ZO 42 ; 8 m² ; terrain 19 800 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 20/07/2017 ; permis de construire 02530117V0006 ; 4 Rue du Champ Raye ; parcelle ZO 152 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 16/06/2017 ; permis de construire 02530117V0004 ; Cuchot ; parcelle ZI 76P ; 1 logement, 141 m² ; terrain 829 m² ; terminé
- 16/06/2017 ; permis de construire 02530117V0005 ; Cuchot ; parcelle ZI 86 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 147 m² ; terminé
- 16/06/2017 ; permis de construire 02530117V0003 ; 4 sous le Bois ; parcelles ZR 10, ZR 11, ZR 12 ; 351 m² ; terrain 107 360 m² ; terminé
- 25/04/2017 ; permis de construire 02530117V0001 ; Lotissement les Crets ; parcelle ZH 173 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 270 m² ; terminé
- 21/03/2017 ; permis d'aménager 02530115V0001 ; Chemin du Cuchot ; parcelle ZI 76 ; terrain 83 837 m² ; autorisé
- 29/11/2016 ; permis de construire 02530116V0008 ; Sur les Memonts ; parcelle ZO 123 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 083 m² ; terminé
- 21/11/2016 ; permis de construire 02530116V0007 ; 5 Grand Chaux ; parcelle ZR 46 ; 1 logement ; terrain 4 000 m² ; terminé
- 08/08/2016 ; permis de construire 02530116V0005 ; Chemin des Crets ; parcelle ZH 29P ; 2 logements, 96 m² ; terrain 2 940 m² ; terminé
- 08/08/2016 ; permis de construire 02530116V0005 ; Chemin des Crets ; parcelle ZH 29P ; 96 m² ; terrain 2 940 m² ; terminé
- 23/02/2016 ; permis de construire 02530115V0010 ; Sur Jonchet ; parcelle ZH 66 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 17/12/2015 ; permis de construire 02530115V0011 ; Les Sept Poix ; parcelle ZR 7 ; 544 m² ; terrain 54 800 m² ; terminé ; GAEC CASSARD SOUS LE BOIS
- 04/12/2015 ; permis de construire 02530115V0009 ; Les Longs Champs ; parcelle ZH 179 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 231 m² ; terminé
- 05/10/2015 ; permis de construire 02530115V0007 ; Clos Joly ; parcelles ZO 134, ZO 132 ; 733 m² ; terrain 2 700 m² ; autorisé ; FC2J
- 06/08/2015 ; permis de construire 02530115V0005 ; Louis Pergaud ; parcelles AB 17, AB 16 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 490 m² ; terminé
- 11/07/2015 ; permis de construire 02530115V0003 ; Sur les Memonts ; parcelles ZO 158, ZO 154 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 483 m² ; commencé
- 23/06/2015 ; permis de construire 02530115V0004 ; Les Geys ; parcelle ZL 26 ; 216 m² ; terrain 57 120 m² ; autorisé
- 06/10/2014 ; permis de construire 02530114V0004 ; 4 le Bas des Pres ; parcelle ZK 22 ; terrain 5 360 m² ; commencé
- 04/08/2014 ; permis de construire 02530114V0008 ; Route de Grand Chaux ; parcelle ZH 87P ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 17/07/2014 ; permis de construire 02530114V0005 ; Grand Communal ; parcelle ZE 46 ; 171 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; GAEC DES CHAMOIS
- 17/06/2014 ; permis de construire 02530114V0006 ; Sur les Memonts ; parcelles Z0 155, Z0 159, Z0 160 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 201 m² ; annulé
- 22/04/2014 ; permis de construire 02530114V0003 ; Lot les Longs Champs ; parcelle ZH 178 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 702 m² ; terminé
- 30/10/2013 ; permis de construire 02530113V0015 ; Le Mont Brechot ; parcelles ZH 87, ZH 86 ; 255 m² ; terrain 15 094 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU TOURNIER
- 15/09/2013 ; permis de construire 02530113V0014 ; Au Village Haut ; parcelle AB 22 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 355 m² ; terminé
- 11/09/2013 ; permis d'aménager 02530177V0002 ; parcelle 85 p ; autorisé ; COMMUNE DE LORAY
- 11/09/2013 ; permis d'aménager 02530113V0001 ; Sur les Memontsz0 ; parcelle ZO 85 ; autorisé
- 07/08/2013 ; permis de construire 02530113V0013 ; 1 Rue Cuchot ; parcelle ZI 5P ; 1 logement, 239 m² ; terrain 1 700 m² ; commencé
- 19/07/2013 ; permis de construire 02530113V0011 ; Vc N  10 Dite des Erauges ; parcelles ZR 44, ZR 43 ; 716 m² ; terrain 18 940 m² ; commencé
- 26/06/2013 ; permis de construire 02530113V0009 ; Sous le Bois ; parcelle ZR 7 ; 1 173 m² ; commencé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02530112V0008 ; Champs de Nods ; parcelle ZP 78 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 1 027 m² ; terminé
- 09/02/2013 ; permis de construire 02530112V0007 ; 2 Chemin des Crets ; parcelles AC 44, AC 45 ; terrain 1 960 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/guyans-vennes-25301/permis
La commune : https://aucadastre.fr/guyans-vennes-25301.md
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