# Permis de construire d'Hauterives (Drôme) : 141 autorisations

De 2013 à 2026 : 78 de logement, 51 de locaux, 5 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 37 autorisations et 85 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0261482600009 ; Route de Roybon ; parcelles AL 172, AL 224, AL 225 ; 122 m² ; terrain 21 946 m² ; autorisé ; GENTHON PATRICE ET CELIA
- 31/03/2026 ; permis de construire 0261482600002 ; Rue des Gonnets ; parcelle AV 33 ; 10 logements, 1 046 m² ; terrain 3 062 m² ; autorisé ; SUD IMMO CONSTRUCTEUR
- 27/01/2026 ; permis de construire 0261482500022 ; 13 Route de Roybon ; parcelle AS 212 ; 2 logements, 134 m² ; terrain 775 m² ; autorisé ; LE SILO
- 16/01/2026 ; permis d'aménager 0261482500001 ; 130 Impasse de Dravey ; parcelles AS 266, AS 275, AS 296 ; terrain 4 576 m² ; autorisé
- 25/11/2025 ; permis de construire 0261482500015 ; Impasse de Dravey ; parcelle AS 404 ; 47 m² ; terrain 603 m² ; autorisé ; COMMUNE D HAUTERIVES
- 04/11/2025 ; permis de construire 0261482500007 ; 23 Grande Rue ; parcelles AS 12, AS 13 ; terrain 572 m² ; autorisé ; LA CAVE DU FACTEUR
- 10/10/2025 ; déclaration préalable 0261482500057 ; 15 Chemin des Lilas ; parcelles AT 28, AT 33, AT 34 ; 1 logement ; terrain 305 m² ; autorisé
- 02/10/2025 ; permis de construire 0261482500010 ; Les Hours ; parcelles BH 43, BH 44, BH 65 ; 510 m² ; terrain 107 759 m² ; autorisé ; CROUZET ET FILS
- 23/06/2025 ; permis de construire 0261482500004 ; Route de Fayardaie ; parcelle AI 35 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 12 150 m² ; autorisé
- 17/04/2025 ; permis de démolir 0261482500001 ; 13 Rte de Roybon ; parcelle AS 212 ; terrain 775 m² ; autorisé ; OXYANE
- 10/01/2025 ; déclaration préalable 0261482400052 ; Pan Blanc ; parcelle AI 179 ; 8 m² ; terrain 12 930 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/01/2025 ; déclaration préalable 0261482400046 ; Planot ; parcelle AI 257 ; 9 m² ; terrain 15 087 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 29/11/2024 ; permis de construire 0261482400011 ; Route de Romans ; parcelle AV 441 ; 28 logements, 1 929 m² ; terrain 6 977 m² ; autorisé ; SOC COOP PRODUCTION HLM LOGICOOP
- 11/07/2024 ; permis de construire 0261482400009 ; 6 Rue Etienne Vassy ; parcelles AS 350, AS 402, AS 403 ; 56 m² ; terrain 2 146 m² ; autorisé ; SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DROME
- 14/06/2024 ; permis de construire 0261482400008 ; Route de Galliardiere ; parcelles AM 126, AM 128, AM 129 ; 696 m² ; terrain 24 535 m² ; autorisé
- 01/06/2024 ; permis de construire 0261482400006 ; 2 Place du General de Miribe ; parcelle AT 237 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 99 m² ; autorisé
- 05/03/2024 ; permis de construire 0261482400001 ; Rue Andre Lacroix ; parcelles AT 209, AT 431 ; 2 logements, 160 m² ; terrain 911 m² ; autorisé ; SCI GOMEZ
- 18/12/2023 ; permis de construire 0261482300015 ; Planot ; parcelles AI 159, AI 248, AI 256 ; 2 m² ; terrain 66 284 m² ; autorisé ; GAEC DE LA FAYARDAIE
- 14/12/2023 ; déclaration préalable 0261482300068 ; Place Jules Guesde ; parcelle AV 110 ; 2 m² ; terrain 1 970 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE
- 20/10/2023 ; permis de construire 0261482300016 ; Le Pan Blanc ; parcelles AI 174, AI 179 ; 2 344 m² ; terrain 29 320 m² ; autorisé ; CUMA DE LA PETITE FLEUR
- 13/10/2023 ; déclaration préalable 0261482300062 ; 22 Gr Grande Rue ; parcelle AS 83 ; terrain 67 m² ; autorisé
- 28/09/2023 ; permis de construire 0261482300012 ; 11 Route de Romans ; parcelles AV 100, AV 99 ; 12 logements, 912 m² ; terrain 1 487 m² ; autorisé ; CHLORALP
