# Rue des Faisans, 68990 Heimsbrunn : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.72283, 7.22954 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 68129_0125.

## La parcelle

- Parcelle : 39 536
- Contenance : 1 868 m²
- Identifiant : 68129000390536
- Feuille : 000 39 01, échelle 1:2000, édition 8
- Bâtiment au point : 4,8 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 286,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,6 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 627 kWh par an, pour 1 529 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 04/09/2024 ; 3 Rue des Faisans 68990 Heimsbrunn ; maison, 195,2 m², construit en 1999 ; énergie D, climat D
- 25/10/2022 ; Rue des Faisans 68990 Heimsbrunn ; appartement, 54,4 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/01/1995.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 49, dont SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DE LA MEDAILLE MILITAIRE (SNEMM) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/342006491) ; CAVERIVIERE CONSEIL COURTAGE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/820680163) ; JACYAN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/108851601) ; AMC INFORMATIQUE (AMC) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/452255904) ; SCI AS-CJ (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/853888584) ; ASSOCIATION VIET-NEM (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/880793385)
- Voies voisines : Rue des Mésanges (39 m) https://aucadastre.fr/heimsbrunn-68129/rue-des-mesanges-0210.md ; Rue des Merles (74 m) https://aucadastre.fr/heimsbrunn-68129/rue-des-merles-0208.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/heimsbrunn-68129/rue-des-faisans-0125
La commune : https://aucadastre.fr/heimsbrunn-68129.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/68129_0125