# Permis de construire d'Ittenheim (Bas-Rhin) : 120 autorisations

De 2013 à 2026 : 59 de logement, 38 de locaux, 2 d'aménagement, 21 de démolition. Sur les cinq dernières années, 60 autorisations et 85 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; permis de démolir 06722626R0002 ; 5 Route de Paris ; parcelles 39 328, 39 460, 39 461 ; terrain 851 m² ; autorisé
- 12/05/2026 ; permis de démolir 06722626R0001 ; 9 Rue des Chevres ; parcelles 8 117, 8 25 ; terrain 846 m² ; autorisé
- 10/05/2026 ; déclaration préalable 06722626R0010 ; Chemin de Molsheim ; parcelle 38 401 ; 8 m² ; terrain 1 402 m² ; autorisé ; STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX
- 23/04/2026 ; déclaration préalable 06722626R0006 ; Chemin de Molsheim ; parcelle 38 401 ; 8 m² ; terrain 1 402 m² ; autorisé ; STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX
- 20/04/2026 ; permis de construire 06722626R0001 ; 3 Rue Daãâãâachenheim ; parcelles 07 261, 07 259, 07 258 ; 4 logements, 444 m² ; terrain 695 m² ; autorisé ; KOTAJ
- 20/04/2026 ; déclaration préalable 06722626R0005 ; Chemin de Molsheim ; parcelle 38 401 ; 8 m² ; terrain 1 402 m² ; autorisé ; STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX
- 10/03/2026 ; permis de construire 06722625R0010 ; Am Hurtigheim ; parcelle 34 868 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 467 m² ; autorisé
- 22/01/2026 ; permis de construire 06722625R0008 ; Rohracker ; parcelle 38 374 ; 360 m² ; terrain 4 947 m² ; autorisé
- 14/11/2025 ; déclaration préalable 06722625R0035 ; 2 Impasse de la Licorne ; parcelle 05 46 ; terrain 1 823 m² ; autorisé ; LE HANGAR
- 23/07/2025 ; permis de démolir 06722625R0004 ; 3 Rue Albert Schweitzer ; parcelle 08 219 ; terrain 725 m² ; autorisé
- 30/06/2025 ; permis de démolir 06722625R0003 ; 29 Route de Paris ; parcelle 07 15 ; terrain 1 098 m² ; autorisé
- 02/06/2025 ; permis de construire 06722624R0009 ; 3 Rue Albert Schweitzer ; parcelles 08 167, 08 168, 08 222 ; 3 logements, 290 m² ; terrain 1 477 m² ; autorisé
- 28/05/2025 ; déclaration préalable 06722625R0025 ; 3 Rue Albert Schweitzer ; parcelle 08 167 ; 1 logement ; terrain 640 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; permis de construire 06722625R0001 ; Rue Daniel Gruber ; parcelle 34 1479 ; 2 908 m² ; terrain 16 059 m² ; commencé ; SCCV CARLI
- 09/04/2025 ; permis de démolir 06722625R0002 ; 10 Rue Louis Pasteur ; parcelle 06 19 ; terrain 338 m² ; autorisé ; TXRA ITTENHEIM
- 02/04/2025 ; permis de démolir 06722625R0001 ; 3 Rue d'Achenheim ; parcelles 7 258, 7 65 ; terrain 590 m² ; autorisé ; SCI BELLA
- 12/03/2025 ; permis de construire 06722624R0015 ; 6 B Rue de la Garance ; parcelles 04 226, 04 228 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 617 m² ; autorisé
- 12/03/2025 ; permis de construire 06722624R0016 ; 6 A Rue de la Garance ; parcelles 04 226, 04 228 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 617 m² ; autorisé
- 28/02/2025 ; déclaration préalable 06722624R0048 ; 9 A Rue de la Mairie ; parcelles 05 106, 05 107 ; 1 logement ; terrain 765 m² ; autorisé ; INN
- 11/02/2025 ; permis de construire 06722623R0010 ; Rue des Tilleuls ; parcelle 34 453 ; 2 logements, 178 m² ; terrain 2 313 m² ; commencé ; PHOTO CLIM
- 27/01/2025 ; permis de construire 06722624R0014 ; 10 Rue Albert Schweitzer ; parcelle 01 84 ; 1 logement ; terrain 935 m² ; autorisé
- 21/11/2024 ; permis de construire 06722624R0011 ; Rohracker ; parcelles 38 396, 38 397, 38 398 ; 1 248 m² ; terrain 35 963 m² ; autorisé