- 28/04/2023 ; permis de construire 0261482300002 ; Chamonay ; parcelles AH 449, AH 452 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 536 m² ; autorisé
- 30/03/2023 ; permis de construire 0261482300004 ; Lotissement Modrin - Lot N ; parcelle AT 461 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 483 m² ; commencé
- 30/03/2023 ; permis de construire 0261482300006 ; 2 Lotissement Piache Sud ; parcelle AW 233 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 695 m² ; autorisé
- 30/03/2023 ; permis d'aménager 0261482300001 ; Chemin des Marechaux ; parcelles AV 494, AV 265, AV 412 ; terrain 7 176 m² ; autorisé ; COMMUNE D HAUTERIVES
- 20/03/2023 ; permis de construire 0261482300003 ; Chamonay ; parcelle AH 444 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 296 m² ; commencé
- 16/03/2023 ; permis de construire 0261482200023 ; 3 Square Ferdinand Cheval ; parcelles AT 164, AT 167, AT 169 ; 46 m² ; terrain 2 042 m² ; autorisé ; COMMUNE D HAUTERIVES
- 02/01/2023 ; permis de construire 0261482200021 ; 11 Route de Romans ; parcelles AV 99, AV 99, AV 100 ; 12 logements, 912 m² ; terrain 2 974 m² ; autorisé ; L'ESTALLET
- 22/09/2022 ; permis de construire 0261482200014 ; Les Marechaux ; parcelle AT 449 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 449 m² ; terminé ; BLANCHE IMMO
- 08/09/2022 ; déclaration préalable 0261482200035 ; 3 Quai de la Galaure ; parcelles AT 200, AT 200, AT 330 ; 7 logements ; terrain 1 023 m² ; autorisé ; LOUREGO
- 30/06/2022 ; permis de construire 0261482200006 ; Impasse Chamonay ; parcelles AH 450, AH 453 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 998 m² ; terminé
- 14/06/2022 ; permis de construire 0261482200004 ; Treigneux l'Eglise ; parcelles BK 542, BK 544, BK 546 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 099 m² ; commencé
- 15/02/2022 ; permis de construire 0261482100021 ; 685 Route de Fayardaie ; parcelles AH 437, AH 434, AH 432 ; 1 380 m² ; terrain 32 444 m² ; autorisé ; CHANCRIN ALEX
- 18/01/2022 ; permis de construire 0261482100026 ; Les Marechaux ; parcelle AT 449 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 519 m² ; autorisé
- 18/01/2022 ; permis de construire 0261482100027 ; Les Marechaux ; parcelle AT 448 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 744 m² ; terminé ; SCI LE CHIRIAL
- 07/01/2022 ; permis de construire 0261482100022 ; Basses Bessees ; parcelle AL 172 ; 192 m² ; terrain 2 490 m² ; commencé ; GENTHON PATRICE ET CELIA
- 10/12/2021 ; permis de construire 0261482100012 ; Za Economique les Gonnets ; parcelles BK 514, BK 507, BK 513 ; 3 693 m² ; terrain 9 776 m² ; autorisé ; 2 LB COLLINES
- 26/10/2021 ; permis de construire 0261482100018 ; 1075 Route de Roybon ; parcelle AE 147 ; 18 m² ; terrain 7 600 m² ; autorisé ; AU PRE DE CHEZ VOUS
- 02/09/2021 ; permis de construire 0261482100017 ; Lotissement Champs du Bou ; parcelle AR 253 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 001 m² ; commencé
- 13/08/2021 ; permis de construire 0261482100019 ; Za Economique des Gonnets ; parcelles BK 503, BK 197 ; 1 354 m² ; terrain 7 263 m² ; commencé ; 2LB CONSEILS
- 06/08/2021 ; permis de construire 0261482100001 ; parcelles AT 35, AT 36, AT 325 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 597 m² ; commencé ; SCI JACCLAU
- 29/07/2021 ; permis de construire 0261482100013 ; 1 Grande Rue ; parcelle AT 149 ; 3 m² ; terrain 107 m² ; autorisé ; BARATHON
- 26/07/2021 ; permis de construire 0261482100011 ; Lotissement Champ du Bourg ; parcelle AR 256 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 002 m² ; autorisé
- 01/07/2021 ; permis de construire 0261482100006 ; 1140 Route de Bonne Combe ; parcelles AO 239, AO 256 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 2 721 m² ; commencé
