# Impasse des Capucines, 01580 Izernore : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.21702, 5.55043 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01192_0024.

## La parcelle

- Parcelle : AC 136
- Contenance : 5 001 m²
- Identifiant : 01192000AC0136
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 466,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 633 kWh par an, pour 1 521 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U4, zone urbaine a vocation principale habitat, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Choeur

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 9

- 13/07/2023 ; 12 Impasse des Capucines 01580 Izernore ; maison, 82,6 m², construit en 1990 ; énergie D, climat B
- 13/07/2023 ; 17 Impasse des Capucines 01580 Izernore ; maison, 82,7 m², construit en 1990 ; énergie E, climat B
- 13/07/2023 ; 15 Impasse des Capucines 01580 Izernore ; maison, 82,6 m², construit en 1990 ; énergie D, climat B
- 13/07/2023 ; 16 Impasse des Capucines 01580 Izernore ; maison, 82,7 m², construit en 1990 ; énergie E, climat B
- 13/07/2023 ; 20 Impasse des Capucines 01580 Izernore ; maison, 82,7 m², construit en 1990 ; énergie D, climat B
- 13/07/2023 ; 14 Impasse des Capucines 01580 Izernore ; maison, 82,6 m², construit en 1990 ; énergie D, climat B
- 13/07/2023 ; 21 Impasse des Capucines 01580 Izernore ; maison, 82,7 m², construit en 1990 ; énergie D, climat B
- 13/07/2023 ; 19 Impasse des Capucines 01580 Izernore ; maison, 82,7 m², construit en 1990 ; énergie E, climat B
- 13/07/2023 ; 18 Impasse des Capucines 01580 Izernore ; maison, 82,7 m², construit en 1990 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 68, dont COMMUNE D IZERNORE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210101929) ; NOUVELLE SCIP IMMOBILIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/438571283) ; MICRO CRECHE LES LUT'AIN IZERNORE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/989593389) ; G PRESTATION (transport, https://auregistre.fr/entreprise/931340152) ; AMICALE DES SAPEURS POMPIERS D'IZERNORE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/793825043) ; SCI LAC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/450959069)
- Voies voisines : Rue de la Courbe (13 m) https://aucadastre.fr/izernore-01192/rue-de-la-courbe-0036.md ; Impasse des Narcisses (41 m) https://aucadastre.fr/izernore-01192/impasse-des-narcisses-0078.md ; Rue du Contour (76 m) https://aucadastre.fr/izernore-01192/rue-du-contour-0032.md ; Impasse des Cyclamens (99 m) https://aucadastre.fr/izernore-01192/impasse-des-cyclamens-0038.md ; Impasse des Marguerites (99 m) https://aucadastre.fr/izernore-01192/impasse-des-marguerites-0072.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/izernore-01192/impasse-des-capucines-0024
La commune : https://aucadastre.fr/izernore-01192.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01192_0024