# Hlm le Caprice, 52150 Illoud : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.20942, 5.56201 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 52247_A005.

## La parcelle

- Parcelle : A 982
- Contenance : 963 m²
- Identifiant : 522470000A0982
- Feuille : 000 A 04, échelle 1:1000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 330,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 345 kWh par an, pour 1 398 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine, du PLUi Meuse Rognon, en vigueur depuis le 28/09/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/433999356) ; CC MEUSE ROGNON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200069664) ; COMMUNE D'ILLOUD (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/215201773) ; DEBOURGOGNE COUVERTURE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/941308322) ; ASSOCIATION LES JEUNE'S (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/530087329) ; LES COCOTTES (LES COCOTTES) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/989643291)
- Voies voisines : Hlm le Caprice (0 m) https://aucadastre.fr/illoud-52247/hlm-le-caprice-a005.md ; Grande Rue (37 m) https://aucadastre.fr/illoud-52247/grande-rue-0033.md ; Place de la Fontaine (52 m) https://aucadastre.fr/illoud-52247/place-de-la-fontaine-0032.md ; Cour du Chateau (77 m) https://aucadastre.fr/illoud-52247/cour-du-chateau-0019.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/illoud-52247/hlm-le-caprice-A005
La commune : https://aucadastre.fr/illoud-52247.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/52247_A005