- 25/03/2021 ; déclaration préalable 0261482100002 ; L'Ancienne Eglise ; parcelle AV 439 ; 7 m² ; terrain 522 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA DROME
- 04/02/2021 ; permis de construire 0261482000017 ; 300 Impasse de Galaveyson ; parcelles AL 24, AL 22 ; 250 m² ; terrain 13 950 m² ; autorisé
- 02/02/2021 ; permis de construire 0261482000020 ; Impasse des Coquelicots ; parcelles AT 35, AT 36, AT 325 ; 1 logement, 89 m² ; autorisé
- 02/02/2021 ; permis de construire 0261482000021 ; Impasse des Coquelicots ; parcelles AT 35, AT 36, AT 325 ; 1 logement, 84 m² ; commencé
- 02/02/2021 ; permis de construire 0261482000022 ; Impasse des Coquelicots ; parcelles AT 35, AT 36, AT 325 ; 1 logement, 91 m² ; commencé ; SCI 4 C
- 28/01/2021 ; permis de construire 0261482100002 ; Impasse des Coquelicots ; parcelles AT 35, AT 36, AT 325 ; 4 logements, 356 m² ; terrain 1 070 m² ; autorisé ; MELS 26
- 21/01/2021 ; permis de construire 0261482000019 ; Impasse des Coquelicots ; parcelles AT 35, AT 36, AT 325 ; 2 logements, 159 m² ; autorisé ; SCI LES VALOIS
- 26/11/2020 ; permis de construire 0261482000016 ; Route du Chatelard ; parcelle AR 252 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 08/10/2020 ; permis de construire 0261482000013 ; Champ du Bourg ; parcelles AR 171, AR 231, AR 238 ; 35 m² ; terrain 30 068 m² ; autorisé ; COMMUNE D HAUTERIVES
- 27/07/2020 ; permis de construire 0261482000006 ; Route de Romans / Rd 538 ; parcelles AV 440, AV 89 ; 2 logements, 135 m² ; terrain 9 193 m² ; terminé ; LABROSSE DE LAVEYRON
- 27/07/2020 ; permis de construire 0261482000006 ; Route de Romans / Rd 538 ; parcelles AV 440, AV 89 ; 135 m² ; terrain 9 193 m² ; terminé ; LABROSSE DE LAVEYRON
- 02/06/2020 ; permis de construire 0261482000010 ; Le Champ du Bourg / Route ; parcelles AR 254, AR 255, AR 250 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 14 924 m² ; autorisé
- 22/05/2020 ; permis de construire 0261482000009 ; Rd 51 ; parcelles AC 176, AC 532 ; 11 logements, 942 m² ; terrain 7 843 m² ; terminé ; SCI LES VALOIS
- 24/04/2020 ; permis de construire 0261482000005 ; Route du Chatelard ; parcelle AR 257 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 007 m² ; autorisé
- 06/04/2020 ; permis de construire 0261482000002 ; 50 Route de Panblanc ; parcelles AI 256, AI 257, AI 260 ; 444 m² ; terrain 39 300 m² ; autorisé ; GAEC DE LA FAYARDAIE
- 27/03/2020 ; permis de construire 0261481900017 ; 1250 Route de Goiffieux ; parcelles BC 81, BC 82, BC 245 ; 1 logement ; terrain 1 774 m² ; commencé
- 06/02/2020 ; permis d'aménager 0261481900002 ; Impasse des Coquelicots ; parcelles AT 354, AT 325, AT 35 ; terrain 6 265 m² ; autorisé
- 27/01/2020 ; permis de construire 0261481900015 ; Za les Gonnets ; parcelles BK 503, BK 517, BK 197 ; 983 m² ; terrain 3 920 m² ; terminé
- 22/11/2019 ; permis de construire 0261481900010 ; 395 Route de Bonne Combe ; parcelles AO 174, AO 178, AO 175 ; 224 m² ; terrain 43 987 m² ; autorisé
- 08/11/2019 ; permis de construire 0261481900013 ; Route de la Vallee ; parcelles AT 29, AT 30 ; 2 logements, 29 m² ; terrain 84 m² ; commencé
- 24/09/2019 ; permis de construire 0261481900011 ; 850 Route de la Vallee ; parcelles AC 506, AC 508, AC 510 ; 2 logements, 202 m² ; terrain 5 540 m² ; commencé ; SCI AJFM
- 18/07/2019 ; permis de construire 0261481900004 ; 2 Bis Chemin de Dravey ; parcelles AS 315, AS 316, AS 318 ; 3 logements, 115 m² ; terrain 8 157 m² ; terminé ; SCI DU MARAIS
- 18/07/2019 ; permis de construire 0261481900004 ; 2 Bis Chemin de Dravey ; parcelles AS 315, AS 316, AS 318 ; 115 m² ; terrain 8 157 m² ; terminé ; SCI DU MARAIS