- 13/10/2024 ; déclaration préalable 06722624R0028 ; Route de Paris ; parcelle 34 1480 ; 12 m² ; terrain 48 m² ; autorisé ; STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX
- 11/10/2024 ; permis de construire 06722624R0013 ; 5 Route de Paris ; parcelle 39 459 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 976 m² ; commencé
- 01/10/2024 ; permis de construire 06722624R0006 ; Rd 1004 ; parcelles 34 1417, 34 1422 ; 1 483 m² ; terrain 6 306 m² ; autorisé ; SCCV PARC ITTENHEIM 2
- 14/08/2024 ; permis de construire 06722624R0005 ; Porte de l'Ackerland ; parcelle 04 76 ; 22 logements, 1 656 m² ; terrain 2 726 m² ; autorisé ; VILLA ACKERLAND
- 14/08/2024 ; permis de construire 06722624R0005 ; Porte de l'Ackerland ; parcelle 04 76 ; 1 656 m² ; terrain 2 726 m² ; autorisé ; VILLA ACKERLAND
- 25/06/2024 ; permis de construire 06722624R0003 ; Rohracker ; parcelles 38 401, 38 402, 38 403 ; 1 375 m² ; terrain 22 206 m² ; commencé
- 20/06/2024 ; permis de construire 06722624R0002 ; Chemin de Molsheim ; parcelles 38 401, 38 402, 38 403 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 22 206 m² ; commencé
- 05/06/2024 ; permis de démolir 06722624R0001 ; 24 Rue de Bonnieux ; parcelle 34 814 ; terrain 803 m² ; autorisé
- 13/05/2024 ; permis de construire 06722623R0014 ; Ueber Dan Trappweg ; parcelle 04 264 ; 22 logements, 1 730 m² ; terrain 4 432 m² ; autorisé ; SODIGE
- 20/03/2024 ; permis de construire 06722623R0013 ; Rd 1004 ; parcelle 34 1415 ; 1 971 m² ; terrain 5 476 m² ; commencé
- 09/01/2024 ; permis de construire 06722623R0011 ; 1 Impasse de la Licorne ; parcelle 01 105 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 416 m² ; commencé
- 05/12/2023 ; permis de démolir 06722623R0004 ; Rue des Framboises ; parcelles 35 588, 35 732 ; terrain 1 581 m² ; autorisé
- 20/11/2023 ; permis de construire 06722623R0002 ; Rue des Erables ; parcelles 34 166, 34 751, 34 753 ; 1 380 m² ; terrain 11 489 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG
- 24/10/2023 ; permis de construire 06722623R0009 ; 33 Rue Louis Pasteur ; parcelle 34 1441 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 405 m² ; commencé
- 24/10/2023 ; permis de construire 06722623R0009 ; 33 Rue Louis Pasteur ; parcelle 34 1441 ; 152 m² ; terrain 405 m² ; commencé
- 05/09/2023 ; permis de démolir 06722623R0003 ; 11 Rue des Jardins ; parcelle 08 99 ; terrain 480 m² ; autorisé
- 09/08/2023 ; permis de construire 06722623R0006 ; 50 Rue Louis Pasteur ; parcelles 02 117, 02 75 ; 6 logements, 437 m² ; terrain 1 144 m² ; autorisé ; SCI ORME 1
- 09/08/2023 ; permis de démolir 06722623R0002 ; 13 A Rue Louis Pasteur ; parcelles 01 117, 01 118, 01 119 ; terrain 618 m² ; autorisé
- 11/07/2023 ; permis de construire 06722623R0007 ; 1 Rue du Passage ; parcelle 06 145 ; terrain 1 058 m² ; autorisé ; ATYOS
- 23/03/2023 ; permis de démolir 06722623R0001 ; 33 Rue Louis Pasteur ; parcelle 34 264 ; terrain 588 m² ; autorisé
- 22/03/2023 ; permis de construire 06722623R0001 ; 35 Rue Louis Pasteur ; parcelle 34 1070 ; 12 m² ; terrain 685 m² ; autorisé
- 19/12/2022 ; permis de construire 06722622R0010 ; Route Nationale 4 ; parcelles 34 1407, 34 1409, 34 1410 ; 171 m² ; terrain 3 613 m² ; terminé ; LAV'ITT
- 05/12/2022 ; permis de démolir 06722622R0003 ; 17 Rte de Paris ; parcelles 07 23, 07 24 ; terrain 1 365 m² ; autorisé
- 18/10/2022 ; permis de construire 06722622R0009 ; 5 Rue de la Chapelle ; parcelle 05 21 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 19/09/2022 ; permis de construire 06722622R0005 ; 52 Rue Louis Pasteur ; parcelles 2 114, 2 116 ; 8 logements, 582 m² ; terrain 1 303 m² ; annulé ; SCI ORME 1
