# Impasse des Cours, 03270 Hauterive : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.08593, 3.44928 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 03126_0016.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 264,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,2 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 585 kWh par an, pour 1 511 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ug, zone destinée à la construction d'habitat, du PLU Hauterive, en vigueur depuis le 19/01/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Sismicité faible
- ZNIEFF Type 2 : Lit majeur de l'Allier moyen
- ZNIEFF Type 1 : Val d'Allier entre Vichy et Mariol

### Informations (2)

- Risque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
- Droit de préemption urbain - Commune

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 06/05/2026 ; 3 Impasse des Cours 03270 Hauterive ; maison, 128,9 m², construit en 1973 ; énergie F, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/12/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont COMMUNE DE HAUTERIVE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210301263) ; ROYAL FLUSH 03 (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/849044458) ; ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'HAUTERIVE. (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/851694059) ; EMA'M (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/941937328)
- Voies voisines : Rue des Moussons (49 m) https://aucadastre.fr/hauterive-03126/rue-des-moussons-0015.md ; Place de la Mairie (66 m) https://aucadastre.fr/hauterive-03126/place-de-la-mairie-0018.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/hauterive-03126/impasse-des-cours-0016
La commune : https://aucadastre.fr/hauterive-03126.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/03126_0016