# Rue des Ormeaux, 44410 Herbignac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.41324, -2.29690 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44072_bnht3v.

## La parcelle

- Parcelle : ZX 71 (la plus proche : le point est sur la voie, à 7 m de son bord)
- Contenance : 2 340 m²
- Identifiant : 44072000ZX0071
- Feuille : 000 ZX 01, échelle 1:2000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 9,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,7 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 748 kWh par an, pour 1 550 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB du PLU Herbignac, en vigueur depuis le 10/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur soumis au permis de démolir et déclaration préalable pour la réalisation de clotures

### Informations (2)

- Aléa retrait gonflement des argiles
- Droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- LA GRANDE BRIERE

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 841 de la commune

- 26/02/2014 ; permis de construire 04407213T1085 ; Rue des Ormeaux ; parcelle ZX 873 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 455 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/herbignac-44072/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/01/2025.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 18, dont SCI DEJEAN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/491151676) ; COTE OUEST JARDIN PAYSAGE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/519975833) ; SCI TI'COL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/843764911) ; TIFFOCHE ET HENRY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/878982081)
- Voies voisines : Rue du Clos Neuf (82 m) https://aucadastre.fr/herbignac-44072/rue-du-clos-neuf-myml01.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/herbignac-44072/rue-des-ormeaux-bnht3v
La commune : https://aucadastre.fr/herbignac-44072.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44072_bnht3v