# Chemin du Chatelard, 73620 Hauteluce : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.75846, 6.60330 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73132_0400.

## La parcelle

- Parcelle : D 778
- Contenance : 387 m²
- Identifiant : 731320000D0778
- Feuille : 000 D 08, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 5,8 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 169,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 31,5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 31° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 242 kWh par an, pour 1 341 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ui, secteur à assainissement individuel, du PLU Hauteluce.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- 07-00 Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique
- 02-00 Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- HAMEAU D'ANNUIT

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 198 de la commune

- 05/03/2021 ; permis de construire 07313220D1021 ; Lieu- le Chatelard ; parcelles 0D 1112, 0D 1111, 0D 2212 ; 1 logement ; terrain 20 499 m² ; commencé
- 29/11/2020 ; déclaration préalable 07313220D5036 ; Lieu- le Chatelard ; parcelle 0D 1483 ; 7 m² ; terrain 11 789 m² ; autorisé ; SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/hauteluce-73132/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 21/08/2026 ; 60 Chemin du Chatelard 73620 Hauteluce ; maison, 88,9 m² ; énergie G, climat C
- 13/09/2023 ; 60 Chemin du Chatelard 73620 Hauteluce ; maison, 90,5 m² ; énergie G, climat C
- 13/09/2023 ; 60 Chemin du Chatelard 73620 Hauteluce ; maison, 90,5 m² ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/01/2004.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont PICHOL VIDAUX (CHALETS PICHOL) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/823671557)
- Voies voisines : Route de Belleville (56 m) https://aucadastre.fr/hauteluce-73132/route-de-belleville-0351.md ; Chemin sous Annuit (70 m) https://aucadastre.fr/hauteluce-73132/chemin-sous-annuit-0321.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/hauteluce-73132/chemin-du-chatelard-0400
La commune : https://aucadastre.fr/hauteluce-73132.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73132_0400