# Rue des Iris, 25300 Houtaud : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.91755, 6.30562 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25309_0044.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 808,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 468 kWh par an, pour 1 436 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UY, zone urbaine à vocation économique, du PLUi du Grand Pontarlier, en vigueur depuis le 27/06/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Zone de publicite 3

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 96 de la commune

- 20/03/2026 ; déclaration préalable 0253092600004 ; 2 Rue des Iris ; parcelle AA 24 ; 38 m² ; terrain 2 187 m² ; autorisé ; PREVALET MJF
- 09/01/2025 ; permis de construire 02530924P0004 ; 8 Rue des Iris ; parcelles AA 27, AA 28, AA 29 ; 1 091 m² ; terrain 3 575 m² ; commencé ; R IMMO PRO
- 03/03/2020 ; déclaration préalable 02530920P0002 ; 2 Rue des Iris ; parcelle AA 24 ; 14 m² ; terrain 2 187 m² ; autorisé
- 23/09/2013 ; permis de construire 02530913P0004 ; 6 Rue des Iris ; parcelles AA 54, AA 26 ; 478 m² ; terrain 1 857 m² ; commencé ; ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DU DOUBS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/houtaud-25309/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue de la Grande Oye (67 m) https://aucadastre.fr/houtaud-25309/rue-de-la-grande-oye-w74r9i.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/houtaud-25309/rue-des-iris-0044
La commune : https://aucadastre.fr/houtaud-25309.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25309_0044