# Permis de construire d'Hans (Marne) : 11 autorisations

De 2013 à 2024 : 3 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/05/2024 ; déclaration préalable 05128324E0002 ; 8 Rue du Gue ; parcelle ZV 11 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 25/04/2022 ; permis de construire 05128321E0001 ; 2 Rue de la Vieux Vin ; parcelle ZT 4 ; 2 logements, 125 m² ; terrain 8 427 m² ; commencé
- 02/07/2019 ; permis de démolir 05128319E0001 ; 4 Rue des Maigneux ; parcelle AB 110 ; autorisé
- 20/01/2017 ; permis de construire 05128316E0002 ; 14 Rue de la Barre ; parcelles AB 249, AB 246 ; terrain 1 103 m² ; autorisé
- 15/04/2016 ; permis de démolir 05128316E0001 ; 19 Rue Notre Dame du Soldat ; parcelle AB 114 ; autorisé
- 28/07/2015 ; permis de construire 05128315E0002 ; Petite Rue des Maigneux ; parcelles AB 284, AB 208, AB 116 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 036 m² ; commencé
- 28/07/2015 ; permis de construire 05128315E0003 ; 5 Rue Chanteraine ; parcelles AB 220, AB 219, AB 149 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 633 m² ; commencé
- 14/04/2015 ; permis de démolir 05128315E0002 ; 6 Rue de L Eglise ; parcelles AB 242, AB 241, AB 218 ; autorisé ; GFA JANSON
- 14/04/2015 ; permis de démolir 05128315E0001 ; 6 Rue de L Eglise ; parcelles AB 242, AB 241, AB 218 ; autorisé ; GFA JANSON
- 19/08/2013 ; permis de démolir 05128313E0002 ; 1 Petite Rue des Betes ; parcelle AB 35 ; autorisé
- 04/07/2013 ; permis de construire 05128313E0001 ; 3 Rue la Vieux Vin ; parcelle ZK 20 ; 501 m² ; terrain 51 100 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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