- 06/09/2022 ; permis de construire 06722622R0006 ; 6 Rue de la Chapelle ; parcelles 6 26, 6 51 ; 3 logements, 105 m² ; terrain 664 m² ; annulé
- 05/09/2022 ; permis de construire 06722622R0003 ; Rd 1004 ; parcelle 34 1400 ; 5 386 m² ; terrain 11 000 m² ; commencé
- 01/09/2022 ; permis de construire 06722622R0008 ; 2 Rue de la Scierie ; parcelles 38 830, 38 957, 38 959 ; 1 logement ; terrain 1 264 m² ; commencé
- 16/08/2022 ; permis de construire 06722622R0004 ; Hahnenberg ; parcelles 34 1305, 34 399, 34 609 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 28 707 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS ERNWEIN ET FILS
- 16/08/2022 ; permis de construire 06722622R0002 ; Rd 1004 ; parcelle 34 3 ; 4 045 m² ; terrain 2 695 m² ; terminé ; KS PROMOTION
- 16/08/2022 ; permis de construire 06722622R0004 ; Hahnenberg ; parcelles 34 1305, 34 399, 34 609 ; 149 m² ; terrain 28 707 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS ERNWEIN ET FILS
- 09/06/2022 ; permis d'aménager 06722622R0001 ; 52 Rue Louis Pasteur ; parcelles 2 114, 2 116 ; terrain 1 303 m² ; autorisé ; RE&CO SARL
- 08/06/2022 ; permis de démolir 06722622R0002 ; Zone Artisanale  D1004 ; parcelles 34 1305, 34 399, 34 609 ; terrain 28 707 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS ERNWEIN ET FILS
- 20/04/2022 ; permis de construire 06722621R0010 ; 2 Rue de la Scierie ; parcelle 38 1056 ; 54 m² ; terrain 382 m² ; autorisé
- 05/04/2022 ; permis de démolir 06722622R0001 ; 5 Rue de la Chapelle ; parcelle 05 21 ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 16/03/2022 ; déclaration préalable 06722622R0004 ; 11 Rte de Breuschwickersheim ; parcelle 39 377 ; 9 m² ; autorisé
- 09/02/2022 ; permis de construire 06722621R0012 ; 17 Route de Hurtigheim ; parcelle 34 469 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 2 976 m² ; terminé
- 13/01/2022 ; permis de construire 06722621R0007 ; Auf Den Neugraben ; parcelle 39 87 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 793 m² ; commencé ; SCEA LES CHARMILLES
- 22/12/2021 ; permis de démolir 06722621R0011 ; 1 C Rue du Passage ; parcelle 06 126 ; terrain 357 m² ; autorisé
- 15/11/2021 ; permis de construire 06722621R0009 ; 5 Imp de L Eglise ; parcelles 01 36, 01 57 ; 1 logement ; terrain 276 m² ; commencé
- 13/10/2021 ; permis de démolir 06722621R0010 ; 1 B Route de Breuschwickershei ; parcelles 07 248, 07 249, 07 250 ; autorisé
- 24/09/2021 ; déclaration préalable 06722621R0066 ; 8 Rue des Pommiers ; parcelle 38 761 ; 7 m² ; terrain 1 511 m² ; autorisé
- 27/07/2021 ; permis de construire 06722621R0005 ; 7 Rue Louis Pasteur ; parcelle 06 138 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 139 m² ; commencé
- 07/06/2021 ; permis de construire 06722621R0004 ; 5 Rue Louis Pasteur ; parcelle 06 10 ; 2 logements, 245 m² ; terrain 1 023 m² ; commencé
- 02/06/2021 ; permis de construire 06722621R0002 ; 15 Rue Louis Pasteur ; parcelles 01 15, 01 16, 01 49 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 389 m² ; commencé
- 23/03/2021 ; permis de construire 06722621R0001 ; Rte de Paris ; parcelles 39 355, 39 358 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 499 m² ; terminé
- 11/03/2021 ; permis de construire 06722620R0009 ; 1 Rue Nicolas Agerius ; parcelles 05 34, 05 36, 05 37 ; 30 logements, 2 064 m² ; terrain 5 081 m² ; commencé ; SCCV AGERIUS
- 29/10/2020 ; permis de construire 06722620R0008 ; 4 Rte D Achenheim ; parcelle 07 129 ; 3 logements, 440 m² ; terrain 1 851 m² ; commencé
- 05/08/2020 ; permis de construire 06722620R0002 ; Neugraben ; parcelles 37 397, 37 398, 37 399 ; 590 m² ; terrain 16 866 m² ; terminé
