# Permis de construire d'Itterswiller (Bas-Rhin) : 17 autorisations

De 2014 à 2025 : 7 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/12/2025 ; déclaration préalable 06722725R0003 ; 10 Route des Vins ; parcelle 01 157 ; 1 logement ; terrain 356 m² ; autorisé
- 31/01/2025 ; permis de démolir 06722724R0003 ; Route Romaine ; parcelle 1 4 ; terrain 809 m² ; autorisé
- 13/09/2024 ; permis de démolir 06722724R0002 ; 21 Route Romaine ; parcelles 01 216, 01 217, 01 82 ; terrain 181 m² ; autorisé
- 28/05/2024 ; permis de démolir 06722724R0001 ; 21 Route Romaine ; parcelles 01 216, 01 217, 01 82 ; terrain 181 m² ; autorisé
- 12/01/2024 ; déclaration préalable 06722723R0004 ; 26 Route des Vins ; parcelles 01 199, 01 202, 01 203 ; 8 m² ; terrain 3 342 m² ; autorisé ; SCI BRUMYL 2 F
- 05/01/2024 ; permis de construire 06722723R0004 ; 50 Route des Vins ; parcelle 01 224 ; 1 logement ; terrain 80 m² ; terminé
- 20/12/2022 ; permis de construire 06722722R0004 ; Route d'Epfig ; parcelle 01 194 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 237 m² ; terminé
- 08/01/2019 ; permis de construire 06722718R0002 ; Rue du Viehweg ; parcelles 03 131, 03 152, 03 390 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 471 m² ; terminé
- 03/01/2019 ; permis d'aménager 06722718R0001 ; Rue du Viehweg ; parcelles 03 130, 03 131, 03 151 ; terrain 1 895 m² ; autorisé
- 20/06/2018 ; permis de construire 06722717R0003 ; 26 Rte du Vin ; parcelles 01 199, 01 202, 01 203 ; 879 m² ; terrain 3 342 m² ; annulé
- 14/05/2018 ; permis de construire 06722717R0002 ; 26 Route des Vins ; parcelles 01 199, 01 202, 01 203 ; 61 m² ; terrain 3 342 m² ; terminé
- 08/07/2016 ; permis de construire 06722716R0002 ; 114 Route des Vins ; parcelles 02 14, 02 17 ; 1 logement, 233 m² ; terrain 972 m² ; commencé
- 05/04/2016 ; permis de construire 06722716R0001 ; Rue du Viehweg ; parcelles 03 127, 03 128 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 919 m² ; commencé
- 30/07/2015 ; permis de construire 06722715R0001 ; 36 Route du Vin ; parcelles 01 12, 01 13, 01 54 ; 1 logement, 67 m² ; commencé
- 30/07/2015 ; permis de construire 06722715R0001 ; 36 Route du Vin ; parcelles 01 12, 01 13, 01 54 ; 67 m² ; commencé
- 24/07/2015 ; permis de démolir 06722715R0001 ; 73 Route du Vin ; parcelles 01 104, 01 105, 01 106 ; terrain 847 m² ; autorisé ; SCI DU CAVEAU
- 24/01/2014 ; permis de construire 06722713R0001 ; 98 Rte du Vin ; parcelles 02 173, 02 175, 02 178 ; 774 m² ; terrain 3 484 m² ; terminé ; HOTEL RESTAURANT ARNOLD SARL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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