# Permis de construire de Jancigny (Côte-d'Or) : 5 autorisations

De 2016 à 2025 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/05/2025 ; déclaration préalable 0213232500002 ; Basse Fontaine ; parcelle ZA 45 ; 9 m² ; terrain 55 320 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/01/2021 ; permis de construire 02132320S0003 ; Route de Cheuge ; parcelles ZA 163, ZA 197, ZA 198 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 705 m² ; terminé
- 25/12/2017 ; permis de construire 02132317E0001 ; Rue Nouvelle ; parcelle ZD 10 ; 387 m² ; terrain 9 920 m² ; commencé
- 07/12/2016 ; permis de construire 02132316E0003 ; 28 Rte de Cheuge ; parcelle ZA 129 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 810 m² ; terminé
- 13/05/2016 ; permis de construire 02132316E0002 ; Rte de Cheuge ; parcelle ZA 129 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 810 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/jancigny-21323/permis
La commune : https://aucadastre.fr/jancigny-21323.md
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