- 10/07/2020 ; permis de construire 06722620R0005 ; 9 Chemin d'Oberschaeffolshei ; parcelle 39 291 ; 1 logement, 267 m² ; terrain 1 056 m² ; commencé
- 10/07/2020 ; permis de construire 06722620R0001 ; Neugraben ; parcelles 37 397, 37 398, 37 399 ; 1 013 m² ; terrain 16 866 m² ; autorisé
- 08/06/2020 ; permis de construire 06722620R0003 ; 11 Rue du Hahnenberg ; parcelles 38 977, 38 978 ; 2 logements, 344 m² ; terrain 789 m² ; commencé
- 12/02/2020 ; permis de construire 06722619R0011 ; Autoroute Contournement Ou ; parcelles 36 289, 36 321, 36 291 ; 20 m² ; terrain 3 769 m² ; autorisé ; ARCOS
- 06/02/2020 ; permis d'aménager 06722619R0001 ; parcelles 36 303, 36 302, 36 301 ; 150 m² ; autorisé ; ARCOS
- 06/02/2020 ; permis d'aménager 06722619R0001 ; parcelles 36 303, 36 302, 36 301 ; autorisé ; ARCOS
- 05/02/2020 ; permis de démolir 06722620R0001 ; 29 Route de Paris ; parcelle 07 14 ; terrain 1 098 m² ; autorisé
- 09/12/2019 ; permis de construire 06722619R0012 ; Rue du Hahnenberg ; parcelle 34 1371 ; 2 logements, 195 m² ; terrain 824 m² ; terminé
- 29/11/2019 ; permis de construire 06722619R0007 ; 5 Rue Albert Schweitzer ; parcelles 08 127, 08 211, 08 212 ; 544 m² ; terrain 185 m² ; commencé
- 11/07/2019 ; permis de construire 06722619R0004 ; 4 Rue de Bonnieux ; parcelle 34 761 ; 22 logements, 1 417 m² ; terrain 2 839 m² ; terminé
- 02/07/2019 ; permis de construire 06722619R0005 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelles 05 10, 05 11 ; terrain 2 102 m² ; autorisé
- 15/04/2019 ; déclaration préalable 06722619R0004 ; Rue des Erables ; parcelle 34 1103 ; 5 m² ; terrain 2 664 m² ; autorisé
- 22/03/2019 ; permis de construire 06722618R0014 ; Rue de la Scierie ; parcelles 38 821, 38 823, 38 825 ; 17 logements, 1 164 m² ; terrain 731 m² ; autorisé ; SCCV L'ECLAT DU KOCHERSBERG
- 13/03/2019 ; permis de construire 06722618R0012 ; Route de Paris ; parcelles 7 221, 7 224, 7 226 ; 2 logements, 223 m² ; terrain 857 m² ; autorisé ; SCI MELI
- 13/03/2019 ; permis de construire 06722618R0012 ; Route de Paris ; parcelles 7 221, 7 224, 7 226 ; 223 m² ; terrain 857 m² ; autorisé ; SCI MELI
- 30/01/2019 ; permis de construire 06722618R0010 ; Autoroute de Contournement ; parcelles 37 160, 37 161, 37 162 ; 970 m² ; terrain 16 175 m² ; commencé ; ARCOS
- 06/11/2018 ; permis de construire 06722618R0009 ; Rue des Pommiers ; parcelle 7 233 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 300 m² ; commencé
- 04/09/2018 ; déclaration préalable 06722618R0020 ; 10 Rte D Achenheim ; parcelle 39 372 ; terrain 2 603 m² ; autorisé
- 25/07/2018 ; permis de construire 06722618R0006 ; Auf Den Spitzbachgraben ; parcelles 03 136, 03 42, 03 43 ; 18 logements, 1 366 m² ; terrain 3 401 m² ; autorisé
- 03/07/2018 ; permis de construire 06722618R0003 ; parcelle X XX ; 970 m² ; annulé ; ARCOS
- 16/05/2018 ; permis de construire 06722617R0012 ; Rue du Hahnenberg ; parcelles 8 200, 8 201, 8 202 ; 213 m² ; commencé
- 03/05/2018 ; permis de démolir 06722618R0001 ; 15 Rue Louis Pasteur ; parcelles 01 15, 01 16, 01 49 ; terrain 1 389 m² ; autorisé
- 12/02/2018 ; permis de construire 06722618R0002 ; 8 Rue de la Chapelle ; parcelles 06 136, 06 137 ; 2 logements, 298 m² ; terrain 1 312 m² ; terminé
- 24/01/2018 ; permis de construire 06722617R0011 ; 12 Rue de la Mairie ; parcelle 05 78 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 353 m² ; autorisé
- 11/01/2018 ; permis de construire 06722617R0010 ; Route de Breuschwickershei ; parcelle 39 377 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 507 m² ; terminé
