# Impasse du Vert Buisson, 76770 Houppeville : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.51569, 1.08686 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76367_0186.

## La parcelle

- Parcelle : AD 1413
- Contenance : 723 m²
- Identifiant : 76367000AD1413
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:2000, édition 12
- Bâtiment au point : 4,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 154,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,8 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 191 kWh par an, pour 1 321 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBA2, zone urbaine mixte à dominante habitat individuel, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 31/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur de mixité sociale SMS2

### Informations (1)

- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 200 de la commune

- 17/05/2021 ; permis de construire 07636721M0010 ; Lot 3 Impas du Vert Buisson ; parcelles AD 1413, AD 1414 ; 1 logement, 215 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/houppeville-76367/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 07/05/1988.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 51, dont DULO (IBIZA) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/823159819) ; LA MALINIERE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/421320110) ; NDAE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/101549160) ; IPVF (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/524873551) ; SFVIVIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/100891134) ; NDAER DECO (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/101655892)
- Voies voisines : Rue Paul Langevin (37 m) https://aucadastre.fr/houppeville-76367/rue-paul-langevin-0125.md ; Résidence la Malinière (63 m) https://aucadastre.fr/houppeville-76367/residence-la-maliniere-0113.md ; Résidence Langevin (95 m) https://aucadastre.fr/houppeville-76367/residence-langevin-0106.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/houppeville-76367/impasse-du-vert-buisson-0186
La commune : https://aucadastre.fr/houppeville-76367.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76367_0186