# Permis de construire d'Han-devant-Pierrepont (Meurthe-et-Moselle) : 6 autorisations

De 2013 à 2023 : 3 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/12/2023 ; déclaration préalable 05460223B0003 ; 3 Rue de la Fontaine ; parcelle A 595 ; autorisé ; COMMUNE HAN DEVANT PIERREPONT
- 19/10/2023 ; permis de construire 05460223B0001 ; 19 Rue de Lorraine ; parcelles ZB 54, ZB 55, A 630 ; 1 582 m² ; terrain 51 682 m² ; autorisé ; SCEA DE LA HAUTE BORNE
- 07/04/2022 ; permis de construire 05460221B0004 ; 8 Rue des Fleurs ; parcelle ZA 45 ; 1 logement, 145 m² ; commencé
- 06/03/2019 ; permis de construire 05460218B0002 ; 7 Chem D Amel ; parcelles 0A 76, 0A 78 ; 1 logement, 254 m² ; terrain 2 930 m² ; terminé
- 09/11/2013 ; permis de construire 05460213B0001 ; 20 Rue de Lorraine ; parcelle A 677 ; 43 m² ; terrain 2 629 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de construire 05460212B0002 ; Rue D Alsace ; parcelle A 642 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 342 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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