- 09/08/2017 ; déclaration préalable 06722617R0019 ; 4 Rue des Abeilles ; parcelles 06 103, 06 104, 06 105 ; 20 m² ; terrain 4 400 m² ; autorisé
- 04/08/2017 ; permis de démolir 06722617R0002 ; Rue du Hahnenberg ; parcelle 08 206 ; autorisé ; S2
- 31/05/2017 ; permis de construire 06722617R0003 ; 2 Rue de la Chapelle ; parcelle 06 24 ; 2 logements ; terrain 726 m² ; terminé
- 11/05/2017 ; permis de construire 06722617R0001 ; Rue des Pommiers ; parcelle 07 136 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 31/03/2017 ; permis de construire 06722617R0004 ; Rue Louis Pasteur ; parcelles 02 342, 02 343, 02 349 ; 1 logement ; terrain 125 m² ; autorisé
- 31/01/2017 ; permis de construire 06722616R0008 ; Rue de Paris ; parcelles 07 221, 07 224, 07 226 ; 4 logements, 381 m² ; terrain 857 m² ; annulé ; MAISONS HANAU
- 26/01/2017 ; permis de construire 06722616R0006 ; Village ; parcelle 07 136 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 26/01/2017 ; permis de construire 06722616R0005 ; 16 Route de Paris ; parcelle 06 120 ; terrain 425 m² ; autorisé
- 21/11/2016 ; permis de démolir 06722616R0001 ; 2 Rue de la Chapelle ; parcelle 06 24 ; autorisé
- 20/07/2016 ; permis de construire 06722616R0003 ; Rue du Docteur Wick ; parcelle 06 62 ; 2 logements, 173 m² ; terrain 473 m² ; terminé
- 01/06/2016 ; permis de construire 06722615R0011 ; 10 Rue Albert Schweitzer ; parcelles 01 83, 01 84 ; 5 logements, 102 m² ; terrain 1 660 m² ; autorisé
- 13/05/2016 ; permis de construire 06722616R0001 ; 5 Rue Albert Schweitzer ; parcelles 08 126, 08 127 ; 4 logements ; terrain 2 401 m² ; annulé
- 17/03/2016 ; permis de construire 06722615R0009 ; 28 Rue Louis Pasteur ; parcelles 01 70, 01 71, 01 72 ; 71 m² ; terrain 948 m² ; terminé ; CAISSE DU CREDIT MUTUEL D ACKERLAND
- 01/02/2016 ; permis de construire 06722615R0010 ; Rue de Hahnenberg ; parcelle 08 195 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 453 m² ; terminé
- 18/11/2015 ; permis de construire 06722615R0008 ; 5 Chemin de Molsheim ; parcelle 07 159 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 060 m² ; autorisé
- 31/08/2015 ; permis de construire 06722615R0003 ; Village ; parcelle 07 186 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 17/06/2015 ; permis de construire 06722615R0006 ; Route de Breuschwickershei ; parcelle 39 377 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 507 m² ; annulé
- 04/05/2015 ; permis de construire 06722615R0005 ; Village ; parcelles 07 184, 07 186 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 623 m² ; terminé
- 30/03/2015 ; permis de construire 06722615R0002 ; Rue du Hahnenberg ; parcelles 34 641, 34 973, 34 975 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé
- 08/12/2014 ; permis de construire 06722614R0014 ; Rue du Hahnenberg ; parcelles 34 641, 34 973, 34 975 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 251 m² ; autorisé
- 24/07/2014 ; permis de construire 06722614R0007 ; Rue de Breuschwickersheim ; parcelle 39 3 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 507 m² ; terminé
- 11/03/2014 ; permis de construire 06722613R0006 ; 13 Rue Louis Pasteur ; parcelle 05 38 ; 1 logement, 261 m² ; terrain 2 305 m² ; autorisé
- 26/04/2013 ; permis de démolir 06722613R0001 ; 2 Rue de la Chapelle ; parcelle 06 24 ; terrain 726 m² ; autorisé
- 11/02/2013 ; permis de construire 06722612R0018 ; 26 Rue Louis Pasteur ; parcelle 05 33 ; 1 logement ; terrain 2 018 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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