# Permis de construire d'Hautecour (Jura) : 13 autorisations

De 2014 à 2024 : 10 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/10/2024 ; permis de construire 03926524T0002 ; 0 Chemin des Freres Lumieres ; parcelle AB 106 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 797 m² ; commencé
- 29/05/2024 ; permis de construire 03926524J0001 ; Montee du 17 Juin 1944 ; parcelle AA 127 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 718 m² ; autorisé
- 26/07/2023 ; permis de construire 03926523J0002 ; Chemin du Perrier ; parcelle AA 149 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 647 m² ; terminé
- 17/10/2018 ; permis de construire 03926518J0002 ; Sur les Mouraines ; parcelles AA 101, U 261, U 255 ; 629 m² ; terrain 45 257 m² ; autorisé ; GAEC BENOIT GONIN
- 18/08/2018 ; permis de construire 03926518J0001 ; 35 Rte des Quatre Chemins ; parcelle AB 24 ; 30 m² ; terrain 22 602 m² ; terminé ; SCI R P I
- 20/05/2017 ; permis de construire 03926517J0006 ; Rue Louis Pasteur ; parcelle AA 143 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 501 m² ; commencé
- 17/05/2017 ; permis de construire 03926517J0007 ; 415 Rue Louis Pasteur ; parcelle AA 33 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 534 m² ; terminé
- 06/05/2017 ; permis de construire 03926517J0005 ; Rue Louis Pasteur ; parcelle AA 144 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 415 m² ; terminé
- 20/04/2016 ; permis de construire 03926516J0001 ; Rue Pasteur ; parcelle AA 138 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 09/12/2015 ; permis de construire 03926515J0006 ; 155 Chem des Mouraines ; parcelle AB 22 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 695 m² ; commencé
- 02/11/2015 ; permis de construire 03926515J0003 ; Rue Gustave Courbet ; parcelle AB 67 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 178 m² ; commencé
- 09/08/2014 ; permis de construire 03926514K0002 ; Rue Montee du 17 Juin 1944 ; parcelle AB 94 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 790 m² ; terminé
- 28/06/2014 ; permis de construire 03926514K0001 ; Imp du Four ; parcelle AA 98 ; 154 m² ; terrain 2 335 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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