# Permis de construire d'Haute-Amance (Haute-Marne) : 37 autorisations

De 2013 à 2025 : 9 de logement, 20 de locaux, 0 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/11/2025 ; permis de démolir 05224225S0002 ; 2 Impasse du Bassenet ; parcelle AB 206 ; autorisé
- 01/10/2025 ; déclaration préalable 05224225S0030 ; Le Patis ; parcelle ZA 77 ; 9 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 04/06/2025 ; permis de construire 05224225S0005 ; 7 Rue du Patis ; parcelles D 447, D 450 ; 34 m² ; terrain 212 480 m² ; autorisé
- 17/04/2025 ; permis de démolir 05224225S0001 ; 5-7 Rue des Tournieres ; parcelles F 1093, F 1094 ; autorisé
- 30/10/2024 ; permis de construire 05224224S0002 ; Rue du Pre Viard ; parcelles ZO 43, ZO 44 ; 1 630 m² ; terrain 13 059 m² ; commencé ; CC DES SAVOIR-FAIRE
- 02/07/2024 ; permis de démolir 05224224S0001 ; Rue de Langres ; parcelle ZB 1 ; autorisé ; GAEC CREUX
- 11/04/2023 ; permis de construire 05224223S0002 ; Rue du Mont de Ceris ; parcelles D 14, D 369 ; 1 logement ; terrain 1 361 m² ; commencé
- 27/10/2022 ; déclaration préalable 05224222S0019 ; Lavieres et Rougelot ; parcelle ZI 122 ; 8 m² ; terrain 59 141 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 04/10/2022 ; permis de construire 05224222S0001 ; 30 Rue de Bourgaud ; parcelle D 92 ; 1 logement ; terrain 1 231 m² ; commencé
- 20/12/2021 ; permis de construire 05224221S0008 ; 1 Rue de la Corvee ; parcelle AB 54 ; 180 m² ; terrain 808 m² ; commencé
- 02/11/2021 ; permis de construire 05224221S0007 ; 36 Rue de Beaulieu-Hortes ; parcelles ZI 172, F 1078, F 913 ; 2 logements, 13 m² ; terrain 1 234 m² ; terminé ; SCI I.D.FIX
- 27/07/2021 ; permis de construire 05224221S0003 ; 245 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU DES FORTES TERRES
- 08/06/2021 ; permis de construire 05224220S0007 ; 42b Rue de Beaulieu ; parcelle ZI 130 ; 510 m² ; terrain 1 661 m² ; autorisé
- 07/05/2021 ; permis de démolir 05224221S0001 ; 1 Rue de la Corvee ; parcelle AB 54 ; autorisé
- 24/02/2020 ; permis de construire 05224219S0009 ; 14 Rue de la Barre ; parcelles F 1320, F 506, F 503 ; 1 logement ; terrain 7 780 m² ; autorisé
- 24/02/2020 ; permis de construire 05224219S0008 ; En Fourchet ; parcelles ZD 93, ZD 92, ZD 91 ; 108 m² ; terrain 23 810 m² ; autorisé
- 25/07/2019 ; permis de construire 05224219S0004 ; Ferme le Langrier ; parcelles ZA 127, ZA 16, ZA 63 ; 627 m² ; terrain 25 837 m² ; autorisé
- 19/07/2018 ; permis de construire 05224218S0006 ; Lavieres et Rougelot ; parcelle ZI 122 ; 650 m² ; terrain 59 141 m² ; terminé
- 13/03/2018 ; permis de construire 05224218S0002 ; Rue de Langres ; parcelle ZK 124 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 224 m² ; terminé
- 28/02/2018 ; permis de construire 05224218S0001 ; Les Fortes Terres ; parcelles ZI 149, ZI 146, ZI 144 ; 1 354 m² ; terrain 102 531 m² ; terminé ; GAEC RECONNU DES FORTES TERRES
- 22/02/2018 ; permis de construire 05224217S0009 ; Centrale Electrique ; parcelles E 1365, E 921 ; 35 m² ; terrain 5 000 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 22/02/2018 ; permis de construire 05224217S0010 ; Ferme de Beaulieu ; parcelles G 446, G 445, G 444 ; 868 m² ; terrain 179 684 m² ; commencé ; GAEC DE LA FERME DE BEAULIEU
- 30/06/2017 ; permis de construire 05224217S0004 ; Lavieres et Rougelot ; parcelle ZI 122 ; 682 m² ; terrain 59 141 m² ; terminé
- 01/06/2017 ; permis de construire 05224217S0003 ; 42bis Rue de Beaulieu ; parcelle ZI 131 ; 197 m² ; terrain 3 992 m² ; terminé ; AFFUTAGE SERVICE PERFORMANCE
- 21/04/2017 ; permis de construire 05224217S0002 ; 59bis Rue de Beaulieu ; parcelles E8 1062, E8 948, E8 947 ; 300 m² ; terrain 4 392 m² ; terminé
- 19/11/2016 ; permis de démolir 05224216S0003 ; Route de Langres ; parcelle AB 17 ; autorisé
- 07/07/2016 ; permis de démolir 05224216S0002 ; 8 Rue des Juifs ; parcelle AB 64 ; autorisé
- 09/06/2016 ; permis de démolir 05224216S0001 ; 23 Rue du Bas ; parcelle AD 300 ; autorisé
- 23/09/2015 ; permis de démolir 05224215S0001 ; Rue du Bas ; parcelle AB 1 ; autorisé
- 12/08/2015 ; permis de construire 05224215S0003 ; Rue du Pre au Viard ; parcelle ZN 33 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 300 m² ; commencé
- 25/06/2015 ; permis de construire 05224215S0001 ; 10 Lot du Pre Pechine - Lot N  18 ; parcelle F 1435 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 938 m² ; autorisé
- 27/05/2015 ; permis de construire 05224215S0002 ; Pres du Vaux ; parcelle ZE 54 ; 990 m² ; terrain 31 610 m² ; autorisé ; EARL CAILLET
- 09/12/2014 ; permis de construire 05224214S0005 ; 3 Lot les Corvees ; parcelle ZE 112 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 120 m² ; autorisé
- 29/01/2014 ; permis de construire 05224213S0009 ; Rue de la Piece ; parcelle D 442 ; 48 m² ; terrain 235 m² ; commencé
- 07/12/2013 ; permis de construire 05224213S0007 ; Les Corvees ; parcelle ZE 104 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 126 m² ; terminé
- 10/07/2013 ; permis de construire 05224213S0003 ; Voie de Montlandon ; parcelle ZE 54 ; 1 040 m² ; terrain 31 610 m² ; terminé ; EARL CAILLET
- 28/04/2013 ; déclaration préalable 05224213S0005 ; Vertillot ; parcelle ZO 51 ; 1 m² ; terrain 5 890 m² ; autorisé ; SCICA D'ELECTRICITE RAY CENDRECOURT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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