# Impasse de la Donchère, 01430 Izenave : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.03914, 5.52635 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01191_0005.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 690,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 699 kWh par an, pour 1 548 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc3c, zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 16 de la commune

- 18/11/2024 ; déclaration préalable 00119124H0003 ; 4 Impasse de la Donchere ; parcelles AB 19, AB 191, AB 266 ; 1 logement ; terrain 792 m² ; autorisé
- 10/07/2024 ; permis de construire 00119124H0001 ; Impasse de la Donchere ; parcelle AB 98 ; 1 logement ; terrain 231 m² ; commencé
- 03/10/2017 ; permis de construire 00119117H0002 ; Impasse de la Donchere ; parcelle AB 261 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 219 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/izenave-01191/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 28/11/2024 ; vente ; 10 Imp de la Donchere ; Local industriel. commercial ou assimilé, Maison ; 140 000 € ; 274 m² bâtis, 1 748 m² de terrain
- 17/03/2023 ; vente ; 10 Imp de la Donchere ; Maison, Local industriel. commercial ou assimilé ; 100 000 € ; 274 m² bâtis, 1 979 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 22/07/2022 ; 10 Impasse de la Donchère 01430 Izenave ; maison, 278 m² ; énergie G, climat G

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont COMMUNE D IZENAVE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210101911) ; IZENAVE MEMOIRE ET PATRIMOINE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/880721451) ; AMICALE DES SAPEURS POMPIERS D'IZENAVE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/799078159) ; ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'IZENAVE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/940173644) ; O RAYANE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/934413139) ; 3G (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/929725679)
- Voies voisines : Izenave (45 m) https://aucadastre.fr/izenave-01191/izenave-.md ; Grande Rue (57 m) https://aucadastre.fr/izenave-01191/grande-rue-0007.md ; Rue du Pré de la Cour (74 m) https://aucadastre.fr/izenave-01191/rue-du-pre-de-la-cour-0010.md ; Impasse du Pré de la Cour (97 m) https://aucadastre.fr/izenave-01191/impasse-du-pre-de-la-cour-0009.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/izenave-01191/impasse-de-la-donchere-0005
La commune : https://aucadastre.fr/izenave-01191.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01191_0005