- 20/05/2019 ; permis de construire 0261481900001 ; 19 Grande Rue ; parcelle AT 336 ; terrain 240 m² ; terminé ; ALTARIPPA
- 29/03/2019 ; déclaration préalable 0261481900012 ; 23 Grande Rue ; parcelle AS 13 ; terrain 392 m² ; autorisé
- 30/11/2018 ; permis de construire 02614818V0016 ; Lotissment Piache ; parcelle AW 242 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 809 m² ; commencé
- 28/11/2018 ; permis de construire 02614818V0015 ; Impasse des Baumes ; parcelles BK 571, BK 574 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 947 m² ; commencé
- 01/10/2018 ; permis de construire 02614818V0011 ; Les Gonnets ; parcelles AV 4, AV 310, AV 6 ; 68 m² ; terrain 19 029 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE
- 24/07/2018 ; permis de construire 02614818V0009 ; Route du Laris ; parcelle AV 104 ; 38 m² ; terrain 1 653 m² ; autorisé ; SYND MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE
- 21/06/2018 ; permis de construire 02614818V0005 ; Sarasiniere ; parcelle BI 274 ; 270 m² ; terrain 3 246 m² ; terminé ; SCI CASTELNEUVOISE LEORAT J.L.
- 01/06/2018 ; permis de construire 0261481800003 ; Za les Gonnets Sud ; parcelle BI 273 ; 1 logement ; terrain 996 m² ; autorisé ; PHIFYS
- 15/05/2018 ; permis de construire 02614818V0002 ; Square Ferdinand Cheval ; parcelles AT 169, AT 170 ; 42 m² ; terrain 690 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE
- 10/03/2018 ; permis de construire 02614817V0012 ; Treigneux l'Eglise ; parcelle BK 407 ; 3 logements, 305 m² ; commencé ; BM2A
- 27/02/2018 ; permis de construire 02614817V0013 ; Fourmiliere ; parcelles BK 547, BK 512, BK 560 ; 1 947 m² ; terrain 3 859 m² ; terminé ; 2 LB COLLINES
- 18/01/2018 ; permis de construire 02614817V0011 ; Rd 121 ; parcelle AC 322 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 012 m² ; autorisé
- 25/09/2017 ; permis de construire 02614817V0009 ; 1 Chemin du Vivier ; parcelle AT 406 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 839 m² ; commencé
- 19/09/2017 ; permis de construire 02614817V0008 ; 10 Impasse des Roches ; parcelles AE 235, AE 236, AE 407 ; 3 logements ; terrain 392 m² ; autorisé ; HAUT DRAVEY
- 11/08/2017 ; permis de construire 02614817V0007 ; Impasse des Baumes ; parcelle BK 355 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 27/06/2017 ; permis de construire 02614817V0004 ; Piache Sud ; parcelle AW 279 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 960 m² ; commencé
- 25/04/2017 ; permis de construire 02614817V0002 ; 1075 Route de Roybon ; parcelle AE 147 ; 525 m² ; terrain 7 760 m² ; commencé ; AU PRE DE CHEZ VOUS
- 04/04/2017 ; permis de construire 02614817V0001 ; Route du Laris ; parcelle AW 281 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 772 m² ; commencé
- 31/01/2017 ; permis de construire 02614816V0023 ; Impasse Haut Valois ; parcelles AC 385, AC 400, AC 402 ; 2 logements, 213 m² ; terrain 5 521 m² ; commencé
- 26/01/2017 ; permis de construire 02614816V0022 ; Les Lombards Est ; parcelle AV 323 ; 51 m² ; terrain 7 571 m² ; autorisé ; CHLORALP
- 17/01/2017 ; permis d'aménager 02614816V0002 ; Mantaille Centre ; parcelles AD 21, AD 198, AD 199 ; terrain 20 387 m² ; autorisé ; SCI L'ECHAPPEE VERTE
- 12/12/2016 ; permis de démolir 02614816V0002 ; Les Lombards Est ; parcelle AV 232 ; terrain 220 m² ; autorisé ; CHLORALP
- 07/11/2016 ; permis de construire 0261481600020 ; commencé
- 23/09/2016 ; permis de construire 02614816V0016 ; 945 Rte de Bancel ; parcelles BK 35, AC 400, AC 402 ; 2 logements, 231 m² ; terrain 2 120 m² ; autorisé ; SAS AGRI METHA L2M
- 23/09/2016 ; permis de construire 02614816V0016 ; 945 Rte de Bancel ; parcelles BK 35, AC 400, AC 402 ; 231 m² ; terrain 5 521 m² ; autorisé ; SAS AGRI METHA L2M
