# Permis de construire d'Hautefontaine (Oise) : 9 autorisations

De 2013 à 2021 : 3 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/08/2021 ; permis de construire 06030521T0002 ; Rue de Chelles ; parcelle D 720 ; 5 000 m² ; terrain 19 073 m² ; terminé ; CAUFFET-DEGAUCHY
- 07/06/2021 ; permis de construire 06030521T0001 ; Rue du Multon ; parcelles D 370, D 371 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 215 m² ; autorisé
- 23/09/2020 ; permis de construire 06030520T0004 ; Rue de Chelles ; parcelle D 348 ; 1 609 m² ; terrain 2 674 m² ; commencé ; CAUFFET-DEGAUCHY
- 19/08/2019 ; permis de construire 06030519T0001 ; Rue de la Carriere Suzon ; parcelle D 991 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 005 m² ; commencé
- 24/05/2018 ; permis de construire 06030518T0001 ; 3 Rue de la Ferme ; parcelle D 419 ; 394 m² ; terrain 36 106 m² ; autorisé ; SCEA B.A.M- DEMORY
- 22/01/2015 ; déclaration préalable 06030514C0004 ; 31 Rue Carriere Suzon ; parcelles D 989, D 985 ; 18 m² ; terrain 1 022 m² ; autorisé
- 09/07/2014 ; permis de construire 06030514C0001 ; Rue de la Ferme ; parcelles DN 706, DN 631, DN 421 ; 320 m² ; terrain 36 106 m² ; terminé ; SCEA B.A.M- DEMORY
- 23/12/2013 ; permis de construire 06030513C0003 ; Grande Rue ; parcelles D 625, D 939, D 940 ; 3 917 m² ; terrain 5 290 m² ; autorisé
- 30/01/2013 ; permis de construire 06030512C0002 ; Rue du Multon ; parcelles D 370, D 371 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 218 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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