- 13/09/2016 ; permis de construire 02614816V0010 ; 4 Route de la Vallee ; parcelle AT 404 ; 1 logement ; terrain 261 m² ; annulé
- 06/09/2016 ; permis de construire 02614816V0017 ; Route de Treigneux ; parcelles BK 546, BK 544, BK 542 ; 2 logements, 171 m² ; terrain 1 099 m² ; autorisé
- 29/08/2016 ; permis de construire 02614816V0015 ; Piache Sud ; parcelle AW 280 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 931 m² ; commencé
- 09/08/2016 ; permis de démolir 02614816V0001 ; 3 Rue Alice Lardant ; parcelles AS 85, AS 86, AS 88 ; terrain 539 m² ; autorisé
- 12/07/2016 ; permis de construire 02614816V0012 ; Route de saint Sorlin ; parcelles AC 525, AC 527, AC 530 ; 1 logement, 258 m² ; terrain 1 630 m² ; commencé
- 30/06/2016 ; permis de construire 02614816V0002 ; 2 Grande Rue ; parcelle AT 269 ; terrain 470 m² ; annulé
- 23/06/2016 ; permis de construire 02614816V0007 ; Route de saint Sorlin ; parcelles AC 524, AC 526, AC 529 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 640 m² ; commencé
- 17/06/2016 ; permis de construire 02614816V0009 ; Rue Etienne Vassy ; parcelle AS 410 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 738 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis de construire 02614816V0001 ; 6 Rue Malraux ; parcelle AS 103 ; terrain 103 m² ; commencé
- 26/05/2016 ; permis de construire 02614816V0004 ; 70 Route du Laris ; parcelle AV 442 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 4 388 m² ; commencé
- 21/01/2016 ; permis de construire 02614815V0010 ; Route de Moras ; parcelle AC 114 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 7 170 m² ; autorisé
- 03/12/2015 ; permis de construire 02614815V0008 ; 1000 Route du Laris ; parcelles AW 39, AW 40, AW 202 ; 3 logements, 130 m² ; terrain 9 258 m² ; terminé ; UNIBIO
- 28/11/2015 ; permis de démolir 0261481500003 ; 6 Chemin de Dravey ; parcelle AS 264 ; terrain 1 215 m² ; autorisé
- 13/11/2015 ; permis de démolir 02614815V0004 ; 635 Route des Ouilleres ; parcelles BK 564, BK 565, BK 566 ; terrain 1 796 m² ; autorisé
- 26/10/2015 ; permis de construire 02614815V0006 ; Route du Laris ; parcelle AW 26 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 2 323 m² ; annulé
- 16/07/2015 ; permis de construire 02614815V0002 ; 20 Grande Rue ; parcelles AT 313, AT 338 ; terrain 500 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 20 GRANDE RUE
- 11/06/2015 ; permis de démolir 02614815V0002 ; 3 Impasse des Mines ; parcelles AD 93, AD 91, AD 92 ; terrain 72 388 m² ; autorisé
- 21/05/2015 ; permis de construire 02614815V0003 ; Lotissement Piache ; parcelle AW 246 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 784 m² ; autorisé
- 21/05/2015 ; permis de construire 02614815V0004 ; Lotissement Piache ; parcelle AW 248 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 08/03/2015 ; permis de démolir 02614815V0001 ; Rte de Romans ; parcelles AV 89, AV 440 ; autorisé ; COMMUNE D HAUTERIVES
- 27/10/2014 ; permis de construire 02614814V0012 ; Za les Gonnets Nord Iii  - Lo ; parcelles ZB 562, ZB 558 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 962 m² ; autorisé
- 27/10/2014 ; permis de construire 02614814V0012 ; Za les Gonnets Nord Iii  - Lo ; parcelles ZB 562, ZB 558 ; 99 m² ; terrain 2 962 m² ; autorisé
- 25/09/2014 ; permis de construire 02614814V0008 ; Chem de Dravey ; parcelle AS 261P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 061 m² ; autorisé
- 25/09/2014 ; permis de construire 02614814V0010 ; Chem de Dravey ; parcelle AS 261P ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 071 m² ; commencé
- 08/09/2014 ; permis de construire 02614814V0003 ; Zae les Gonnets Nord ; parcelles BK 521, BK 514, BK 513 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 5 190 m² ; autorisé ; S.C.I. LVCF
- 08/09/2014 ; permis de construire 02614814V0003 ; Zae les Gonnets Nord ; parcelles BK 521, BK 514, BK 513 ; 81 m² ; terrain 5 190 m² ; autorisé ; S.C.I. LVCF
- 24/07/2014 ; déclaration préalable 02614814V0018 ; parcelle XX XXX ; 2 m² ; terrain 1 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA DROME
- 24/07/2014 ; déclaration préalable 02614814V0019 ; L Ayguete ; parcelle AD 99 ; 2 m² ; terrain 21 110 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA DROME
- 11/07/2014 ; permis de construire 02614814V0007 ; Les Poteries ; parcelle AC 321 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 993 m² ; terminé
- 11/07/2014 ; permis de construire 02614814V0005 ; Lot Gonnets Nord ; parcelle BK 551 ; 320 m² ; terrain 971 m² ; autorisé ; SCI DRAVEY
- 14/04/2014 ; déclaration préalable 02614814V0005 ; Les Carrieres ; parcelle AC 436 ; 2 m² ; terrain 25 819 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA DROME
- 24/03/2014 ; permis de construire 02614814V0001 ; 2 Lot Piache ; parcelle XX XXX ; 1 logement, 152 m² ; terrain 695 m² ; annulé
- 28/01/2014 ; permis de construire 02614813V0012 ; Imp des Hours ; parcelles BH 51, BH 41, BH 48 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 125 m² ; commencé
- 13/01/2014 ; déclaration préalable 02614813V0039 ; 6 Rte de Romans ; parcelle AV 91 ; 9 m² ; terrain 8 060 m² ; autorisé ; BLAISANI
- 10/01/2014 ; permis de construire 02614813V0011 ; Za Economique ; parcelle BK EX55 ; 593 m² ; terrain 3 959 m² ; commencé ; 2 LB COLLINES
- 16/12/2013 ; permis de construire 02614813V0007 ; 565 Imp des Fromentaux ; parcelle AH 398 ; 1 logement ; terrain 66 m² ; commencé
- 03/12/2013 ; permis de construire 02614813V0006 ; 2875 Rte de Bonne-Combe ; parcelles AM 244, AM 18, AM 261 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 6 163 m² ; commencé
- 18/10/2013 ; permis d'aménager 02614813V0001 ; Za des Gonnets Nord ; parcelles BK 557, BK 555, BK 362 ; commencé
- 01/10/2013 ; permis de construire 02614813V0005 ; Goiffieux ; parcelles BC 91, BC 92 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 11 976 m² ; commencé
- 05/09/2013 ; permis de construire 02614813V0003 ; Rue du Palais Ideal ; parcelles AS 128, AS 129 ; 138 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé ; COMMUNE DE TERSANNE
- 28/08/2013 ; permis de construire 02614813V0004 ; 6 Lot Piache ; parcelle AW 237 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 805 m² ; commencé
- 14/06/2013 ; permis de construire 02614813V0001 ; 14 Lot Piache ; parcelle AW 245 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 694 m² ; commencé
- 24/05/2013 ; permis de construire 02614813V0002 ; Chem des Marechaux ; parcelle AV 40 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 620 m² ; commencé
- 17/05/2013 ; déclaration préalable 02614813V0009 ; Eglise ; parcelle AT 136 ; 10 m² ; terrain 290 m² ; autorisé ; SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES
- 13/05/2013 ; permis de construire 02614812V0015 ; 70 Rte du Laris Clos Robert ; parcelle AV 127 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 424 m² ; commencé
- 25/04/2013 ; permis de construire 02614812V0018 ; 2 Rte de la Vallee ; parcelle AT 129P ; 1 logement ; terrain 745 m² ; commencé
- 07/03/2013 ; permis de construire 02614812V0016 ; Lot Modrin ; parcelle AT 242 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 785 m² ; terminé
- 21/01/2013 ; permis de construire 02614812V0013 ; 12 Lot le Piache ; parcelle AW 243 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 600 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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